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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX02962_20231102
2 novembre 2023
2 novembre 2023
La rapporteure, D Brouard-LucasLe président, Jean-Claude PauzièsLa greffière, Stéphanie LarrueLa République mande et ordonne au préfet de la Martinique, en ce qui le concerne, ou à tous commissaires
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02387_20240116
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Or, une simple vérification sur Google fait apparaître E Lareya G né le 7 juillet 2002 à Accra dans les sites spécialisés de transfert de joueurs ". 9.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX00458_20230223
23 février 2023
23 février 2023
La rapporteure, Christelle BLe président, Jean-Claude Pauziès La greffière, Stéphanie LarrueLa République mande et ordonne au ministre de la transition écologique et cohésion des territoires en
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX01130_20230323
23 mars 2023
23 mars 2023
La rapporteure, Christelle DLe président, Jean-Claude Pauziès La greffière, Stéphanie LarrueLa République mande et ordonne au ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire en ce qui
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01080_20240213
13 février 2024
13 février 2024
La rapporteure, Caroline C Le président, Frédéric Faïck La greffière, Stéphanie LarrueLa République mande et ordonne au ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion en ce qui le concerne
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01081_20240213
13 février 2024
13 février 2024
La rapporteure, Caroline B Le président, Frédéric FaïckLa greffière, Stéphanie LarrueLa République mande et ordonne au ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion en ce qui le concerne
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20BX01471_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
La rapporteure, Christelle ABLa présidente, Marianne Hardy La greffière, Stéphanie LarrueLa République mande et ordonne au ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX00717_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
La rapporteure, Christelle Brouard-LucasLe président, Jean-Claude PauzièsLa greffière, Stéphanie LarrueLa République mande et ordonne au ministre de la transition écologique et de la cohésion des
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX01096_20230323
23 mars 2023
23 mars 2023
La rapporteure, Christelle ELe président, Jean-Claude PauzièsLa greffière, Stéphanie LarrueLa République mande et ordonne au préfet de la Guyane en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20BX00171_20220512
12 mai 2022
12 mai 2022
La rapporteure, Christelle ELa présidente, Marianne Hardy La greffière, Stéphanie LarrueLa République mande et ordonne au ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports en ce qui
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX00940_20230323
23 mars 2023
23 mars 2023
La rapporteure, Christelle Brouard-LucasLe président, Jean-Claude PauzièsLa greffière, Stéphanie LarrueLa République mande et ordonne au représentant de l'Etat dans la collectivité de Saint-Barthélemy
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX01567_20231102
2 novembre 2023
2 novembre 2023
La rapporteure, Christelle Brouard-LucasLe président, Jean-Claude Pauziès La greffière, Stéphanie LarrueLa République mande et ordonne à la préfète de la Gironde en ce qui la concerne, ou à tous
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20BX00696_20221006
6 octobre 2022
6 octobre 2022
La rapporteure, Christelle BLa présidente, Marianne Hardy La greffière, Stéphanie LarrueLa République mande et ordonne au ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX00617_20240411
11 avril 2024
11 avril 2024
La rapporteure, Christelle Brouard-LucasLe président, Jean-Claude Pauziès La greffière, Stéphanie LarrueLa République mande et ordonne au ministre de la transition écologique et de la cohésion des
Source officielle5ème chambre
DCA_19NT02389_20220405
5 avril 2022
5 avril 2022
gestionnaires de milieux naturels, afin de définir les zones éligibles à l'appel à projets " fermes pilotes éoliennes flottantes " que l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME) lancera
Source officiellePage 2 sur 2
LARCENAIRE SAS
22/05/2026
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LARCENA
21/08/2025
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13/04/2025
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SPICY COFFEE, SPICY COFFEE prise en la personne de la société EPILOGUE prise en la personne de Me Guillaume LARCENA, es qualité de liquidateur judiciaire
Acte en date du 22/10/2024 enregistré au MONTPELLIER II le 23/10/2024 sous le numéro 2024 00065170 réf. 3404P02 2024 A 04708 Adresse de l'ancien propriétaire: 80 Place Georges Freche Résidence Central Parc 34070 Montpellier
06/11/2024
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LARCENA
26/09/2024
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