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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre - formation à 3
DCA_24MA03276_20260504
4 mai 2026
4 mai 2026
portant respectivement, pour le premier, sur des travaux d’entretien, de peintures et de sols souples, pour le deuxième, sur des travaux de maçonnerie et, pour le troisième, sur la sécurisation et le curage
Source officielle5ème chambre
DCA_20VE00132_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
En ce qui concerne le nettoyage et le curage des réseaux : 9.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA02457_20231114
14 novembre 2023
14 novembre 2023
Le 2 mai 2016, il a bénéficié d'une segmentectomie du lobe inférieur gauche du poumon avec curage médiastinal au sein de l'hôpital Calmette du centre hospitalier régional universitaire (CHRU) de Lille.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01145_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
les services de la direction départementale des territoires ont constaté, dans un rapport en manquement administratif, que l'association avait outrepassé la déclaration de travaux en procédant à un curage
Source officielle3ème Chambre
DCA_22VE00386_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
janvier des années d'imposition, les locaux litigieux n'avaient plus la nature de locaux à usage de bureaux dès lors que les surfaces principales et secondaires étaient démolies à la suite des travaux de curage
Source officielle3ème Chambre
DCA_22VE00387_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
janvier des années d'imposition, les locaux litigieux n'avaient plus la nature de locaux à usage de bureaux dès lors que les surfaces principales et secondaires étaient démolies à la suite des travaux de curage
Source officielle5ème chambre
DCA_22VE01968_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
Ainsi que le fait valoir la commune, la société Paris Centre SA ne justifie pas davantage du lien entre le sinistre et la facture de curage émise par la société Gaschet 3D le 28 octobre 2016, pour une
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT01420_20240105
5 janvier 2024
5 janvier 2024
pas davantage recherché la cause de ces désordres ; la découverte de vermoulure en cours de chantier aurait dû attirer l'attention du maître d'œuvre ; le maintien d'un plancher bois nécessitait un curage
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA02845_20241217
17 décembre 2024
17 décembre 2024
pas précisément en quoi une telle méconnaissance de ces règles par les intéressés serait à l'origine des désordres, dès lors, notamment, qu'elle n'a pas été empêchée de procéder à des opérations de curage
Source officielle6ème Chambre
DCA_20PA04320_20231121
21 novembre 2023
21 novembre 2023
de Paris de condamner la Banque de France à lui verser la somme de 1 419 881,09 euros en raison des préjudices qu'elle estime avoir subis du fait de la résiliation du marché relatif aux travaux de curage
Source officielle4ème chambre
DCA_22TL20107_20240307
7 mars 2024
7 mars 2024
. - Le plan de gestion mentionné au I peut comprendre une phase de restauration prévoyant des interventions ponctuelles telles que le curage, si l'entretien visé à l'article L. 215-14 n'a pas été réalisé
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA01929_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
Devant l'amélioration de son syndrome infectieux, elle a été reçue en consultation, le 20 juillet 2004, par un neurochirurgien du secteur privé qui lui a proposé une intervention chirurgicale de curage
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00538_20260410
10 avril 2026
10 avril 2026
diagnostic préconisait un traitement des joints de dilatation sur deux cent cinquante mètres linéaires, un entretien des évacuations d’eau des cours anglaises, une vérification des fers du béton armé et un curage
Source officielle6ème Chambre
DCA_24PA01400_20251017
17 octobre 2025
17 octobre 2025
Lazare » à Stains, l’Office public de l’habitat Seine-Saint-Denis Habitat (OPH) a confié à la société ADS Démantèlement Assainissement, par deux actes d’engagement du 9 avril 2019, les lots n° 1 « Pré curage
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY00581_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
L'intéressée souffre de plusieurs pathologies, et notamment des suites d'un cancer du sein traité dans un premier temps en Arménie par mastectomie et curage ganglionnaire dont le suivi médical est assuré
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA02305_20250121
21 janvier 2025
21 janvier 2025
nécessairement un ouvrage public dont l'entretien incombe à la puissance publique ; . le Rhône est inscrit à la nomenclature du domaine public fluvial navigable ; l'Etat est chargé de l'entretien et du curage
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA02316_20250121
21 janvier 2025
21 janvier 2025
publics, dont le fonctionnement est inadapté et défectueux concernant ce pont ; . le Rhône est inscrit à la nomenclature du domaine public fluvial navigable ; l'Etat est chargé de l'entretien et du curage
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_20LY01402_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
de canalisation réalisés au cours des années 2016 et 2017, ni, de même, à garantir les membres du groupement de maîtrise d'œuvre pour les curages réalisés à compter de l'année 2016.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_20LY01497_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
pôle de création ne leur sont pas imputables ; la société Zephyrin et Fils qui n'a pas réalisé ses prestations conformément aux règles de son art est à l'origine de ces désordres ; - les frais de curage
Source officielle1ère Chambre
DCA_23NT01306_20230926
26 septembre 2023
26 septembre 2023
HDMI, de refixation d'une volige, d'installation de climatisation, d'installation de chantier, de nettoyage, de prestations intellectuelles, de dépose et pose de sanitaires, d'autres déposes et de curage
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