AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_23NT00423_20231124
24 novembre 2023
24 novembre 2023
Le reçu, daté du 27 avril 2012 et émanant de la SCP Brochen, de Rotrou et d'Hoine à l'adresse de M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX02323_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
Il a également pris en compte le gabarit des éoliennes dont le diamètre au rotor de 116,8 mètres et la garde au sol de 25,6 mètres pour l’éolienne E4 et 32,6 mètres pour les éoliennes E1, E2 et E3.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01747_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
influence, alors qu’il ressort de l’étude d’impact que l’une des prescriptions pour limiter le risque de collision et une garde au sol de plus de 50 mètres ; de plus, l’augmentation de la taille des rotors
Source officielle2ème Chambre
DCA_22NT02770_20240607
7 juin 2024
7 juin 2024
turbines qui augmente de 2 MW à 2,2 MW pour l'éolienne E1 et qui diminue de 2,35 MW à 2,2 MW pour les éoliennes E2 et E3, d'autre part, en une modification de gabarit des trois machines, le diamètre des rotors
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA02299_20221124
24 novembre 2022
24 novembre 2022
haute pression, à une distance inférieure à celle minimale préconisée par la société GRT-Gaz permettant de garantir que " les vibrations générées par l'impact sur le sol en cas de chute d'éolienne ou du rotor
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00165_20240111
11 janvier 2024
11 janvier 2024
proximité, et spécialement à Aigremont, l'augmentation dans le secteur du nombre d'éoliennes et leur densification, avec la multiplication des points d'appel générés en particulier par le mouvement des rotors
Source officielle2ème Chambre
DCA_19NT00909_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
son projet de parc éolien en augmentant la hauteur maximale en bout de pale des éoliennes de 150 à 164,9 mètres, en augmentant la hauteur maximale du mât de 89 à 99 mètres et le diamètre maximal du rotor
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00503_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
projets va aggraver la désorganisation et l'aspect inesthétique en contribuant à la dépréciation de l'environnement et du patrimoine historique ; l'augmentation de la hauteur ainsi que du diamètre de rotor
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00269_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
projets va aggraver la désorganisation et l'aspect inesthétique en contribuant à la dépréciation de l'environnement et du patrimoine historique ; l'augmentation de la hauteur ainsi que du diamètre de rotor
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01695_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
connaît une abondante activité des chauves-souris, notamment de la pipistrelle commune et de la pipistrelle de Nathusius, qu'elle comporte des éléments attractifs pour les chiroptères, que la taille du rotor
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00732_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
notamment plusieurs éoliennes ont été positionnées dans des secteurs à enjeu modéré à fort et l'évitement de l'impact des aérogénérateurs sur les espèces de lisières par la réduction de la taille du rotor
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA02168_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
à la pétitionnaire un projet d’arrêté de refus qui indique « une étude paysagère réalisée par les services de la DREAL démontre que, depuis les marches, en sortant du Mémorial, le haut des mâts, le rotor
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC00805_20240723
23 juillet 2024
23 juillet 2024
l'absence de variante d'implantation avec toutes les éoliennes en zone à enjeu qualifié de faible, un réexamen des variantes d'implantation sur les secteurs à enjeux en prenant en compte le diamètre du rotor
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA01823_20251126
26 novembre 2025
26 novembre 2025
pour l’éolienne E4 (nouvelle éolienne E3), 7,8 mètres pour l’éolienne E5 (nouvelle éolienne E4), l’augmentation de la puissance des aérogénérateurs de 2,05 à 3 MW, l’augmentation du diamètre de leur rotor
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00654_20260108
8 janvier 2026
8 janvier 2026
défense et de l’aviation civile en application de l’article R. 181-45 du code de l’environnement malgré les modifications apportées à la hauteur moyenne par rapport au terrain naturel du diamètre du rotor
Source officielle2ème Chambre
DCA_24VE02523_20260212
12 février 2026
12 février 2026
mètres permet de réduire drastiquement les impacts des projets éoliens sur les chiroptères, au même titre que le choix d’une garde au sol a minima de 30 mètres, et ce d’autant plus quand le diamètre du rotor
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_20LY03752_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
statue de Vercingétorix notamment n'est pas contestable, celle-ci apparaît toutefois très limitée ; les éoliennes étant implantées à altitude inférieure à la ligne de crête, seuls le haut du mât et le rotor
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20BX00919_20230223
23 février 2023
23 février 2023
Eolienne du Briou a également déposé un dossier de porter à connaissance informant le préfet du remplacement du modèle d'éolienne portant la hauteur totale de 160 mètres à 165 mètres et le diamètre du rotor
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT02681_20240227
27 février 2024
27 février 2024
éolien de 11,7 MW à 12,6 MW au maximum, en modifiant le gabarit des éoliennes dont la hauteur totale est portée de 150 à 180 mètres au maximum, le moyeu de 91,5 à 112 mètres au maximum, le diamètre des rotors
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00571_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
En second lieu, il résulte de l'instruction que le site d'implantation du projet, qui est constitué d'éoliennes d'une hauteur de 150 m en bout de pâles avec un rotor d'environ 120 m, sur deux lignes parallèles
Source officiellePage 2 sur 7
SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE ROTKOPF
03/08/2025
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R.A.S. MARECHALERIE, Rotkopf, Damien
25/09/2013
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ROTKOPF TRICOT MONREVE
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ROTKOPF TRICOT MONREVE
30/03/2011
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04/10/2010
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