Les points et les angles des prises de vue sont reportés sur le plan de situation et le plan de masse. ". 4.

Ce plan de masse fait apparaître les travaux extérieurs aux constructions, les plantations maintenues, supprimées ou créées et, le cas échéant, les constructions existantes dont le maintien est prévu.

seraient réservés aux logements qui doivent y être créés, 4 logements de type T3 disposant de deux places chacun devant ainsi être créés au sein du bâtiment B.

seraient réservés aux logements qui doivent y être créés, 4 logements de type T3 disposant de deux places chacun devant ainsi être créés au sein du bâtiment B.

local d'urbanisme ; - il a été pris en violation de l'article Ua 11 du règlement du plan local d'urbanisme.

Il n'est pas contesté que le projet prévoit la création de 20 places de stationnement souterraines dont 3 places commandées, soit 17 places attribuées à 22 logements, 13 d'entre eux disposant de 1 à 2

Aux termes de l'article UA 12 du règlement du plan local d'urbanisme : " 1- pour les constructions d'habitation : Stationnement des voitures : il est exigé 1 place de stationnement par tranche de 60 m²

En outre, le flux supplémentaire sera absorbé par la création de 1 824 places de stationnement, dont 830 places dédiées à la grande surface alimentaire.

demandé au tribunal administratif de Marseille d'annuler la délibération du 15 avril 2021 par laquelle le conseil de la métropole Aix-Marseille-Provence a approuvé la modification simplifiée n° 3 du plan

En ce qui concerne les moyens tirés, par voie d'exception, de l'illégalité du plan local d'urbanisme : S'agissant de la recevabilité des moyens : 6.

A..., à qui il est reproché la réalisation de travaux de remblais, d’enrochements et de mise en place d’épis en béton réalisés sans autorisation sur la plage de Varari, dans le domaine public maritime,

, les côtes du plan de masse sont rattachées au système altimétrique de référence de ce plan. " 35.

Il appartient aux auteurs d'un plan local d'urbanisme de déterminer le parti d'aménagement à retenir pour le territoire concerné par ce plan, en tenant compte de la situation existante et des perspectives

Ce plan de masse fait apparaître les travaux extérieurs aux constructions, les plantations maintenues, supprimées ou créées et, le cas échéant, les constructions existantes dont le maintien est prévu.

En cas de circonstances exceptionnelles, il peut être fixé un nouveau plan de chasse se substituant au plan de chasse en cours. (). ". 3. Il résulte de l'instruction et notamment du rapport de M.

D’autre part, il ressort également de ce programme de travaux que, s’agissant des plantations, les essences seront choisies dans la palette végétale annexée au plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi

durables du plan local d’urbanisme de la commune d’Alès.

Ce plan de masse fait apparaître les travaux extérieurs aux constructions, les plantations maintenues, supprimées ou créées et, le cas échéant, les constructions existantes dont le maintien est prévu.

local d'urbanisme qui est applicable au litige mais le plan d'occupation des sols de la commune d'Ailly-sur-Noye ; - le règlement de la zone UA de ce plan n'interdit pas le passage de véhicules sur

Elle soutient que : - contrairement à ce qu'ont retenu les premiers juges, l'orientation d'aménagement et de programmation (OAP) du plan local d'urbanisme (PLU) de Marmande ne lui interdit pas de reprendre