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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
DCA_24PA00249_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
qui s'apparente à un entretien entre un agent et son supérieur, est à l'origine du syndrome dépressif majeur dont elle souffre, et en particulier de troubles anxieux généralisés avec notamment une phobie
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02304_20230601
1 juin 2023
1 juin 2023
responsable sur l'arrêt de travail est sans incidence sur l'imputabilité au service de l'accident, et au demeurant, le certificat du 4 juillet 2018 précise qu'elle était complètement anéantie, avec une phobie
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL23718_20230914
14 septembre 2023
14 septembre 2023
Phobies " était évaluée au taux de 20%, inférieur au minimum indemnisable requis de 30% pour l'ouverture d'un droit à pension en cas de maladie contractée en temps de paix.
Source officielle4ème chambre
DCA_25NT00221_20251024
24 octobre 2025
24 octobre 2025
Il ressort des pièces du dossier que Mme D... a tiré les cheveux de l’enfant Enzo et lui a mis la tête sous l’eau afin, selon elle, d’aider l’enfant à surmonter sa phobie de l’eau et qu’après avoir abandonné
Source officielleJuge des référés
ORCA_24PA04544_20250205
5 février 2025
5 février 2025
B, qui souffre de phobie sociale et de troubles ophtalmologiques, n'établit ni même n'allègue être dans l'incapacité de pouvoir bénéficier effectivement d'un traitement approprié à ses pathologies dans
Source officielle4ème Chambre
DCA_22VE01917_20241218
18 décembre 2024
18 décembre 2024
F a un problème grave de rachis à l'origine d'une scoliose, de douleurs dorsales chroniques, d'une asymétrie des membres inférieurs et qu'il est également atteint d'une phobie scolaire.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_25LY00815_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
de la maladie de Mme A... », qui « présente de façon chronique une fatigue et une fatigabilité musculaire » et « peut présenter des déficits moteurs, des troubles respiratoires, des troubles de la phonation
Source officielle2ème chambre
DCA_22TL21375_20240530
30 mai 2024
30 mai 2024
Si Mme B a transmis un nouvel arrêt de travail établi par son médecin le 20 juillet 2020, courant jusqu'au 15 septembre 2020, faisant de nouveau état d'un " syndrome anxio-dépressif avec phobie sociale
Source officielle3ème chambre
DCA_21TL22635_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
|À cet égard, contrairement à ce que relève l'expertise du 26 septembre 2019, l'échange de numéros de téléphone n'apporte pas la preuve du fonctionnement de la phonie.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23NC00841_20250424
24 avril 2025
24 avril 2025
mandat syndical, la société Socotec a mis en œuvre des mesures pour gérer ses absences syndicales, en faisant appel à des assistantes alternantes en brevet de technicien supérieur (BTS) et à la société Phone
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_25MA01277_20251118
18 novembre 2025
18 novembre 2025
instance ne remet pas en cause la recevabilité de celle-ci alors qu’elle a été déposée avec son accord, au sein du même domicile et avec les mêmes moyens informatiques et postaux, compte tenu de sa phobie
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_25MA02521_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
B... depuis le 20 avril 2020, qui atteste de l’état anxiodépressif sévère de ce dernier et des symptômes associés, tels que des phobies sociales invalidantes, un ralentissement psychomoteur et des états
Source officielle9ème Chambre
DCA_24PA03101_20260504
4 mai 2026
4 mai 2026
travail psychothérapeutique complémentaire à une prise en charge médicale ou d’une prise en charge psychothérapeutique par l’hypnose, par exemple pour l’aide au sevrage tabagique ou le traitement de phobies
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23NC02005_20241003
3 octobre 2024
3 octobre 2024
produit également un certificat médical du 27 janvier 2023, postérieur à la décision attaquée, mais faisant état d'un suivi depuis janvier 2022 pour un syndrome post traumatique sévère associé à des phobies
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_24DA01524_20250917
17 septembre 2025
17 septembre 2025
A est suivi depuis 2019 pour une symptomatologie anxieuse en lien avec ses conditions de vie en Guinée, ne sont pas de nature à établir la réalité d'une phobie scolaire qui serait venue perturber son parcours
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_22DA00362_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
Mme C depuis janvier 2020 et il mentionne un symptôme dépressif se composant d'une " perte sévère de goût et d'élan vital, de ruminations incessantes des circonstances professionnelles " et " d'une phobie
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_22MA01958_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
différents certificats médicaux produits par Mme B confirment cette pathologie dépressive, qui trouve essentiellement son origine dans un accident du trajet survenu le 30 septembre 2014 à l'origine d'une phobie
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00712_20240531
31 mai 2024
31 mai 2024
Effectivement, si l'avis du psychiatre mentionné ci-dessus relève un épisode dépressif sévère, " un trouble anxieux à type phobies sociales ", ainsi qu'une " hyperanxiété de fond associée à un syndrome
Source officielle7ème chambre
DCA_24PA01551_20260414
14 avril 2026
14 avril 2026
S’agissant de la SASU Media Phone, qui a facturé des marchandises à la requérante sur la période du 29 août au 29 novembre 2016 à hauteur de 493 384,50 euros, il résulte de l’instruction que cette société
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT03720_20240130
30 janvier 2024
30 janvier 2024
De plus, si la filiale unique de la société SSI Logistics est une société vietnamienne qui gère le port de Phu Myu situé au Vietnam et dont l'activité est le transport, l'analyse de la position concurrentielle
Source officiellePage 2 sur 3
PHOURY, Ly
12/04/2026
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PHOURATSAMAY, Hélène
28/02/2026
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LE PHOURMILE DES TREIZE PRINTANS
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif .
25/12/2025
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LE PHOURMILE DES TREIZE PRINTANS
Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire — La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
31/10/2025
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PHOURATSAMAY, Edwin
02/08/2024
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