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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
7ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03180_20230106
6 janvier 2023
6 janvier 2023
envisagé ;/ 3° Les catégories professionnelles concernées et les critères proposés pour l'ordre des licenciements ; /4° Le nombre de salariés, permanents ou non, employés dans l'établissement ; / 5° Le calendrier
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL00948_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
En outre, Mme A a produit devant le tribunal administratif un calendrier établi le 9 février 2023 des visites et hébergement prévus sur une période de 3 mois.
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL00967_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
En outre, Mme A a produit devant le tribunal administratif un calendrier établi le 9 février 2023 des visites et hébergement prévus sur une période de 3 mois.
Source officielle5ème chambre
DCA_23VE01159_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
caractérisées ar une moindre visibilité, des difficultés d’accès, des fermetures antici ées les soirs d’utilisation de la grue ; ces nuisances ont été aggravées ar les changements intem estifs du calendrier
Source officielle4ème chambre
DCA_24PA01602_20250620
20 juin 2025
20 juin 2025
dans la gestion de la liquidation judiciaire de la société Bernet et de ce qu'il a demandé au nouveau titulaire, la société Europ-Air, de mettre en place des moyens supplémentaires pour respecter le calendrier
Source officielle4ème chambre
DCA_24PA03907_20251024
24 octobre 2025
24 octobre 2025
Par ailleurs, s’il se prévaut de la nécessité de préserver la continuité du service public, laquelle implique la mise en place de calendriers plusieurs mois à l’avance, le préfet du Val-de-Marne fait en
Source officielle3ème chambre
DCA_24TL00236_20240618
18 juin 2024
18 juin 2024
Il ressort des pièces du dossier qu’en raison de leurs contraintes professionnelles impliquant la réalisation de gardes et de leurs calendriers de travail qui sont susceptibles d’évoluer au regard des
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX01128_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
ressort de la circulaire d'information aéronautique " AIC France A 16/24 " du 8 août 2024 relative au plan de retrait de service de certaines aides radio à la navigation ; il ressort d'ailleurs du calendrier
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL02232_20260205
5 février 2026
5 février 2026
Elle a également fait valoir la contrainte liée au calendrier écologique défini par l’arrêté du préfet de Tarn-et-Garonne du 16 juillet 2018, limitant la réalisation des travaux lourds de préparation du
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA02943_20250429
29 avril 2025
29 avril 2025
à mettre en œuvre d'un point de vue économique et technique, et qui prône en conséquence le recours à l'itinérance pour les opérateurs alternatifs, en demandant en conséquence un moratoire sur le calendrier
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02252_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
taux d’intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY03016_20260205
5 février 2026
5 février 2026
qui souhaitent présenter leur candidature dans le cadre de la procédure d'admission en deuxième ou en troisième année mentionnée au II de l'article R. 631-1 déposent un dossier dont le contenu, le calendrier
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_25LY00414_20251230
30 décembre 2025
30 décembre 2025
Lors de la séance de la commission consultative paritaire départementale du 22 juin 2022, Mme Caumette a produit, notamment, le calendrier des périodes d’adaptation de l’enfant Lino, né en juillet 2020
Source officielle3ème Chambre
DCA_24VE02043_20241121
21 novembre 2024
21 novembre 2024
candidats déposent leur candidature auprès du chef de l'établissement, accompagnée d'une lettre de motivation et du rapport d'activité mentionné à l'article 7-1 du décret du 6 juin 1984 susvisé, selon un calendrier
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22MA00005_20230925
25 septembre 2023
25 septembre 2023
En l'espèce, alors que la clôture de l'instruction avait été prononcée dans le cadre d'un calendrier prévisionnel d'instruction le 7 octobre 2021, le tribunal a communiqué à la commune, par courrier du
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22MA00463_20231006
6 octobre 2023
6 octobre 2023
décider d'y déroger tant au regard de ses compétences en matière de délivrance des autorisations du domaine public que du contexte sanitaire qui avait précisément conduit la commune à s'écarter du calendrier
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22MA01960_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
courrier du 5 décembre 2002, informé les riverains au travers de l'association des côteaux des Baous de Vence, de l'état d'avancement du dossier de plan de risque géologique des Baous notamment le calendrier
Source officielle3ème Chambre
DCA_22NT00628_20230310
10 mars 2023
10 mars 2023
6 février 1991 : " () à la fin d'un contrat à durée déterminée, l'agent qui, du fait de l'administration, en raison notamment de la définition par l'autorité investie du pouvoir de nomination du calendrier
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL20126_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
de l'établissement à dispenser la formation et à présenter le candidat aux épreuves en fournissant les moyens nécessaires, engagement du candidat à respecter les prescriptions pédagogiques et le calendrier
Source officielle1ère Chambre
DCA_21VE00268_20221206
6 décembre 2022
6 décembre 2022
de l'instruction, notamment de la proposition de rectification du 30 juin 2011, que la SAS Offcom réalise des sites, des bannières animées, pavés et jeux éphémères de type concours sur le net, des calendriers
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