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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
DCA_23VE02863_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
Pilven, - et les observations de Me Sun Troya, substituant Me Monconduit, représentant M. B. 1. M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA00335_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
L'association pour la qualité de vie à Valberg (AQ2V), le syndicat des copropriétaires " immeuble Le Sun Neige Valberg ", M. F et M.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23NC02844_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Agent titulaire de la fonction publique hospitalière, Mme C exerce des fonctions d'infirmière en soins généraux et spécialisés au centre hospitalier de Troyes.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21NC02195_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
L'exploitation de ce GAEC est seulement séparée de cette parcelle par la route de Troyes et le groupement requérant constitue ainsi un voisin immédiat de la construction autorisée par ce permis.
Source officielle4ème chambre
DCA_24TL02928_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
Diard, rapporteur public, - et les observations de Me Louis, représentant la société Cpv Sun 40.
Source officielle3ème chambre
DCA_25PA00093_20251114
14 novembre 2025
14 novembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Julliard, - et les observations de Me Sun-Troya, représentant M. A.... Considérant ce qui suit : 1. M. B...
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02181_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
Il fait valoir que les moyens soulevés par la SAS Sun TP ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle3ème Chambre
DCA_24VE00125_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de X, - les conclusions de X, rapporteur public, - et les observations de Me Sun-Troya, substituant Me Monconduit, représentant Mme E
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22NC01935_20260210
10 février 2026
10 février 2026
Barteaux, - les conclusions de Mme Roussaux, rapporteure publique, - et les observations de Me De Saint-Pern, avocat du syndicat mixte de l’aérodrome de Troyes-Barberey.
Source officielle4ème Chambre
DCA_23VE00301_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Pham, - et les observations de Me Sun Troya pour Mme B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleJuge des référés
DCA_25VE02662_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Dorion, - et les observations de Me Sun Troya, substituant Me Monconduit, pour M. B....
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
DCA_23NC01962_20231013
13 octobre 2023
13 octobre 2023
La requête a été transmise au centre hospitalier de Troyes et à la société Solstis qui n'ont pas produit d'observations. Vu les autres pièces du dossier.
Source officiellecour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_22TL21872_20240613
13 juin 2024
13 juin 2024
Ainsi, c'est à bon droit qu'elle a remis en cause leur déduction des résultats imposables de la société Sun Lotisseur. 7.
Source officielleJuge des référés
ORCA_22NC01508_20260127
27 janvier 2026
27 janvier 2026
d’annuler la décision du 24 août 2021 par laquelle la section compétente pour le traitement pédagogique des situations individuelles des étudiants de l’institut de formation en soins infirmiers de Troyes
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY03195_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à leur charge la somme de 2 000 euros chacune à verser à la commune de Talant et à la SCCV 87 boulevard de Troyes.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_23NC03745_20240619
19 juin 2024
19 juin 2024
ORDONNE : Article 1er : La requête du centre hospitalier de Troyes est rejetée.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_23NC01478_20230621
21 juin 2023
21 juin 2023
Le Centre hospitalier de Troyes, à qui la procédure a été communiquée, n'a pas produit de mémoire en défense. Vu : - les autres pièces du dossier.
Source officielle3ème Chambre
DCA_23VE01944_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M. de Miguel, rapporteur, - et les observations de Me Sun Troya, substituant Me Monconduit, représentant M. A.
Source officielle1ère Chambre
DCA_24VE01468_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Versol, et les observations de Me Sun Troya, substituant Me Monconduit, représentant M. B....
Source officielle3ème Chambre
DCA_24VE01857_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Marc, - et les observations de Me Sun Troya, substituant Me Monconduit, pour M. B.... Considérant ce qui suit : 1. M.
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