. / () Aspect : / L'aspect des constructions devra aller dans le sens d'une bonne intégration dans le paysage, et le cas échéant, être en harmonie avec le patrimoine bâti existant. () ".

Aux termes du 8 de l’article 5 de la directive 77/388/CEE du Conseil du 17 mai 1977, en matière d’harmonisation des législations des Etats membres relatives aux taxes sur le chiffre d’affaires, reprises

A l'issue de l'appel à candidatures, l'ARCOM a retenu les candidatures des services A Evasion, A Harmonie Cornouaille, A Kerne, A Neptune et A U en catégorie A, Hit West, Jaime A, Océane Breizh et RMN

Les façades postérieures et latérales doivent être traitées avec autant de soin et en harmonie avec la façade principale.

lieu, aux termes des dispositions de l'article L. 1331-26 du code de la santé publique, applicable au présent litige conformément à l'article 19 de l'ordonnance du 16 septembre 2020 relative à l'harmonisation

l'instruction que par une décision du 11 juillet 2017, le service a décidé d'exclure de la base imposable les cuves et bassins de la station zone portuaire pour un montant de 5 913 463 euros dans un souci d'harmonisation

par une décision du 11 juillet 2017, le service a décidé d'exclure de la base imposable les cuves et bassins de la station de la zone portuaire pour un montant de 5 913 463 euros dans un souci d'harmonisation

Cette opération a été suivie d’une opération de Hartmann le 10 octobre 2019, pour le traitement d’une fuite anastomotique, et de soins pour une infection bactériologique, avant que M.

Cette obligation contribue ainsi à l'harmonisation des conditions de rémunération au sein des fonctions publiques étatique et territoriale et poursuit donc un objectif d'intérêt général.

qu'il s'agissait d'évaluer des compétences et non des connaissances, qu'un comité unique a relu tous les sujets pour s'assurer de leur homogénéité et par ailleurs qu'il a bien été procédé à une harmonisation

qu'il s'agissait d'évaluer des compétences et non des connaissances, qu'un comité unique a relu tous les sujets pour s'assurer de leur homogénéité et par ailleurs qu'il a bien été procédé à une harmonisation

qu'il aurait toujours exercé des fonctions de chef de projet informatique au sein de la commune en se bornant à produire une note, établie en 2023 par ses soins, émettant des recommandations sur une harmonisation

avoisinants, aux sites, aux paysages naturels ou urbains ainsi qu' à la conservation des perspectives urbaines. () 1.2 Les bâtiments, sur toutes leurs faces et leurs volumes, doivent présenter un aspect en harmonie

Principes () Les constructions doivent être en harmonie avec les bâtiments existants et le site, elles doivent présenter une simplicité de volume et une unité d'aspect et de matériaux compatibles avec

.) ; " ces actions portent sur : les espaces naturels, leurs paysages, leur faune et leur flore ; - le type d'habitat, son architecture et son esthétique en harmonie avec son environnement () ".

paragraphe 10-1, intitulé " Volume ", de l'article UC 10 du règlement du plan local d'urbanisme de Pertuis dispose que : " Les constructions doivent présenter une simplicité de volume, compatible et en harmonie

En outre, même si les différents projets de parcs éoliens sont présentés comme s'articulant entre eux de manière à créer une " harmonie ", et que les aérogénérateurs sont implantés à un kilomètre de toute

A, sénateur, publiée au journal officiel des débats du Sénat le 23 avril 1982, laquelle se borne à interpréter l'article 33 de la loi n° 31-1162 du 30 décembre 1981, relative à la mise en harmonie du droit

B, sénateur, publiée au journal officiel des débats du Sénat le 23 avril 1982, laquelle se borne à interpréter l'article 33 de la loi n° 31-1162 du 30 décembre 1981, relative à la mise en harmonie du droit

terrain d'assiette de l'objet du litige, dispose que : " Clôtures : / En bordure des voies, la clôture sera constituée : / - soit d'un mur de maçonnerie dont la hauteur, l'aspect et la couleur seront en harmonie