Elle a démoli la quasi-totalité des entrepôts et n'a conservé qu'une surface de bâtiment de stockage de 971 m².

Il soutient que : - tant la partie de l'entrepôt appartenant à la SARL CEDILEC que celle que celle-ci prend à crédit-bail auprès de la SA Natixis Lease Immo concourent à la même exploitation et font

La société Triumph International qui exploite à Obernai (Bas-Rhin) un entrepôt affecté à la réception, au stockage et à la préparation de commandes et l'expédition de marchandises, a fait l'objet d'une

des abattements supplémentaires de 30 % pour les bureaux et de 20 % pour l’entrepôt, en raison des différences de localisation entre, d’une part, les locaux à évaluer situés à Aubière, et, d’autre part

foncière des entreprises auxquels elle a été assujettie au titre des années 2017, 2018 et 2020 dans les rôles des communes d'Heudebouville et de Vironvay (Eure) à raison d'un établissement à usage d'entrepôt

de cotisation foncière des entreprises auxquels elle a été assujettie au titre de l'année 2021 dans les rôles des communes d'Heudebouville et de Vironvay (Eure) à raison d'un établissement à usage d'entrepôt

Par une convention conclue le 3 juillet 1984, le port autonome de Papeete a autorisé l'office des postes et télécommunications (OPT) de Polynésie française à occuper un entrepôt d'une superficie totale

Bouches-du-Rhône (FNE 13) ont demandé au tribunal administratif de Marseille d’annuler, d’une part, l'arrêté du préfet des Bouches-du-Rhône du 19 juin 2014 autorisant la SCI Boussard Sud à exploiter deux entrepôts

Par suite, l'administration fiscale a imposé à bon droit l'appelante à raison des sommes correspondantes en tant que revenus distribués par l'EURL Entrepôt 33 Gestion. 12.

administratif de Marseille d'annuler l'arrêté du préfet des Bouches-du-Rhône du 3 mars 2016 imposant des prescriptions complémentaires à la société CT LOG International pour l'exploitation de son entrepôt

Par une convention conclue le 3 juillet 1984, le port autonome de Papeete (PAP) a autorisé l'office des postes et télécommunications (OPT) de Polynésie française à occuper un entrepôt d'une superficie

de cotisation foncière des entreprises auxquels elle a été assujettie au titre de l'année 2019 dans les rôles des communes d'Heudebouville et de Vironvay (Eure) à raison d'un établissement à usage d'entrepôt

8 août 2024 par lequel le maire de la commune de Saint-Méloir-des-Bois ne s'est pas opposé à la déclaration préalable de la société HSP pour le changement de destination d'un bâtiment agricole en entrepôt

Il résulte de l’instruction que le local à usage commercial situé 136, avenue Joseph Vidal et le local à usage d’entrepôt situé 227, avenue Pierre Mendès-France, à Marseille, précédemment loués par M.

I E et qu'il s'était rendu dans l'entrepôt appartenant à Mme G pour y travailler comme maçon.

état de cause, le projet en litige ne méconnaît pas les dispositions combinées des 1° et 3° de l'article UI2 du règlement du PLU, la présence du représentant de la société à proximité immédiate de l'entrepôt

Dans la nuit du 25 au 26 juin 2016, un incendie accidentel a complètement détruit cet entrepôt commercial.

de transport et de logistique, ensemble les décisions explicites et implicites de rejet de son recours gracieux en tant qu’il autorise la création de 3 700 mètres carrés de surface à destination d’entrepôts

La SAS Transports Lucien Robinet, qui exerce dans le secteur d'activité des transports routiers de fret interurbain et international, exploite un entrepôt situé 12 rue des Sablons à Ormes.

sous-destinations suivantes : () / 2° Pour la destination " habitation " : logement, hébergement ; () / 5° Pour la destination " autres activités des secteurs secondaire ou tertiaire " : industrie, entrepôt