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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
DCA_23PA01515_20231020
20 octobre 2023
Dubois ; - et les conclusions de Mme Lescaut, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
DCA_23PA04791_20250521
21 mai 2025
Dubois ; - les conclusions de Mme de Phily, rapporteure publique ; - et les observations de Me Lesage, pour la société Artistes et Promotion. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_23PA02171_20241122
22 novembre 2024
Dubois ; - et les conclusions de Mme de Phily, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_23PA01319_20240524
24 mai 2024
Dubois ; - les conclusions de M. Perroy, rapporteur public ; Considérant ce qui suit : 1.
DCA_23PA03054_20240716
16 juillet 2024
Dubois a été entendu cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
4ème Chambre
DCA_21VE01886_20230418
18 avril 2023
B au service de bloc opératoire du bâtiment médico-chirurgical du centre hospitalier René-Dubos de Pontoise, d'autre part, enjoint au directeur du centre hospitalier René-Dubos de Pontoise de réintégrer
DCA_21VE02864_20230418
DCA_22PA00938_20231020
Dubois ; - les conclusions de Mme Lescaut, rapporteure publique ; - et les observations de Me Sand représentant M. et Mme B. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_22PA02388_20231110
10 novembre 2023
Dubois ; - et les conclusions de Mme Lescaut, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_22PA04147_20231020
Dubois ; - les conclusions de Mme Lescaut, rapporteure publique ; - les observations de Me Mercier, représentant la ville de Paris ; - et les observations de M. A.
DCA_23PA02177_20240628
28 juin 2024
Dubois, - et les conclusions de M. Perroy, rapporteur public, Considérant ce qui suit : 1. M.
DCA_21VE00257_20231017
17 octobre 2023
Sur la responsabilité du centre hospitalier René Dubos à raison de l'intervention du 11 avril 2011 : 4.
DCA_21VE01847_20230418
C au service de bloc opératoire du bâtiment médico-chirurgical du centre hospitalier René-Dubos de Pontoise, d'autre part, enjoint au directeur du centre hospitalier René-Dubos de Pontoise de réintégrer
DCA_22PA02563_20240426
26 avril 2024
Dubois ; - et les conclusions de M. Perroy, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_22PA02565_20240426
DCA_22PA02571_20240426
2ème Chambre
DCA_24VE01311_20251204
4 décembre 2025
enregistrée le 17 mai 2024, la commune de Montgeron, représentée par Me Saint-Supéry, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°) de rejeter la demande de première instance de la société Cath
Cour administrative d'appel de Versailles
ORCA_18VE00884_20220511
11 mai 2022
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mme A D a demandé au tribunal administratif de Cergy-Pontoise de condamner solidairement le centre hospitalier René Dubos de Pontoise
DCA_22VE01567_20240711
11 juillet 2024
Mme B D est infirmière au centre hospitalier René Dubos de Pontoise et exerce les fonctions de secrétaire générale du Syndicat Autonome de l'établissement.
DCA_23PA02747_20250213
13 février 2025
Dubois ; - et les conclusions de Mme de Phily, rapporteure publique ; Considérant ce qui suit : 1. M.
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