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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DCA_21NT01663_20230526
26 mai 2023
26 mai 2023
2018, émis un avis favorable à la reconnaissance d'un accident de service et que le Dr B, le 13 mars 2018, a émis l'avis que l'arrêt de travail de Mme C est en lien avec une situation professionnelle vécue
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX01843_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
travailler pendant huit mois, a fait une dépression nécessitant une prise en charge médicale ; il a été privé de la possibilité d'apporter son aide financière au foyer, situation que le couple a mal vécue
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_24DA02354_20260121
21 janvier 2026
21 janvier 2026
B... témoigne d’une confiance excessive en lui vécue comme instrument d’ascendance dans la relation à autrui, éléments de comportement qui se retrouvent dans chacun de ses stages et qui peuvent se montrer
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00352_20251230
30 décembre 2025
30 décembre 2025
certificat du 12 décembre 2018 évoque ainsi une véritable sidération anxieuse puis un effondrement thymique important avec une perte de l’élan vital, en relevant que la procédure disciplinaire a été vécue
Source officielle9ème Chambre
DCA_22PA02431_20230317
17 mars 2023
17 mars 2023
du compte-rendu de l'entretien réalisé par l'agent de l'OFPRA, que Mme B a tenu des propos manifestement imprécis ou évasifs sur la découverte de son orientation sexuelle comme sur les expériences vécues
Source officielle9ème Chambre
DCA_22PA02643_20230303
3 mars 2023
3 mars 2023
A de pallier aux inadéquations familiales, aux carences et maltraitances vécues et observent que l'empreinte du passé pèse encore fortement sur lui et qu'il se protège en gardant à distance sa famille
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA04466_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
d'accorder l'asile sur leur territoire, en faisant valoir la présence de son frère, bénéficiaire de la protection subsidiaire, dont il serait très proche et qui l'hébergerait, ainsi que l'expérience qu'il a vécue
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL03028_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
Selon le certificat médical de son médecin généraliste en date du 21 septembre 2018, l'appelant " présente un traumatisme psychique important en rapport avec un conflit professionnel et une décision vécue
Source officielle9ème chambre - formation à 3
DCA_20MA00904_20220503
3 mai 2022
3 mai 2022
absolument pas réactionnelle à un évènement ou à des évènements de vie ni à un traumatisme », qu'il existe dans une relation employeur-employé une relation asymétrique de type dominant-dominé très mal vécue
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT01324_20240223
23 février 2024
23 février 2024
répercussions de cette situation sur la santé de l'enfant, qui manifeste des troubles graves de l'attachement et une difficulté à nouer des liens, pouvant être reliés à la situation de quasi-abandon qu'il a vécue
Source officielle1ère Chambre
DCA_21NT02911_20220610
10 juin 2022
10 juin 2022
Pour remettre en cause le sens de cet avis, Mme E fait valoir que ses problèmes psychiatriques sont liés aux persécutions qu'elle a vécues en tant que personne d'origine arménienne en Géorgie.
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL02091_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
B a informé un représentant syndical de sa souffrance au travail en lien avec une situation vécue de harcèlement moral.
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_21MA04358_20220411
11 avril 2022
11 avril 2022
Elle a au contraire vécue la majeure partie de sa vie au Congo, pays où elle ne démontre pas ne plus disposer d'attaches.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX02879_20260226
26 février 2026
26 février 2026
Les témoignages d’autres agents dont se prévaut l’intéressé ne viennent corroborer aucune de ses allégations, dès lors qu’ils ne portent pas sur la situation vécue par M.
Source officielle4ème Chambre
DCA_24VE00050_20260203
3 février 2026
3 février 2026
Ils faisaient valoir que cette différence de traitement avec ses frères et sa sœur serait vécue comme une injustice.
Source officielle2ème Chambre
DCA_22NT02847_20240209
9 février 2024
9 février 2024
Enfin, il ressort des pièces du dossier, notamment des nombreuses attestations produites, que la séparation familiale est douloureusement vécue tant par les parents que par la fratrie, ainsi que cela ressort
Source officielle3ème Chambre
DCA_22NT03960_20230721
21 juillet 2023
21 juillet 2023
Elle relate ainsi une difficulté professionnelle vécue à la morgue où elle s'est trouvée confrontée seule, du fait du requérant, à la situation d'un cadavre enveloppé dans une housse mortuaire non étanche
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01099_20250321
21 mars 2025
21 mars 2025
Il ressort ainsi de l'ensemble des pièces du dossier que la souffrance vécue par Mme C, à l'origine de son syndrome anxiodépressif, ne trouve pas sa cause dans des conditions particulières de travail mais
Source officielle2ème chambre
DCA_22TL21173_20240523
23 mai 2024
23 mai 2024
Si l'attestation d'une psychologue clinicienne fait état d'un lien direct entre épisode dépressif et situation vécue par Mme A au travail et rejoint ainsi les conclusions favorables à la reconnaissance
Source officielle4ème Chambre
DCA_21VE01432_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
justifie pas davantage de l'existence d'un lien de causalité direct et certain entre, d'une part, le caractère illégal de la décision du 6 mars 2019 et, d'autre part, la procédure de divorce qu'il a vécue
Source officiellePage 2 sur 5