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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01803_20230417
17 avril 2023
17 avril 2023
B souffre d'un cancer des cordes vocales qui fait aujourd'hui l'objet d'un suivi en France. Si les pièces produites par M.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01268_20230216
16 février 2023
16 février 2023
préconisé plusieurs séries d'aménagements comprenant notamment une limitation du travail sur écran, la mise en place d'un jour de repos en milieu de semaine, l'utilisation d'un logiciel de reconnaissance vocale
Source officielle7ème chambre
DCA_25PA01868_20260212
12 février 2026
12 février 2026
Si le requérant soutient que la distribution de son courrier a rencontré des dysfonctionnements, il se borne à produire à l’appui de ses allégation une clé USB qui comporterait un message vocal du responsable
Source officielleJuge des référés
DCA_25LY00248_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
A D, né le 4 juillet 1935, souffrait d'un carcinome des cordes vocales. Il a subi une intervention chirurgicale par laser au centre hospitalier universitaire Grenoble le 7 novembre 2011.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA00885_20230130
30 janvier 2023
30 janvier 2023
s’investir corporellement, à prendre sa place au sein du groupe, à se concentrer, à percevoir l’organisation et les contraintes rythmiques, d’apprécier ses capacités de mémorisation et l’engagement vocal
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04663_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Après la réception du contrat par le consommateur, il lui est envoyé un code par " SMS " ou par message vocal qu'il doit, pendant le même démarchage, transmettre au téléopérateur qui se charge de le rentrer
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03511_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
produit relatives à l'installation d'un portail coulissant, de deux groupes d'aspiration industrielle, de trois torches aspirantes, de rayonnages, d'un système de vidéo-surveillance et d'une alarme vocale
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_24NT01307_20240617
17 juin 2024
17 juin 2024
En outre, ni la transcription par leurs soins d'un message vocal de la sœur de M.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA01188_20250312
12 mars 2025
12 mars 2025
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 26 juin 2023, Mme A, représentée par Me Vocat, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler la décision portant retrait
Source officielle8ème chambre
DCA_20PA01676_20220926
26 septembre 2022
26 septembre 2022
difficultés dans l'exercice de sa profession en raison de relations conflictuelles récurrentes avec le personnel médical, paramédical ou administratif, ses collègues et sa hiérarchie, avec des " débordements vocaux
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA01890_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Par ailleurs, si le requérant fait état de son inscription depuis l'année 2018-2019 au conservatoire à rayonnement régional de Lille afin d'y suivre des enseignements de direction de chœur, d'ensemble vocal
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03460_20241017
17 octobre 2024
17 octobre 2024
l'intéressé à savoir les documents administratifs aux deux noms des intéressés, les attestations de proches du couple, les photographies, les relevés d'appels téléphoniques ou d'échanges de messages vocaux
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_23NT03174_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
En outre, ni la transcription par leurs soins d'un message vocal de la sœur de M.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA00249_20240514
14 mai 2024
14 mai 2024
La requérante reconnaît par ailleurs avoir procédé à l'enregistrement vocal de ce directeur général adjoint sans son accord lors de plusieurs entretiens. 7.
Source officielle1ère chambre
DCA_23PA03212_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
deuxième lieu, la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques soutient que la dépense afférente à une commande passée auprès d'une société en vue de l'envoi de messages vocaux
Source officielle1ère chambre
DCA_23PA03814_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
E à la direction interrégionale des services pénitentiaires de Paris en octobre 2020, qu'il a reconnu s'être " mis en colère " contre son fils et avoir dit, sur sa messagerie vocale, qu'il le " corrigerait
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX04088_20220407
7 avril 2022
7 avril 2022
perception bilatérale avec chute très sévère de la " voix osseuse " sur les sons aigus, et ce dès 2 000 hertz, avec une perte auditive moyenne de 37,5 décibels à droite et à gauche, et à l'audiogramme vocal
Source officielleJuge des référés
DCA_24MA02742_20250414
14 avril 2025
14 avril 2025
a de nouveau été transféré en réanimation au centre hospitalier d'Avignon le 21 septembre 2022, puis vers le service de chirurgie digestive avec une dysphonie sévère due à une paralysie de la corde vocale
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02549_20240603
3 juin 2024
3 juin 2024
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 31 juillet 2023 M. et Mme A..., représentés par Me Vocat, demandent à la cour : 1°) d’annuler le jugement n° 2204838 du 29 juin 2023 du
Source officielle3ème Chambre
DCA_22NT02709_20230203
3 février 2023
3 février 2023
verbal ou par l'intermédiaire de logiciels de communication, l'expertise de la CCI montre qu'elle a besoin d'un ordinateur portable personnel pour sa scolarité ainsi que d'une tablette avec synthèse vocale
Source officiellePage 2 sur 4