Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02088_20230623
23 juin 2023
23 juin 2023
A était employé depuis 2008 par la société Nouvelle Scala, implantée à Marseille et intervenant dans le domaine du numérique et du digital, en qualité d'ingénieur systèmes et réseaux.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02089_20230623
23 juin 2023
23 juin 2023
B était employé depuis 2006 par la société Nouvelle Scala, implantée à Marseille et intervenant dans le domaine du numérique et du digital, en qualité de consultant avant-vente.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02090_20230623
23 juin 2023
23 juin 2023
par laquelle l'inspectrice du travail a autorisé son licenciement pour motif économique ; 3°) de mettre à la charge de l'Etat et de Me Simon Laure en sa qualité de liquidateur de la société Nouvelle Scala
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02140_20240919
19 septembre 2024
19 septembre 2024
La requérante a par ailleurs fourni, à l'appui de son recours gracieux, une nouvelle facture du 21 décembre 2020 qui mentionne un scellement mais fait état à cet égard d'une intervention du 21 décembre
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01513_20240130
30 janvier 2024
30 janvier 2024
c'est à tort que le tribunal administratif de Strasbourg n'a pas fait droit à sa demande d'expertise au motif qu'elle ne présentait pas d'utilité ; - en interprétant les lésions présentes sur le scanner
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT01793_20240920
20 septembre 2024
20 septembre 2024
le 22 août 2018 et la persistance d'un déficit moteur en post-opératoire ; - à supposer que le défaut de réalisation d'un scanner le 22 août 2018 constitue un manquement fautif, il ne pourrait avoir
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01625_20231211
11 décembre 2023
11 décembre 2023
scanner thorax-abdomen-pelvis suivi d'une biopsie à l'aiguille.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_24NC01119_20250401
1 avril 2025
1 avril 2025
Sur l'intervention de la SARL Isola Scala : 2. La SARL Isola Scala, qui a présenté une intervention, n'était pas représentée par un avocat. Par suite, son intervention n'est pas recevable.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02077_20241018
18 octobre 2024
18 octobre 2024
Le rapport explique qu'en l'absence d'injection pourtant recommandée en cas de pathologie abdominale aiguë, le premier scanner effectué le 15 septembre 2014 à 1h13 n'a pas permis de déceler d'anomalie,
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL00980_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
C ont été saisis et placés sous scellés.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20MA03176_20220505
5 mai 2022
5 mai 2022
Ainsi, devant la persistance des céphalées non calmées par les traitements administrés, le service des urgences a fait pratiquer un scanner cérébral simple, qui n’a pas révélé d’anomalie particulière.
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT01695_20250606
6 juin 2025
6 juin 2025
Il a été admis au sein du service des urgences du centre hospitalier universitaire (CHU) de Nantes à 21 h 50 et un scanner cérébral y a été réalisé à 23 h 44. M.
Source officielle2ème chambre
DCA_22PA02098_20240605
5 juin 2024
5 juin 2024
Tribunal administratif de Paris de prononcer la décharge des cotisations d'impôt sur les sociétés et des contributions additionnelles auxquelles sa filiale la société commerciale Automobile du Poitou (SCAP
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
DCA_23MA00432_20230526
26 mai 2023
26 mai 2023
Il soutient que : - les créances sont sérieusement contestables dès lors que les opérations d'expertise ne sont pas terminées ; - le bon diagnostic ne pouvait être posé grâce au scanner dès lors qu'il
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_20DA00967_20220519
19 mai 2022
19 mai 2022
Le scan du code-barre par l'opérateur permet l'appairage des pièces dans le carton.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02420_20240412
12 avril 2024
12 avril 2024
synthèse établie par l'administrateur judiciaire ; -la proposition de rectification est insuffisamment motivée en ce qu'elle n'indique pas de façon suffisamment précise la nature et l'origine du scellé
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00009_20250206
6 février 2025
6 février 2025
C et que, sur un montant de 83 245,07 euros exclus par l'administration, 79 549,71 euros soient réintégrés dans les charges déductibles, en ce qui concerne l'immeuble de la SCI SCLA Landes.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA01434_20240118
18 janvier 2024
18 janvier 2024
de publicité approuvé par une délibération du 18 décembre 2018 du conseil municipal et, d'autre part, les articles 3.1.1 et 4.1.1 de ce règlement en tant qu'ils interdisent les publicités à plat et scellées
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT01793_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
A la suite de cette consultation, un scanner réalisé le 3 septembre 2018 a révélé qu'elle souffrait d'une hernie discale L4/L5, laquelle a justifié une intervention chirurgicale pratiquée le 18 septembre
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA02273_20250401
1 avril 2025
1 avril 2025
aurait dû être déclaré inapte à son poste de travail le 23 novembre 2009 ; - l'avis du 23 novembre 2009 a été rendu au vu d'un dossier médical incomplet, en l'absence notamment des résultats du scanner
Source officiellePage 2 sur 58