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1 420 résultats pour « Pierre LE ROUX »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

2ème Chambre

DCA_22NT01059_20240315

Admin. Appel

15 mars 2024

15 mars 2024

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX04195_20231107

Admin. Appel

7 novembre 2023

7 novembre 2023

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - la Charte de l'environnement ; - le code de l'environnement ; - le code du sport ; - le code de justice administrative.

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_21NT02490_20221206

Admin. Appel

6 décembre 2022

6 décembre 2022

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_21NC02606_20231107

Admin. Appel

7 novembre 2023

7 novembre 2023

B A, représentée par Me Roger, de la SCP Badré Hyonne Sens-Salis Denis Roger Daillencourt, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler l'arrêté du ministre de l'intérieur du 20

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX02589_20250528

Admin. Appel

28 mai 2025

28 mai 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_21DA00563_20220621

Admin. Appel

21 juin 2022

21 juin 2022

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_22NT00371_20230310

Admin. Appel

10 mars 2023

10 mars 2023

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code général des collectivités territoriales ; - le code de justice administrative.

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_21NC00893_20220725

Admin. Appel

25 juillet 2022

25 juillet 2022

3 000 euros sur le fondement de l'article L. 761-1 du code de justice administrative ; Par un mémoire enregistré le 30 juin 2022, Mme B A, représentée par la SCP Badré, Hyonne, Sens-Salis, Denis, Roger

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21MA02437_20230427

Admin. Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

Roux, rapporteur public, - et les observations de Me Dolciani, représentant la SCEA Domaine des Gagères, et de Me Marjary, représentant la métropole Nice Côte d'Azur.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_20MA01596_20221027

Admin. Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_23VE01697_20251218

Admin. Appel

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code général des propriétés des personnes publiques ; - le code de justice administrative.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_21LY01553_20230106

Admin. Appel

6 janvier 2023

6 janvier 2023

Vu les autres pièces du dossier ; Vu : * le code des assurances ; * le code général des collectivités territoriales ; * le code de l'urbanisme ; * le code de justice administrative.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21MA01561_20230427

Admin. Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21MA02685_20230706

Admin. Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le décret n° 2016-1480 du 2 novembre 2016 ; - le code de justice administrative.

Source officielle
CAA

Formation à 2 chambres

DCA_23VE01954_20260415

Admin. Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX00746_20230928

Admin. Appel

28 septembre 2023

28 septembre 2023

bavarde, le geai des chênes, l'étourneau sansonnet, le renard roux, la fouine et le pigeon ramier, dont la chasse n'est pas autorisée à cette période de l'année ; - l'arrêté est trop général et n'est

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_22LY00812_20230330

Admin. Appel

30 mars 2023

30 mars 2023

Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de l'environnement ; - le code de justice administrative ; Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience ; Après avoir entendu

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_19MA03305_20220624

Admin. Appel

24 juin 2022

24 juin 2022

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_24BX02498_20250227

Admin. Appel

27 février 2025

27 février 2025

Par un mémoire enregistré le 2 décembre 2024, la société Egis Eau, représentée par Me Roux, conclut au rejet de la requête.

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_20NC02811_20230621

Admin. Appel

21 juin 2023

21 juin 2023

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle

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