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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00466_20220531
31 mai 2022
31 mai 2022
Elle a chuté de sa hauteur sur le côté droit et a présenté des cervicalgies et des douleurs à l'épaule droite.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX01879_20260422
22 avril 2026
22 avril 2026
C... souffre d’un syndrome rachialgique qui se traduit par une arthrose rachidienne diffuse ainsi que des raideurs et douleurs mécaniques d’origine arthrosique.
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_23BX01926_20230810
10 août 2023
10 août 2023
Il ressort toutefois du rapport d'expertise du 12 mars 2012 que ce professeur a expressément mentionné, en page 5, le désaccord persistant entre le docteur B et Mme D sur l'existence de douleurs pelviennes
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT02329_20220708
8 juillet 2022
8 juillet 2022
Délibéré après l'audience du 21 juin 2022, à laquelle siégeaient : - Mme Douet, présidente de la formation de jugement, - M. Bréchot, premier conseiller, - Mme Bougrine, première conseillère.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_19NC02146_20220615
15 juin 2022
15 juin 2022
C a commencé, au mois d'avril 2011, à souffrir de douleurs abdominales accompagnées d'une constipation. L'intensification de ces douleurs a conduit M.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20LY00419_20220914
14 septembre 2022
14 septembre 2022
principal, d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Lyon du 27 novembre 2019 et l'arrêté du 4 septembre 2018 ; 2°) de dire et juger que sa pathologie est imputable au service, précisément, ses douleurs
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA01817_20240429
29 avril 2024
29 avril 2024
S'il n'a alors eu ni contusion ni hématome, le lendemain sont apparues des douleurs de l'avant-bras droit avec, selon ses dires, " œdème de l'avant-bras et de la main droite avec une douleur très intense
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02175_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
À la suite de douleurs abdominales le 25 mai 2018, elle a été admise aux urgences du CHU de Limoges puis hospitalisée jusqu’au 4 juin suivant.
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA05336_20241002
2 octobre 2024
2 octobre 2024
En ce qui concerne la douleur morale ressentie liée à la perte de chance de survie : 7.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02979_20240229
29 février 2024
29 février 2024
pas sur cette infirmité ; - l'infirmité de " cervicalgies avec mobilité quasi normale " retenue par l'administration ne correspond ni aux limitations conséquentes en rotation et en flexion avec douleurs
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA02149_20220726
26 juillet 2022
26 juillet 2022
Il résulte du même rapport d'expertise du 9 janvier 2016 du Dr A qu'ont persisté des douleurs de la cheville droite de type mécanique au niveau de la malléole externe, une sensation d'instabilité sur les
Source officielle6ème chambre
DCA_21VE03033_20220517
17 mai 2022
17 mai 2022
A a fait valoir qu'il présente une colopathie fonctionnelle qui se manifeste par des douleurs abdominales avec constipation chronique opiniâtre et que, pour cette pathologie, il suit un traitement médicamenteux
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02625_20221011
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Il a déclaré le 15 janvier 2018 un accident du travail survenu le 11 janvier 2018 en invoquant la survenue d'une douleur au pied gauche dans la matinée du 11 janvier 2018, alors qu'il participait à une
Source officielle3ème chambre
DCA_21PA03165_20220421
21 avril 2022
21 avril 2022
Le 11 mars 2018, Mme B a été admise au service des urgences du centre hospitalier de la Polynésie française en raison de fortes douleurs ressenties au niveau du bas du dos et des examens d'imagerie ont
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA04599_20230310
10 mars 2023
10 mars 2023
A la suite de vives douleurs à cet orteil, il est retourné le 28 février 2014 consulter le médecin qui a réalisé cette intervention, puis le service des urgences de cet hôpital le 5 mars 2014, avant qu'une
Source officielle6ème chambre
DCA_21NT00280_20221011
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Ils ne permettent pas d'émettre un doute sur les conclusions émises par cet expert, lequel rendrait nécessaire une nouvelle expertise médicale.
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL01282_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
la jambe droite et porte une prothèse, qu'elle a développé progressivement une gonalgie mécanique à gauche conduisant à une ostéotomie de son genou gauche, et qu'en cas d'activité importante, des douleurs
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA03815_20240122
22 janvier 2024
22 janvier 2024
témoin ayant assisté à la chute de la requérante et du certificat médical établi à la date des faits litigieux attestant des nombreuses blessures physiques subies par la requérante telles que des douleurs
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA00609_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
A fait valoir qu'il est atteint de lombalgies mécaniques invalidantes, pour lesquelles il a été opéré le 17 mars 2021, mais qu'il persiste à ressentir des douleurs et souffre de troubles psychiatriques
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_23NT01154_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Si Mme A fait valoir qu'elle souffre de problèmes de santé, à savoir d'asthme, d'une rhinopharyngite, d'une toux chronique générant des douleurs thoraciques, de douleurs abdominales et de constipation,
Source officiellePage 22 sur 105