CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01238_20250710
10 juillet 2025
Sur l'appel principal de la société Pelletier, liquidateur judiciaire de la société DEELO : 3.
5ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02892_20230629
29 juin 2023
Procédure devant la cour Par une requête et un mémoire, enregistrés les 27 août 2021 et 2 mars 2023, le SIGERLY, représenté par Me Pélissier, demande à la cour d'annuler le jugement susvisé et de rejeter
COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
DCA_22LY03087_20230306
6 mars 2023
D'une part, les conclusions de la société Entreprise Barel et Pelletier, partie perdante, dirigées contre la commune de Collonges, doivent être rejetées.
Juge des référés
ORCA_25LY00140_20260220
20 février 2026
I..., représentés par Me Eard-Aminthas de la SCP d’avocats Schmidt-Vergnon-Pelissier-Thierry-Eard Aminthas & Tissot demandent à la cour : 1°) d’annuler le jugement et la délibération du 13 septembre
1ère Chambre
DCA_20VE00307_20220412
12 avril 2022
Bouzar, premier conseiller, - et les conclusions de M. Met, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_20VE01161_20220412
Bouzar, premier conseiller, - et les conclusions de M. Met, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. La SARL FMTE, qui exerçait l'activité de livraison de colis et dont M.
DCA_20VE01924_20220524
24 mai 2022
DCA_20VE01945_20220524
DCA_20VE02162_20220705
5 juillet 2022
DCA_20VE03270_20220712
12 juillet 2022
4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA03109_20240604
4 juin 2024
la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mme B A a demandé au tribunal administratif de Marseille d'annuler l'arrêté du 29 novembre 2021 par lequel le maire de la commune de Pélissanne
Cour administrative d'appel de Marseille
DCA_22MA02992_20240321
21 mars 2024
Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 8 décembre 2022 et le 30 mars 2023, Mme D F, représentée par Me Boumaza, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal
DCA_23BX00657_20250218
18 février 2025
La fin de non-recevoir opposée par la SELARL Pelletier et Associés Mandataires judiciaires ne peut, par suite, qu'être écartée. Sur le bien-fondé du jugement attaqué : 4.
DCA_22MA01593_20230919
19 septembre 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 30 septembre 2022, la métropole Toulon-Provence-Méditerranée, représentée par Me Pélissier, conclut au rejet de la requête et demande à la Cour de mettre à la charge
DCA_20VE02406_20220712
Bouzar, premier conseiller, - les conclusions de M. Met, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_20VE00494_20220412
Bouzar, premier conseiller, - les conclusions de M. Met, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
DCA_20VE01933_20220621
21 juin 2022
Bouzar, premier conseiller, - les conclusions de M. Met, rapporteur public, - et les observations de Me Charaudeau, pour la SA Unicognac. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_20VE01942_20220607
7 juin 2022
Bouzar, premier conseiller ; - les conclusions de M. Met, rapporteur public ; - et les observations de Me Dotseva, pour l'EURL CAP 2020 Consult. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_20VE01998_20220705
Bouzar, premier conseiller, - les conclusions de M. Met, rapporteur public, - et les observations de Me Hodhom, pour la SARL Avantim.
DCA_22VE00323_20220705
Bouzar, premier conseiller. Considérant ce qui suit : 1.
Page 2 sur 71