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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
6ème chambre
DCA_22NT00844_20231031
31 octobre 2023
31 octobre 2023
Le 20 juillet 2015, l'intéressé a sollicité une pension militaire d'invalidité au titre des séquelles qu'il conserve de ces traumatismes du genou gauche.
Source officielle6ème chambre
DCA_23NT02338_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
En outre, aucun élément ne permet d'affirmer que l'état du genou droit de M.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02934_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
.. a demandé au tribunal administratif de Bordeaux d’annuler la décision du 4 juillet 2019 par laquelle le ministre des armées a rejeté sa demande de pension militaire d’invalidité pour infirmité du genou
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX03038_20260226
26 février 2026
26 février 2026
Toutefois, elle a été opérée par erreur du genou gauche.
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_21MA04752_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
gauche dont il souffre et qui a conduit à la pose d'une prothèse totale du genou le 14 mai 2018, et non sur l'imputabilité d'une limitation fonctionnelle persistante des mouvements de l'épaule droite,
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_19NC03357_20220518
18 mai 2022
18 mai 2022
Un compte rendu d'IRM du 21 février 2011 précise que le genou gauche de M. B subit une importante dégénérescence méniscale.
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_23BX01236_20230908
8 septembre 2023
8 septembre 2023
L'intéressée a ensuite consulté, après avoir déménagé dans l'Hérault, pour des douleurs au genou, et une scintigraphie osseuse a confirmé le 7 août 2019 une arthropathie fémoro-patellaire.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_25DA00343_20260225
25 février 2026
25 février 2026
H... qualifiées de « séquelles d’entorses du genou gauche » et de « séquelles d’entorse du genou droit », pensionnées chacune à hauteur de 10 %, résultent pour la première d’une blessure reçue à l’occasion
Source officielle6ème chambre
DCA_21VE00815_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
S'agissant des préjudices en lien avec l'affection du genou droit : 12.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22NC00316_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
gauche en date du 20 septembre 2019, lesquels évoquaient, en post-opératoire, la survenue d'une algodystrophie du genou gauche.
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_24MA00201_20240410
10 avril 2024
10 avril 2024
F avait été victime, le 1er septembre 2014, lequel avait provoqué une entorse du genou droit.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_22DA00899_20230523
23 mai 2023
23 mai 2023
Il a été victime d'une fracture du plateau tibial externe du genou gauche et, ultérieurement, s'est plaint d'une gonalgie portant sur le genou droit.
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT00077_20250606
6 juin 2025
6 juin 2025
A partir de l'année 2008 (22 ans), Mme D a recommencé à souffrir de son genou gauche. Le diagnostic de flessum et d'un valgus à 10° (déviation de l'articulation) a alors été posé.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00169_20240531
31 mai 2024
31 mai 2024
A la suite d'une chute dans les escaliers entraînant une impotence fonctionnelle du membre inférieur droit, avec douleurs post-traumatiques du genou, M.
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
DCA_24DA00482_20240516
16 mai 2024
16 mai 2024
causant un nouveau choc au genou droit.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA00032_20230221
21 février 2023
21 février 2023
Par une demande enregistrée le 9 août 1996, il a sollicité une pension militaire d'invalidité correspondant à des gonalgies du genou droit.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX01879_20260422
22 avril 2026
22 avril 2026
S’agissant de l’infirmité « séquelles de traumatismes du genou droit » : 14. Il résulte de l’instruction, notamment du rapport médical du 24 juin 2021, que M.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02851_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
Le 13 avril 2018, elle a été victime d’un premier accident de service lui occasionnant un traumatisme au genou droit.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02553_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
Toutefois, il résulte de l'instruction, et notamment des deux expertises amiables menées entre Mme B et le ministère de la défense, que Mme B présente de nombreux antécédents d'entorse du genou gauche
Source officielleJuge des référés
ORCA_24DA01552_20240925
25 septembre 2024
25 septembre 2024
B souffre d'une surdité importante diagnostiquée à l'âge de seize mois, d'un genu valgum du genou gauche, d'une scoliose dorso-lombaire et d'un canal cervical rétréci à la suite d'un accident de la voie
Source officiellePage 2 sur 25