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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01740_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
Le 4 décembre 2009, la Société Nouvelle des Gravières de Gouts (SNGG), qui exploite depuis 1995 une installation de traitement des matériaux sur la commune de Gouts au lieu-dit " l'Amaniou ", a déposé
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA03842_20231211
11 décembre 2023
11 décembre 2023
Elle a ensuite considéré qu'il était établi qu'il avait pris fermement et volontairement sa collègue à la gorge, provoquant chez cette dernière un état de choc et un sentiment de peur.
Source officielle4ème chambre
DCA_22TL21846_20240516
16 mai 2024
16 mai 2024
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société par actions simplifiée Hydroélectrique du Gorg Estelat (SHGE) a demandé au tribunal administratif de Montpellier d'annuler
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21NC03249_20241205
5 décembre 2024
5 décembre 2024
Elle appartient au groupe Gorgé.
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL21171_20241217
17 décembre 2024
17 décembre 2024
Fondations, venant aux droits de la société Géotechnique et Travaux Spéciaux (GTS), et la société Géolithe, à indemniser les désordres qu'elle estime avoir subis dans le cadre du projet d'aménagement des gorges
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA02003_20260224
24 février 2026
24 février 2026
euros, sont irrecevables ; - la décision du 23 décembre 2022 notifiant le montant de remise est légalement fondée dès lors que la clause de remise mutualisée entre les dispositifs Zenith Branch et Gore
Source officielle1ère chambre
DCA_19TL01841_20220706
6 juillet 2022
6 juillet 2022
Perchée sur un éperon rocheux des causses qui surplombent, parfois de 200 mètres, les gorges de la Cesse et du Briant, Minerve est classée parmi les plus beaux villages de France et est concernée par une
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA00371_20251030
30 octobre 2025
30 octobre 2025
Des constructions sont édifiées sur quasiment toutes les parcelles situées de part et d’autre de l’avenue des Rouges-Gorges, dont les parcelles AV 260, AV 261, et AV 611 qui sont limitrophes au terrain
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_25MA00015_20260209
9 février 2026
9 février 2026
est diversifiée » (« Pediakid appétit tonus », « Pediakid fer + vitamine B », « Pediakid immuno-fort », « Pediakid nausées – vomissement – mal des transports », « Pediakid nervosité », « Pediakid nez-gorge
Source officielle1ère chambre
DCA_25PA05287_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
Par un mémoire en défense enregistré le 16 février 2026, la Ville de Paris, représentée par Me Gorse (AARPI Artemont), conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 2 500 euros soit mise à la
Source officielle4ème chambre
DCA_20TL03645_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
E est exploitant agricole depuis au moins l'année 2014 et qu'il exerce une activité de maraîchage sur une superficie de 7,39 hectares répartie sur les communes de Gordes, Goult et Roussillon.
Source officielle7ème chambre
DCA_24PA02233_20260212
12 février 2026
12 février 2026
A... avait tenu des « propos violents et menaces de mort envers son médecin du travail » et que celui-ci avait évoqué l’affaire Mickaël C... et tracé le signe d’un tranchage de gorge sur sa propre gorge
Source officielle4ème chambre
DCA_20TL04409_20230119
19 janvier 2023
19 janvier 2023
La société Jour et Nuit a sollicité l'autorisation d'implanter un dispositif de publicité lumineuse sur un terrain situé en bordure de l'avenue des Gorges du Tarn à Mende.
Source officielle6ème Chambre
DCA_20PA02707_20221206
6 décembre 2022
6 décembre 2022
Niollet, - les conclusions de Mme Naudin, rapporteure publique, - et les observations de Me Gorse, pour le groupe hospitalier universitaire Paris psychiatrie neurosciences venant aux droits du centre
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01982_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
de l'huile d'olive sur vingt hectares, à planter chaque année 400 oliviers, à louer et entretenir 13 hectares de vignes et à planter annuellement deux hectares de vignes, à installer un arrosage au goutte
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL01011_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
du Tarn et de la Jonte ", située à 6,8 kilomètres à l'est, la zone FR 7312007 " Gorges de la Dourbie et causses avoisinants ", localisée à 10 kilomètres au sud-est, et la zone FR 9110105 " Gorges du Tarn
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03007_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
F..., ressortissant de la République du Mali, déclare être né le 10 octobre 2006 à Gory. Il est entré sur le territoire français en 2022 et a vainement cherché à être pris en charge en urgence.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX03338_20231102
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Mme A est propriétaire d'une parcelle cadastrée H n° 656 située rue de Gorée Panorama sur le territoire de la commune de Saint-Anne sur laquelle se trouve une maison d'habitation.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01217_20250304
4 mars 2025
4 mars 2025
B Van Kote, M. et Mme A C, la société civile immobilière de Gorce, l'association Pressac Environnement et l'association Environnement Confolentais et Charlois, représentés par Me Monamy, demandent à la
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_24NC00008_20240726
26 juillet 2024
26 juillet 2024
B, représenté par Me Goret, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 4 décembre 2023 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 20 septembre 2023 ; 3°) d'enjoindre à la préfète de la région Grand Est, préfète
Source officiellePage 2 sur 17