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71 résultats pour « coliquidateurs »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_24DA00022_20250507

Admin. Appel

7 mai 2025

7 mai 2025

suites de l'intervention de rétablissement de la continuité digestive réalisée au CHI André Grégoire de Montreuil le 7 février 2017 ont été compliquées par la survenue d'une péritonite par perforation colique

Source officielle

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CAA

8ème chambre

DCA_23PA02334_20240429

Admin. Appel

29 avril 2024

29 avril 2024

quatre mois pendant deux ans, puis tous les six mois avec des examens de type scanner ou échographie ainsi que la réalisation d'une coloscopie tous les trois ans en raison de la persistance de polypes coliques

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_22NT02300_20240123

Admin. Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Le livret médical produit par le requérant se borne à mentionner une " dyspepsie avec coliques " à la date du 24 juin 1982.

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX01597_20220630

Admin. Appel

30 juin 2022

30 juin 2022

Un scanner réalisé le 17 décembre 2012 a révélé la présence d'une tumeur colique transverse avec collection polylobée à la masse de la fosse iliaque droite, et le 19 décembre suivant, une rectoscopie a

Source officielle
CAA

cour administrative d'appel de Toulouse

ORCA_23TL01689_20240424

Admin. Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

C A souffre d'un diabète non insulino-dépendant mal équilibré et de coliques néphrétiques qui l'aurait empêché de poursuivre son activité professionnelle, il ne peut pour autant être regardé comme démontrant

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_21DA02294_20230207

Admin. Appel

7 février 2023

7 février 2023

et les premières douleurs dorsales ressenties par le patient le 10 juillet 2014 ; - selon les experts, la spondylodiscite a un point de départ digestif, le patient présentant une diverticulose pan colique

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23NT01494_20230929

Admin. Appel

29 septembre 2023

29 septembre 2023

accident de la route en 2001, de troubles de la vision, de douleurs lombaires et d'une surdité neurosensorielle, ainsi que de deux ordonnances du 26 janvier 2023 pour une imagerie médicale pour des coliques

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_24DA00988_20241121

Admin. Appel

21 novembre 2024

21 novembre 2024

C est atteint d'un adénocarcinome colique avec métastases hépatiques, il ressort des pièces du dossier qu'il a bénéficié en France d'un traitement par chimiothérapie conduisant à sa rémission complète

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24DA02183_20241216

Admin. Appel

16 décembre 2024

16 décembre 2024

B souffre d'un adénocarcinome colique, d'un diabète de type II non insulino-dépendant et d'une hypertension artérielle.

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_22NC00505_20220422

Admin. Appel

22 avril 2022

22 avril 2022

B font état d'un suivi médical en raison d'une pathologie digestive et d'un antécédent de cancer colique, ils n'indiquent pas qu'il serait dans l'impossibilité de poursuivre son traitement en Algérie.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_24PA01283_20260408

Admin. Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

l’hôpital de la Pitié-Salpêtrière, de l’Assistance publique-hôpitaux de Paris (AP-HP), consistant en une exérèse de la glande sous-mandibulaire droite, afin de soulager des épisodes récidivants de colique

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_22DA01577_20240206

Admin. Appel

6 février 2024

6 février 2024

La persistance de cette pathologie et la perte de poids qu'elle entraîne ont nécessité de procéder au CHRU de Lille, le 8 août 2012, à une résection iléo caecale de 37,5 centimètres avec anastomose colique

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_21PA04022_20221205

Admin. Appel

5 décembre 2022

5 décembre 2022

colectomie gauche par voie coelioscopique avec anastomose colo-rectale le 24 mai 2017 à l'hôpital Saint-Antoine pour traiter une tumeur bourgeonnante en rapport avec un adénocarcinome lieberkühnien invasif colique

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_21TL04521_20231128

Admin. Appel

28 novembre 2023

28 novembre 2023

B présentait, lors de son admission au centre hospitalier de Narbonne, une infection d'origine endogène résultant d'une lésion colique, ayant entraîné un choc septique dont le taux de mortalité est évalué

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CAA

Juge des référés

ORCA_24DA01518_20240827

Admin. Appel

27 août 2024

27 août 2024

Il précise qu'il est suivi médicalement pour dépression mais également pour des problèmes urologiques et des coliques néphrétiques.

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CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX02280_20231012

Admin. Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

L'intervention diagnostique s'est donc poursuivie en laparotomie médiane pour traiter la perforation colique, par une extériorisation de la perforation et la réalisation d'une colostomie iliaque droite

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CAA

2ème chambre

DCA_24TL00520_20260407

Admin. Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

invalidité global de 55% en raison, d’une part, d’une bilharziose intestinale à schistosoma mansoni avec une alternance de diarrhée et de constipation et une tendance à la constipation, et une sensibilité colique

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CAA

4ème chambre

DCA_23TL00765_20250306

Admin. Appel

6 mars 2025

6 mars 2025

A cet effet, il produit une attestation émanant d'une vétérinaire faisant état de plusieurs interventions pour coliques ayant nécessité une surveillance de nuit au cours des années 2018 et 2019 et rappelant

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CAA

5ème chambre

DCA_24VE00049_20251211

Admin. Appel

11 décembre 2025

11 décembre 2025

constatations ne sont pas contestées par la requérante qui confirme que les pleurs entendus étaient ceux de l’un des enfants qu’elle accueillait, alors âgé de huit mois, souffrant de douleurs dues à des coliques

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_22DA02073_20230711

Admin. Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

abdominales intermittentes d'origine multifactorielles en rapport avec d'éventuelles adhérences liées à plusieurs opérations chirurgicales qu'elle a subies, dont une en Italie, avec des épisodes de coliques

Source officielle