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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Juge des référés
ORCA_26TL00640_20260512
12 mai 2026
12 mai 2026
devant la cour : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 11 mars et 10 avril 2026 sous le n°26TL00640, le service départemental d’incendie et de secours de Tarn-et-Garonne, représenté par Me Teboul
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
DCA_21DA02809_20221214
14 décembre 2022
14 décembre 2022
Procédure devant la cour : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 8 décembre 2021, 20 janvier 2022 et 13 avril 2022, la ville de Lille et la société Generali, représentées par Me Michel Teboul
Source officielle1ère chambre
DCA_22PA02756_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire complémentaire enregistrés les 15 juin et 19 septembre 2022, la société civile immobilière Dix Pour Cent, représentée par Me Teboul-Astruc, demande
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE02402_20240130
30 janvier 2024
30 janvier 2024
Par un mémoire, enregistré le 5 décembre 2023, le SMAVND, représenté par Me Teboul, avocat, conclut au non-lieu à liquidation de l'astreinte prononcée par l'arrêt n° 22VE02402 du 16 juin 2023.
Source officielleJuge des référés
ORCA_26MA00387_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 6 février 2026, Mme B..., représentée par Me Teboul, demande à la cour : 1°) d’annuler l’ordonnance du président de la 6ème chambre du tribunal
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_18MA01572_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
Le 14 février 2022, la compagnie Generali IARD, représentée par Me Teboul, a présenté des observations sur le rapport d'expertise, qui ont été communiquées à l'expert et aux autres parties.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_23DA02373_20260323
23 mars 2026
23 mars 2026
Par un mémoire en défense, enregistré le 13 juin 2024, et par un mémoire, enregistré le 27 mars 2025, la MEL, représentée par la SELARL Michel Teboul, conclut, à titre principal, au rejet de la requête
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02112_20230106
6 janvier 2023
6 janvier 2023
Par un mémoire enregistré le 8 mars 2022, la société OPM Gestion agissant comme mandataire de l'association syndicale libre de la Cité internationale de Lyon 1, représentée par la SELARL Michel Teboul,
Source officielleJuge des référés
ORCA_25LY02572_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
B..., ressortissant tunisien né le 16 février 1995 à Teboula (Tunisie) est entré irrégulièrement en France selon ses dires en juillet 2022.
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA02601_20250625
25 juin 2025
25 juin 2025
Lombart, - les conclusions de Mme Balaresque, rapporteure publique, - les observations de Me Fartoukh, substituant Me Bonan, représentant Mme A, et, celles de Me Audoubert, substituant Me Carlini,
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_25MA00938_20260220
20 février 2026
20 février 2026
Gautron, rapporteur public, - et les observations de Me Fartoukh, substituant Me Bonan, avocat de M. H.... Considérant ce qui suit : Par cinq demandes distinctes, M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY02970_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
Par ailleurs, il résulte de l'instruction, notamment du constat réalisé le 4 avril 2018 par Me Teboul, huissier de justice, que les tuiles et ardoises ont été déposées et remplacées par une couverture
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02362_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
La cigogne noire, présente dans cette région de fin février à fin septembre, est une espèce très farouche dont la reproduction exige des boisements anciens pour y installer son nid, dont elle change fréquemment
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_22MA01014_20240220
20 février 2024
20 février 2024
avril et 24 mai 2023, et un mémoire récapitulatif produit en application de l'article R. 611-8-1 du code de justice administrative, enregistré le 27 septembre 2023, la SAS Id Verde, représentée par Me Teboul
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_23DA01074_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
mémoire, enregistré le 25 septembre 2025 et qui n’a pas été communiqué, la MEL, agissant par son président en exercice, et la compagnie Generali IARD, son assureur, représentées par la SELARL Michel Teboul
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24NC01562_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
B... de « farouche opposant » au projet de lotissement en zone 1AUx et relève que les affirmations de celui-ci concernant la surface zone humide faisant craindre une inondation de sa propriété située en
Source officielle5ème chambre
DCA_23NT03247_20260203
3 février 2026
3 février 2026
précisément quantifiée notamment en période de migration et d’hivernage des oiseaux, est sans incidence sur la légalité de la décision contestée dès lors que la proximité des oiseaux au rivage et la nature farouche
Source officielle5ème chambre
DCA_23NT03580_20260203
3 février 2026
3 février 2026
précisément quantifiée notamment en période de migration et d’hivernage des oiseaux, est sans incidence sur la légalité de la décision contestée dès lors que la proximité des oiseaux au rivage et la nature farouche
Source officielleJuge des référés
DCA_24BX02280_20241205
5 décembre 2024
5 décembre 2024
C aurait été hors d'état d'exprimer sa volonté, alors qu'il a opposé une résistance farouche nécessitant une contention.
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL02120_20241003
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Les auteurs de l'étude reconnaissent au demeurant que, si l'espèce est farouche, les risques de collision restent présents pour les juvéniles ou lors de mauvaises conditions météorologiques, sachant que
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