CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

236 résultats pour « animateurs de stage »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

7ème chambre

DCA_22PA02900_20231011

Admin. Appel

11 octobre 2023

11 octobre 2023

; - les décisions refusant de prononcer sa titularisation et prolongeant sa période de stage sont entachées d'une erreur manifeste d'appréciation.

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_24PA01390_20250521

Admin. Appel

21 mai 2025

21 mai 2025

du dossier de stages comprenant : les projet de stages du ME, les évaluations des stages réalisées par les maîtres de stage, le compte-rendu de la visite de stage, un écrit du ME pour chaque stage rendant

Source officielle
CAA

cour administrative d'appel de Toulouse

ORCA_23TL02333_20240612

Admin. Appel

12 juin 2024

12 juin 2024

en raison de son inaptitude totale et définitive aux fonctions d'adjoint d'animation.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22PA02198_20240524

Admin. Appel

24 mai 2024

24 mai 2024

animée ; - le code de justice administrative.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_21MA03696_20220331

Admin. Appel

31 mars 2022

31 mars 2022

B organise des stages de tennis avec hébergement à destination des enfants de moins de dix-huit ans pendant les vacances scolaires d'été.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_22TL22391_20240430

Admin. Appel

30 avril 2024

30 avril 2024

en séjours de vacances et en accueils de loisirs est fixé comme suit : 1° Un animateur pour huit mineurs âgés de moins de six ans ; 2° Un animateur pour douze mineurs âgés de six ans ou plus ".

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_25BX00388_20260326

Admin. Appel

26 mars 2026

26 mars 2026

tribunal administratif de Pau d’annuler l’arrêté du 3 mai 2022 par lequel le président de la communauté de communes du Pays de Villeneuve en Armagnac Landais a refusé de la titulariser à l’issue de son stage

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_23PA00342_20240214

Admin. Appel

14 février 2024

14 février 2024

Mme B, qui a exercé les fonctions d'agent d'animation en qualité de vacataire à partir du 21 septembre 2009 auprès de la commune de Limeil-Brévannes, a été engagée, en qualité d'adjointe d'animation de

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_23NT02131_20240813

Admin. Appel

13 août 2024

13 août 2024

ORDONNE : Article 1er : Le dossier de la requête de la SCI STAN est transmis à la cour administrative d'appel de Douai.

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX00426_20220630

Admin. Appel

30 juin 2022

30 juin 2022

/ A l'issue du stage, les stagiaires dont les services ont donné satisfaction sont titularisés. / Les stagiaires qui n'ont pas été titularisés à l'issue du stage peuvent être autorisés à accomplir

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_20NC00260_20221229

Admin. Appel

29 décembre 2022

29 décembre 2022

, notamment sportifs, dans ce quartier, alors que la commune indique avoir financé la rénovation du Stade des 3 chênes, situé à 1,5 kilomètre du projet et prévu la rénovation du stade Mattler, situé avenue

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_22VE00335_20240507

Admin. Appel

7 mai 2024

7 mai 2024

Par suite, l'arrêté du 15 janvier 2020 constitue un licenciement en fin de stage, et non en cours de stage ainsi qu'il le prétend. 9.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_21MA04666_20230503

Admin. Appel

3 mai 2023

3 mai 2023

septembre 2018 par lequel le préfet des Alpes-Maritimes a interdit l'accès de plus de 200 personnes se prévalant de la qualité de supporter du club Paris Saint-Germain dans un périmètre délimité autour du stade

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_24NC01616_20251230

Admin. Appel

30 décembre 2025

30 décembre 2025

d’équipements, notamment sportifs, dans ce quartier, alors que la commune indique avoir financé la rénovation du stade des Trois chênes, situé à 1,5 kilomètre du projet, et prévu la rénovation du stade

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25TL01634_20260318

Admin. Appel

18 mars 2026

18 mars 2026

En l’absence de précision supplémentaire, la requérante ne démontre pas qu’elle était effectivement inscrite à l’Institut de formation recherche animation sociale et sanitaire (IFRASS) en 2023/2024, le

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_20MA03755_20220530

Admin. Appel

30 mai 2022

30 mai 2022

.- Seuls peuvent, contre rémunération, enseigner, animer ou encadrer une activité physique ou sportive ou entraîner ses pratiquants, à titre d'occupation principale ou secondaire, de façon habituelle,

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_21PA05928_20230317

Admin. Appel

17 mars 2023

17 mars 2023

D C, adjoint d'animation de 2ème classe recruté dans le cadre d'un contrat à durée déterminée par la communauté d'agglomération, exerce les fonctions de médiateur animateur au sein du stade nautique Youri-Gagarine

Source officielle
CAA

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

DCA_23LY01858_20240307

Admin. Appel

7 mars 2024

7 mars 2024

d'autoriser le stagiaire à effectuer une seconde et dernière année de stage. / Les stagiaires qui n'ont pas été jugés aptes à être titularisés à l'issue de la première année de stage et qui accomplissent

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX04009_20230406

Admin. Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Il est constant qu'à la suite de la démission soudaine de deux animateurs stagiaires le 18 juillet 2018, M.

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_24VE00377_20251120

Admin. Appel

20 novembre 2025

20 novembre 2025

A..., adjoint d’animation de 2e classe, a été recrutée par la commune de Bailly le 16 août 2011 et titularisée le 16 août 2012.

Source officielle

Page 2 sur 12

← PrécédentSuivant →