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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge des référés
ORCA_24BX02607_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Maintenance Industrielle Mahoraise a demandé au tribunal administratif de Mayotte, dans le dernier état de ses écritures, de
Source officielle7ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX03371_20220407
7 avril 2022
7 avril 2022
En ce qui concerne les demandes tendant au paiement du solde du forfait de maintenance et au préjudice d'image : 15.
Source officielle6ème Chambre
DCA_19PA02468_20250319
19 mars 2025
19 mars 2025
Quant à l'absence de communication au maître d'ouvrage de rapports de maintenance, de calendriers et de rapports d'interventions, d'envoi d'un technicien sur sites aux échéances prévues : 18.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00424_20220419
19 avril 2022
19 avril 2022
accorder l'agrément prévu à l'article 244 quater W du code général des impôts au titre de la construction d'un atelier et de l'acquisition de nouveaux équipements dans le cadre de son activité de maintenance
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02495_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
La SARL Solution Maintenance, qui avait pour activité la remise en état de locaux après sinistre, le dépannage multi-services et la maintenance d’installations, a fait l’objet d’une vérification de comptabilité
Source officielle5ème chambre
DCA_20VE01545_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
Camenen, -les conclusions de Mme Janicot, rapporteure publique, -et les observations de Me Colombet, pour la société Maintenance Industrie.
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
DCA_23LY03491_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
La SARL Solution Maintenance, qui exerce une activité de remise en état des locaux après sinistre, de dépannage multi-services et de maintenance d'installations, a fait l'objet d'une vérification de comptabilité
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02389_20231006
6 octobre 2023
6 octobre 2023
B en congé de maladie ordinaire à compter du 1er avril 2019 et le maintenant à demi-traitement à compter du 25 mars 2020 et, d'autre part, rejeté le surplus des conclusions des requêtes.
Source officielle2ème chambre
DCA_24PA01605_20250917
17 septembre 2025
17 septembre 2025
La SNC Marine Maintenance Industrie, créée en septembre 2016, a pour activité la réparation, l'entretien et le stockage de bateaux et matériels naval.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01348_20240603
3 juin 2024
3 juin 2024
D s'est présenté à la session 2021 de l'examen du certificat d'aptitude professionnelle, spécialité maintenance des véhicules, option voitures particulières.
Source officielle3ème chambre
DCA_21PA06340_20220419
19 avril 2022
19 avril 2022
Par un mémoire enregistré le 22 mars 2022, la société Compagnie française d'entretien et de maintenance et la société Aquanet Services prennent acte du désistement des appelants.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00260_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
Par un mémoire enregistré le 19 avril 2022, la société OFP Maintenance conclut au rejet de la requête. Par une ordonnance du 25 avril 2022, la clôture de l'instruction a été fixée au 16 mai 2022.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00261_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
B et rejeté la demande de l'employeur de celui-ci, la société OFP Maintenance.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00262_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
B et rejeté la demande de l'employeur de celui-ci, la société OFP Maintenance.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00263_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
B et rejeté la demande de l'employeur de celui-ci, la société OFP Maintenance.
Source officielle5ème chambre
DCA_22VE02680_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
A compter de l'été 2019, l'établissement pénitentiaire a acquis de nouveaux copieurs auprès de cette société et lui en a confié la maintenance.
Source officielle4ème chambre
DCA_25PA03468_20260513
13 mai 2026
13 mai 2026
le coût de maintenance des sondes, celui de la maintenance « Capture/TAP » et « Matrice », le coût de maintenance des sondes retenu n’étant que de 1 046 160 euros HT, soit moins que le coût d’acquisition
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA01333_20240917
17 septembre 2024
17 septembre 2024
son arrêt de travail à compter du 18 mai 2020 comme résultant d'une rechute de l'accident de service dont il a été victime le 30 janvier 2013 et les arrêtés des 3 novembre et 1er décembre 2020 le maintenant
Source officielleJuge des référés
ORCA_24MA02680_20241211
11 décembre 2024
11 décembre 2024
B A a demandé au tribunal administratif de Nice d'annuler l'arrêté du préfet des Alpes-Maritimes en date du 30 septembre 2024 le maintenant en rétention administrative sur le fondement de l'article L.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22NC01296_20250617
17 juin 2025
17 juin 2025
La commune d'Audun-le-Roman a loué à la société Locam un photocopieur de la marque Riso " Comcolor 7050 ", dont elle a confié la maintenance à la société Riso.
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