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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DCA_21TL24094_20231130
30 novembre 2023
Elle soutient que : - les cellules de stockage et leurs accessoires, dont les dispositifs de ventilation et de vidange, les cônes chaudronnés et la serrurerie, les équipements mécaniques d'un montant
6ème chambre
DCA_21VE00807_20240229
29 février 2024
ne nécessitait pas par ailleurs des investigations excédant les contrôles normalement attribués au contrôleur technique ; il en va de même s'agissant du circuit de ventilation et de l'isolation thermique
3e chambre - formation à 3
DCA_22DA00986_20240704
4 juillet 2024
des travaux de chauffage et de ventilation.
1ère Chambre
DCA_22NT03432_20230210
10 février 2023
Le chiffre d'affaires déterminé par le vérificateur, au verre et à la bouteille, a été ventilé pour chaque nature de boisson. 6.
1re chambre - formation à 3
DCA_21DA00630_20230216
16 février 2023
Il y stocke des pommes de terre et les fait sécher au moyen de six ventilateurs fixes et de quatre ventilateurs mobiles.
4ème chambre - formation à 3
DCA_20NC02818_20240402
2 avril 2024
, alors qu'elle avait la charge des lots architecturaux, à l'exclusion de la conception du complexe de la toiture et du système de ventilation ; elle avait prévu dans ses plans du dossier de consultation
5ème Chambre
DCA_21PA01288_20220713
13 juillet 2022
En ce qui concerne les installations de ventilation et d'extraction d'air : 16.
5ème chambre
DCA_23VE01826_20250320
20 mars 2025
spécifique lorsque la fenêtre du logement permet une bonne ventilation ; - l'arrêté attaqué, qui impose de reloger l'occupant dans un délai d'un mois, est disproportionné dès lors que le rapport de
2ème chambre
DCA_22PA01356_20221021
21 octobre 2022
l'article L. 59 du livre des procédures fiscales ; - la proposition de rectification était insuffisamment motivée en méconnaissance de l'article L. 57 du livre des procédures fiscales ; - la ventilation
4ème Chambre
DCA_21VE01075_20240521
21 mai 2024
Lorsque ces pièces de service sont ventilées par un dispositif commun à l'ensemble du logement, ce dispositif doit être réalisé conformément à la réglementation en vigueur ".
DCA_22LY01642_20240418
18 avril 2024
Le lot n° 15 " Climatisation, Ventilation Chauffage " a été confié à la société Groupe GML, liquidée et le lot n° 4 " Etanchéité " à la société SMAC SA.
Juge des référés
ORCA_24PA02098_20240813
13 août 2024
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 8 mai 2024, Mme A, représentée par Me Verdeil, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler cette décision ; 3°) d'enjoindre
4ème chambre
DCA_22NT03938_20231201
1 décembre 2023
du local de traitement de l'eau et l'oxydation du matériel, l'expert a ignoré le fait que le local était doté d'une ventilation mécanique, telle que décrite page 35 du chapitre 5 du lot n°11 ; - les
3ème Chambre
DCA_24NT02670_20251201
1 décembre 2025
Présentant une détresse respiratoire avec tachycardie, il a été placé sous ventilation mécanique mais est décédé le 7 janvier 2019 à 3h45 d’un arrêt cardiorespiratoire. Son frère, M. A...
DCA_24NT03288_20251114
14 novembre 2025
de 5 % à 7,5 %, selon les conclusions de l’expert judiciaire, dès lors qu’il revenait à cette société de l’alerter sur l’incompatibilité entre le choix d’un parquet comme revêtement et une simple ventilation
DCA_22NT03431_20230210
irrégulière ; - la méthode de reconstitution du chiffre d'affaires est radicalement viciée en ce qui concerne les prix de vente retenus par l'administration, qui sont insuffisamment minorés, la ventilation
DCA_18VE01090_20230223
23 février 2023
TPIF à lui verser la somme de 5 533,29 euros au titre des désordres relatifs aux fissures de l'aquapanel et la somme de 48 916,50 au titre des désordres relatifs aux dysfonctionnements du système de ventilation
DCA_22VE01884_20241219
19 décembre 2024
pour les exercices clos postérieurement à la date de réalisation de l'investissement est sans incidence sur la validité de cet investissement ; - s'agissant de la société Soudure Tuyauterie Gaine Ventilation
2e chambre - formation à 3
DCA_21DA00720_20220426
26 avril 2022
Au décours de l'intubation-ventilation est survenue une asystolie sans arrêt respiratoire, suivie d'un arrêt cardiaque pendant deux à trois minutes.
cour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_23TL02191_20240507
7 mai 2024
hospitalier Alès-Cévennes à lui verser au titre de l'exécution du marché attribué par le centre hospitalier, le 29 juin 2017 , ayant pour objet l'exploitation des installations thermiques, climatiques, de ventilation
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