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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre - formation à 3
DCA_25MA01349_20260109
9 janvier 2026
9 janvier 2026
enregistrés le 21 mai 2025, le 15 septembre 2025, le 3 décembre 2025, et le 9 décembre 2025, ce dernier mémoire n’ayant pas été communiqué, la Sarl Lilou, représentée par la Selarl Cabinet d’avocats Martello
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL02027_20241010
10 octobre 2024
10 octobre 2024
C, représenté par Me Martel, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de prononcer la décharge des cotisations supplémentaires d'impôt sur le revenu et de contributions sociales auxquelles
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL00379_20241205
5 décembre 2024
5 décembre 2024
Le règlement présente comme suit les objectifs retenus pour ce sous-secteur : " Le canal de la Peyrade, ses quais (des Moulins et Gilbert Martelli), ses chais et entrepôts remarquables forment un paysage
Source officielleJuge des référés
DCA_25MA02102_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
administratif de Toulon de nommer un expert, en application des dispositions de l’article L. 511-9 du code de la construction et de l’habitation, aux fins d’examiner l’état de l’immeuble dénommé Villa Martel
Source officielle2ème chambre
DCA_24PA00054_20250319
19 mars 2025
19 mars 2025
A, représenté par Me Martel, demande à la Cour : 1°) d'ordonner avant dire droit une expertise contradictoire de la surface imposable et de la configuration du local en cause en vertu de l'article R.
Source officielle3ème Chambre
DCA_25NT00066_20250321
21 mars 2025
21 mars 2025
Martello.
Source officielle1ère Chambre
DCA_23NT01507_20240213
13 février 2024
13 février 2024
B A représenté par Me Crosnier-Martel demande à la cour dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de de Nantes du 31 mars 2023 ; 2°) de réexaminer
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01871_20250205
5 février 2025
5 février 2025
Procédure devant la cour Par une requête, enregistrée le 1er juin 2023, Mme B, représentée par Me Martel, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 11 mai 2023 ; 2°) de faire droit à sa
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_18BX03930_20240521
21 mai 2024
21 mai 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy ; - les conclusions de Mme Isabelle Le Bris, rapporteure publique ; - et les observations de Me Martello
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02298_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Procédure devant la cour Par une requête et deux mémoires enregistrés le 11 juillet 2023, le 9 octobre 2023 et le 27 mars 2024 (non communiqué), la société P2L, représentée par Me Crosnier-Martel (JSA
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_24DA00207_20250214
14 février 2025
14 février 2025
ressort néanmoins des pièces du dossier qu'elle avait déjà été alertée sur son comportement inadapté, un stage débuté en octobre 2019 dans les services de la maison de retraite Charles Lefevre à Flavy-le-Martel
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX03035_20260310
10 mars 2026
10 mars 2026
A..., représenté par Me Firino Martell, demande à la cour, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d’annuler ce jugement n° 2001232 du 26 octobre 2023 du tribunal administratif de Poitiers en tant
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02028_20250213
13 février 2025
13 février 2025
berges de la Vienne de l'autre côté de l'avenue François Mitterrand puis, au-delà de ce cours d'eau, sur d'autres vastes espaces naturels boisés situés sur les communes de Panazol et Saint-Just Le Martel
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX01567_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
C et les consorts B, de Me Martel, représentant la commune d'Andernos les Bains et de Me Lapprand, représentant la société LBV Holding. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02256_20241003
3 octobre 2024
3 octobre 2024
E et Mme A C, représentés par Me Crosnier-Martel, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de prononcer la jonction de leur requête avec celle de D Expertise Poteaux Sécurité, ou à titre
Source officielle4ème chambre
DCA_22TL21668_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
A B a déposé une demande de permis de construire pour la construction d'une maison individuelle sur un terrain situé route d'Empeaux lieu-dit le Martel sur le territoire de la commune de Bonrepos-sur-Aussonnelle
Source officielle2ème chambre
DCA_21PA04203_20230322
22 mars 2023
22 mars 2023
En produisant son permis de conduire espagnol, l'acte d'acquisition d'un logement à Marbella, un extrait de K-Bis d'une société espagnole qui ne mentionne pas l'identité de l'intéressé, des pièces attestant
Source officielle4ème chambre
DCA_25NT02436_20251128
28 novembre 2025
28 novembre 2025
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mme MarcelF...os B... a demandé au tribunal administratif de Nantes d’annuler la décision implicite par laquelle le directeur général
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02258_20241003
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Procédure devant la cour Par une requête et un mémoire, enregistrés les 6 juillet 2023 et 14 février 2024, la SARL E.P.S., représentée par Me Crosnier-Martel, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_25MA00755_20260206
6 février 2026
6 février 2026
bornant à soutenir, d’une part, que les réponses apportées par la DDTM aux questions C2 à C4 ne sont pas satisfaisantes concernant le lissage des secteurs homogènes, la grille des aléas et le chemin des Martelly
Source officiellePage 2 sur 3
SELARL Cabinet d'Avocats MARTELLO
23/07/2026
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BERTHIER MARTELLON, Maelle
22/05/2026
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MARTELLO TECHNOLOGIES FRANCE
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 31 mars 2026, désignant liquidateur Maître Didier Cardon 15 impasse de l'Horloge 06117 Le Cannet. Les déclarations des créances sont à adresser au liquidateur judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la présente publication.
17/04/2026
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LA FABRIK MARTELLOTTO
31/03/2026
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MARTELLO, Sophie Céline, RIBOLDI
15/03/2026
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