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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DCA_21PA05894_20230306
6 mars 2023
6 mars 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B, - les conclusions de Mme Marion, rapporteure publique, - les observations de Me Weigel, représentant la société Caraïbes
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA00492_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C, - les conclusions de Mme Pena, rapporteure publique, - et les observations de Me Weigel, représentant M. A E.
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA00493_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C, - les conclusions de Mme Pena, rapporteure publique, - et les observations de Me Weigel, représentant M. E.
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA00494_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C, - les conclusions de Mme Pena, rapporteure publique, - et les observations de Me Weigel, représentant M. B E.
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA03393_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C, - les conclusions de Mme Pena, rapporteure publique, - et les observations de Me Weigel, représentant Mme G E.
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA00491_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C, - les conclusions de Mme Pena, rapporteure publique, - et les observations de Me Weigel, représentant la société Steelor
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA00495_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C, - les conclusions de Mme Pena, rapporteure publique, - et les observations de Me Weigel, représentant la société MHD G E
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA00496_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C, - les conclusions de Mme Pena, rapporteure publique, - et les observations de Me Weigel, représentant Mme G E.
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA03407_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C, - les conclusions de Mme Pena, rapporteure publique, - et les observations de Me Weigel, représentant Mme G E.
Source officielle2ème chambre
DCA_22TL22405_20250218
18 février 2025
18 février 2025
Teuly-Desportes, présidente-assesseure, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - les observations de Me Hirtzlin-Pinçon, représentant Mme B, - et les observations de Me Weigel
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA02761_20240610
10 juin 2024
10 juin 2024
publique : - le rapport de Mme Larsonnier, - les conclusions de Mme Bernard, rapporteure publique, - les observations de Me Aubert, représentant la société Sud Radio, - et les observations de Me Weigel
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA02790_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Vrignon-Villalba, - les conclusions de Mme Bernard, rapporteure publique, - et les observations de Me Pinet pour la société Média Bonheur, de Me Poupot pour la société RFM Entreprises et de Me Weigel
Source officielle3ème chambre
DCA_24TL01511_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
Jazeron, rapporteur public ; - et les observations de Me Weigel, représentant la commune de Castres.
Source officielle3ème chambre
DCA_21PA00231_20220411
11 avril 2022
11 avril 2022
Par un mémoire enregistré le 6 avril 2021, la société AS COM Promotion, représentée par Me Weigel, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 3 000 euros soit mise à la charge de la société
Source officielle3ème chambre
DCA_21PA00232_20220411
11 avril 2022
11 avril 2022
Par un mémoire enregistré le 6 avril 2021, la société AS COM Promotion, représentée par Me Weigel, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 3 000 euros soit mise à la charge de la société
Source officielle3ème chambre
DCA_21PA03977_20230317
17 mars 2023
17 mars 2023
rapporteure publique, - les observations de Me Aubert, représentant la société Sud Radio, - les observations de Mes Armbruster et Heullant, représentant la société Vortex, - et les observations de Me Weigel
Source officielle8ème chambre
DCA_21PA04292_20221114
14 novembre 2022
14 novembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 28 juillet et 13 octobre 2021, la société Soropar Group, représentée par Me Weigel, demande à la Cour : 1°) d'annuler la décision
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA03388_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C, - les conclusions de Mme Pena, rapporteure publique, - et les observations de Me Weigel, représentant la société MHD G E
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA03389_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C, - les conclusions de Mme Pena, rapporteure publique, - et les observations de Me Weigel, représentant M. D F E.
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA03391_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C, - les conclusions de Mme Pena, rapporteure publique, - et les observations de Me Weigel, représentant la société Steelor
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