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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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1ère chambre - formation à 3
DCA_23NC00026_20230323
23 mars 2023
23 mars 2023
Sibileau, premier conseiller, - Mme Barrois, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 23 mars 2023. Le président rapporteur, Signé : M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC01719_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
Sibileau, premier conseiller, - Mme Barrois, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 6 juin 2023. Le rapporteur, Signé : J.-B.
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_22TL21098_20231214
14 décembre 2023
14 décembre 2023
Après avoir été installée aux camps de Bourg-Lastic (Puy-de-Dôme) puis au hameau de forestage de Jaussiers (Alpes de Haute-Provence), la famille B a été transférée, à compter du 31 janvier 1963, au camp
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23NC02818_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Barrois, - et les conclusions de M. Michel, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23NC01290_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Le ra ort de Mme Barrois, remière conseillère, a été entendu au cours de l’audience ublique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24NC02309_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
en amont de la zone Natura 2000 " Forêt et étangs d'Argonne et vallée de l'Ornain " et à 300 mètres en aval de la zone naturelle d'intérêt écologique, faunistique et floristique " Forêt de Lisle-en-Barrois
Source officielle1ère chambre
DCA_24PA03123_20260109
9 janvier 2026
9 janvier 2026
En outre, la société immobilière Carrefour soutient que le projet est incompatible avec les principes de composition et de variation des hauteurs le long de la rue Baron A... prévus par cette orientation
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20NC00051_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Barrois, première conseillère, - les conclusions de Mme Antoniazzi, rapporteure publique, - et les observations de Me Cheminet
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20NC00797_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Barrois, première conseillère, - les conclusions de Mme Antoniazzi, rapporteure publique, - et les observations de Me Mauclair
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24LY00267_20260310
10 mars 2026
10 mars 2026
d’eau chaude sanitaire, d’un ballon tampon et de leurs accessoires pour 12 914,94 euros hors taxes et d’autre part, d’une chaudière à granulés pour 8 462 euros hors taxes, ainsi que de frais de main d
Source officielle1ère chambre
DCA_22PA02288_20230427
27 avril 2023
27 avril 2023
Par des mémoires en défense enregistrés les 6 juillet et 24 août 2022, la communauté d'agglomération Coulommiers-Pays-de-Brie, représentée par Me Bardon, conclut : 1°) au rejet de la requête ; 2°)
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC00303_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Barrois, première conseillère, - et les conclusions de Mme Antoniazzi, rapporteure publique.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC00304_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Barrois, première conseillère, - et les conclusions de Mme Antoniazzi, rapporteure publique.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC00305_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Barrois, première conseillère, - et les conclusions de Mme Antoniazzi, rapporteure publique.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC01725_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
Le rapport de Mme Barrois, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC02463_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
Le rapport de Mme Barrois, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_19NC02254_20220505
5 mai 2022
5 mai 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Barrois, première conseillère, - les conclusions de Mme Antoniazzi, rapporteure publique, - et les observations de Me Lombard
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00237_20221025
25 octobre 2022
25 octobre 2022
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 17 janvier et 30 septembre 2020, l'EURL Felix Créations, représentée par Me Barrois, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement
Source officielle5ème chambre
DCA_21NT03373_20231212
12 décembre 2023
12 décembre 2023
Les requérants se prévalent des nuisances sonores engendrées par le projet, notamment du bruit généré par la pratique des sports de glisse et de ballon au sein de l'aménagement autorisé, susceptibles d'affecter
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21NC01857_20220505
5 mai 2022
5 mai 2022
Le rapport de Mme Barrois, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
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