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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_23BX01236_20230908
8 septembre 2023
L'intéressée a ensuite consulté, après avoir déménagé dans l'Hérault, pour des douleurs au genou, et une scintigraphie osseuse a confirmé le 7 août 2019 une arthropathie fémoro-patellaire.
2e chambre - formation à 3
DCA_25DA00343_20260225
25 février 2026
H... qualifiées de « séquelles d’entorses du genou gauche » et de « séquelles d’entorse du genou droit », pensionnées chacune à hauteur de 10 %, résultent pour la première d’une blessure reçue à l’occasion
6ème chambre
DCA_21VE00815_20231012
12 octobre 2023
S'agissant des préjudices en lien avec l'affection du genou droit : 12.
2ème chambre
DCA_23TL02069_20250603
3 juin 2025
A présentait une atteinte dégénérative du genou droit, précoce et inhabituelle pour son âge.
5ème chambre - formation à 3
DCA_22NC00316_20250624
24 juin 2025
gauche en date du 20 septembre 2019, lesquels évoquaient, en post-opératoire, la survenue d'une algodystrophie du genou gauche.
2ème Chambre
DCA_24VE01935_20250703
3 juillet 2025
Il a été victime le 26 septembre 2001 d'un accident reconnu imputable au service, ayant affecté son genou gauche.
Cour administrative d'appel de Marseille
ORCA_24MA00201_20240410
10 avril 2024
F avait été victime, le 1er septembre 2014, lequel avait provoqué une entorse du genou droit.
3e chambre - formation à 3
DCA_22DA00899_20230523
23 mai 2023
Il a été victime d'une fracture du plateau tibial externe du genou gauche et, ultérieurement, s'est plaint d'une gonalgie portant sur le genou droit.
4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00121_20230622
22 juin 2023
, équilibré et conduit à un transfert de trésorerie vers la commune de Saint-Gengoux-le-National, sans contrepartie pour les autres communes, du fait du remboursement anticipé des emprunts par l'établissement
3ème Chambre
DCA_24NT00077_20250606
6 juin 2025
A partir de l'année 2008 (22 ans), Mme D a recommencé à souffrir de son genou gauche. Le diagnostic de flessum et d'un valgus à 10° (déviation de l'articulation) a alors été posé.
4ème Chambre
DCA_21VE02426_20240521
21 mai 2024
- la concordance des temps entre la survenance des douleurs et le service constitue un fait précis ; - compte tenu de son anomalie morphologique, le sport intensif a déclenché des douleurs aux genoux
2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00169_20240531
31 mai 2024
A la suite d'une chute dans les escaliers entraînant une impotence fonctionnelle du membre inférieur droit, avec douleurs post-traumatiques du genou, M.
Cour administrative d'appel de Douai
DCA_24DA00482_20240516
16 mai 2024
causant un nouveau choc au genou droit.
DCA_22DA00032_20230221
21 février 2023
Par une demande enregistrée le 9 août 1996, il a sollicité une pension militaire d'invalidité correspondant à des gonalgies du genou droit.
3ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX01879_20260422
22 avril 2026
S’agissant de l’infirmité « séquelles de traumatismes du genou droit » : 14. Il résulte de l’instruction, notamment du rapport médical du 24 juin 2021, que M.
5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02851_20251112
12 novembre 2025
Le 13 avril 2018, elle a été victime d’un premier accident de service lui occasionnant un traumatisme au genou droit.
6ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02553_20220713
13 juillet 2022
Toutefois, il résulte de l'instruction, et notamment des deux expertises amiables menées entre Mme B et le ministère de la défense, que Mme B présente de nombreux antécédents d'entorse du genou gauche
7ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02010_20220331
31 mars 2022
demande de pension au titre d'une infirmité affectant sa cheville gauche, au taux de 20 % ; 3°) à titre subsidiaire, d'ordonner une expertise médicale aux fins de déterminer les séquelles pour son genou
DCA_21TL03501_20230718
18 juillet 2023
Mme A a été victime, le 6 décembre 2016, d'une chute ayant entraîné un traumatisme au niveau de la cheville et du genou droits.
1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC00171_20260507
7 mai 2026
B..., titulaire d’une pension militaire d’invalidité définitive concédée par arrêté du 27 juin 2016 au taux de 10 % à compter du 11 septembre 2015 pour « séquelles de traumatisme du genou droit.
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