CodexAI
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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DCA_21NT02276_20220701
1 juillet 2022
Durant ce même mois, l'intéressée a été victime d'une dizaine de crises de douleurs abdominales aigues.
3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01889_20230718
18 juillet 2023
En raison de l'aggravation des douleurs, A B et sa mère se sont présentées, dans la nuit du 5 au 6 juin, à ce même service des urgences.
4ème Chambre
DCA_21VE03484_20231220
20 décembre 2023
santé de la malade " sur le plan général ", et que l'absence de soins entrainerait " une mauvaise évolution de son état de santé " soit " un risque majeur de déformations neuro-orthopédiques et de douleurs
DCA_21VE03485_20231220
2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02719_20260512
12 mai 2026
Compte tenu du très jeune âge de l’enfant, des trois opérations chirurgicales subies, des douleurs subies en lien avec la prise en charge fautive du CHITS et des moqueries émanant de camarades dont l’enfant
DCA_21MA02733_20220922
22 septembre 2022
A... consistant notamment en des comportements agressifs, la tenue de propos crus et vulgaires à teneur sexuelle à l’égard de certaines de ses collègues féminines et des comportements douteux à l’égard
Cour Administrative d'Appel de Nantes
DCA_23NT02987_20240126
26 janvier 2024
E et Mme G H, en leur qualité de représentants légaux du jeune B E, de 260 121,90 euros à 400 515,54 euros.
2e chambre - formation à 3
DCA_23DA01766_20241023
23 octobre 2024
Quant au jeune A... B... : 13. Il résulte de l’instruction que le jeune A...
6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02032_20250515
15 mai 2025
Ses ayants-droit font en outre valoir qu'aux douleurs physiques majeures se sont ajoutées des douleurs morales, du fait de la conscience durant cette longue période d'agonie d'une espérance de vie réduite
DCA_24MA00207_20250124
24 janvier 2025
Il résulte de l'instruction que, pour être conforme aux règles de l'art, le traitement qui devait être administré à Mme B devait à la fois soulager ses douleurs et préserver sa fertilité.
DCA_25NT01717_20251215
15 décembre 2025
Les pièces médicales fournies par les intimés font état de la prise en charge pluridisciplinaire dont bénéficie le jeune C....
DCA_22DA01577_20240206
6 février 2024
Il fait valoir que les douleurs abdominales associées à des troubles du transit survenues à la suite de l'iléo colectomie réalisée le 8 août 2012 ne constituent pas des conséquences anormales au sens du
2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02947_20260205
5 février 2026
À compter de l’année 2001, il a souffert de douleurs musculaires et de troubles cognitifs qu’il attribue à une myofasciite à macrophages diagnostiquée en 2005. M.
2ème chambre
DCA_24TL00761_20250603
3 juin 2025
Le 9 octobre 2016, lors de la fête des vendanges de la commune de Banyuls-sur-Mer (Pyrénées-Orientales), le jeune C, alors âgé de 3 ans et 11 mois, a subi de graves brûlures après avoir marché pieds nus
Cour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA01763_20221107
7 novembre 2022
Les éléments médicaux versés font état de douleurs thoraciques, voire d'une hernie. Elle ne fait pas état d'une intégration particulièrement notable.
5ème chambre
DCA_22VE01625_20250717
17 juillet 2025
Par ailleurs, la seule salle de bain utilisable compte tenu du handicap du jeune B est située à l'étage, obligeant Mme H et M. E à porter leurs fils, de 30 kg, dans les escaliers.
DCA_21BX04732_20231221
21 décembre 2023
C ne présentait pas de douleur thoracique intense et durable ; la douleur que M.
1re chambre - formation à 3
DCA_22DA02484_20230309
9 mars 2023
Si l'intéressée a soutenu souffrir de douleurs après son accouchement, elle a produit un certificat médical établi le 27 septembre 2022 par un médecin généraliste, faisant état de " douleurs pelviennes
Cour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_23BX01926_20230810
10 août 2023
avant le premier examen échographique, précisant notamment que l'intéressée a " quoiqu'il en soit () confirm[é] qu'elle avait à l'époque quelques douleurs à type de picotements ", et que, s'agissant du
2ème Chambre
DCA_24VE01550_20260402
2 avril 2026
; l’accident est entièrement imputable au jeune A... qui, comme à son habitude, a ignoré les consignes données par les accompagnateurs de l’accueil périscolaire ; les modalités d’encadrement des jeunes
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