CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02457_20230704
4 juillet 2023
Michaël Kauffmann a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
DCA_22BX03032_20230704
Michaël Kauffmann, - et les observations de Me Aymard, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Cour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_23NC02487_20231024
24 octobre 2023
Article 2 : La présente ordonnance sera notifiée à Mme A, à la commune de Wissembourg et à la société Kaufman et Broad Est. Fait à Nancy, le 24 octobre 2023. La magistrate désignée, Signé : S.
DCA_23BX01215_20231128
28 novembre 2023
Michaël Kauffmann, - les conclusions de Mme Nathalie Gay, rapporteure publique, - et les observations de Me Debril, représentant Me Astié.
DCA_23BX02773_20240425
25 avril 2024
DCA_23BX00647_20240109
9 janvier 2024
DCA_21BX02057_20231107
7 novembre 2023
Michaël Kauffmann, - et les conclusions de Mme Nathalie Gay, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_22BX01011_20240409
9 avril 2024
Michaël Kauffmann, - les conclusions de Mme Nathalie Gay, rapporteure publique, - et les observations de Me Guenard, représentant M. et Mme A. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_20BX00121_20220405
5 avril 2022
Michaël Kauffmann, - et les conclusions de Mme Cécile Cabanne, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_23BX01025_20231107
Michaël Kauffmann, - et les observations de Me Serhan, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
DCA_23BX01170_20240409
DCA_23BX01767_20231107
Michaël Kauffmann a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_23BX02719_20240409
Michaël Kauffmann, - et les observations de Me Kecha, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
DCA_23BX02775_20240425
4ème chambre-formation à 3
DCA_22MA01129_20231219
19 décembre 2023
B, représenté par Me Uzan-Kauffman, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Marseille du 8 mars 2022 ; 2°) de juger que les infirmités d'acouphènes gauches permanents
DCA_23BX00746_20230928
28 septembre 2023
Michaël Kauffmann, - les conclusions de Mme Nathalie Gay, rapporteure publique, - et les observations de Me Victoria, représentant les associations requérantes, et de Me Lagier, représentant la fédération
DCA_21BX01713_20231024
DCA_21BX01752_20231024
DCA_21BX02345_20231212
12 décembre 2023
Michaël Kauffmann, - et les conclusions de Mme Nathalie Gay, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
DCA_21BX04471_20231212
Page 2 sur 42
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.