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1 557 résultats pour « Avenel-Theze »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_24DA01122_20240717

Admin. Appel

17 juillet 2024

17 juillet 2024

En tout état de cause, une formation en alternance ne peut pas être regardée comme suivie si la formation théorique a été interrompue. 8. M.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Toulouse

ORCA_22TL21212_20230328

Admin. Appel

28 mars 2023

28 mars 2023

administratif de Montpellier a rejeté sa demande tendant à l'annulation des décisions du 12 juin 2019 du comité de sélection établissant les listes des candidats retenus sur les deux postes de professeurs en « Théorie

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_23DA02142_20240129

Admin. Appel

29 janvier 2024

29 janvier 2024

La cour d'assises a relevé que les constatations matérielles et expertises médicales et balistiques sur la distance et la trajectoire de tir infirmaient la thèse d'un tir accidentel, que la présence de

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25VE00570_20250605

Admin. Appel

5 juin 2025

5 juin 2025

Dans ces circonstances, alors même qu'il a validé les épreuves théoriques de sa licence professionnelle, ainsi que, postérieurement à l'arrêté contesté, son premier semestre de licence générale, en considérant

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25VE00980_20250902

Admin. Appel

2 septembre 2025

2 septembre 2025

En premier lieu, il ressort des pièces du dossier de première instance que l'arrêté contesté a été signé par Mme Camille de Witasse Thèzy, secrétaire générale de la préfecture, sous-préfète de Bourges,

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_20LY02215_20220922

Admin. Appel

22 septembre 2022

22 septembre 2022

Il résulte de l'instruction que Mme A a donné en location le chalet qu'elle possède à la société The French Chalet Company Limited, qui exerce une activité de prestation d'hébergement à caractère hôtelier

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_22PA00893_20230620

Admin. Appel

20 juin 2023

20 juin 2023

La société LA Concert Group assurait la production du concert du groupe " Thomas Anders et the Modern Talking Band " qui s'est tenu le 8 décembre 2019 au Zénith de Paris.

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_23VE01358_20251023

Admin. Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

B... le 7 novembre 2015 aurait dû être de 356 jours, en se fondant sur une reprise théorique à six mois de la greffe osseuse, soit jusqu’au 28 octobre 2016, l’intéressé n’a toutefois plus exercé aucune

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_23PA03993_20250401

Admin. Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

Parmi ces vingt-cinq radios, quinze radios proposent une programmation majoritairement musicale, quatre radios ont une programmation généraliste et six radios proposent une programmation axée sur un thème

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_20LY02442_20220419

Admin. Appel

19 avril 2022

19 avril 2022

sport, constituée de deux tests : l'épreuve de l'eurotest prévue au titre VII de l'arrêté du 11 avril 2012, qui constitue un test technique de sécurité et un test de vérification des connaissances théoriques

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_24LY00406_20250506

Admin. Appel

6 mai 2025

6 mai 2025

qui ont pour objet ou pour effet une dégradation des conditions de travail susceptible de porter atteinte à ses droits et à sa dignité, d'altérer sa santé physique ou mentale ou de compromettre son avenir

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_25TL00649_20250624

Admin. Appel

24 juin 2025

24 juin 2025

Quant aux tâches des ingénieurs de niveau 1, elles consistent à favoriser des évolutions mineures à majeures sur les convertisseurs électroniques de puissance, à mettre en œuvre des compétences théoriques

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_21PA01473_20240610

Admin. Appel

10 juin 2024

10 juin 2024

S'agissant du préjudice économique pour la période comprise entre le 11 juin 2024 et la date théorique de départ à la retraite de M. G : 14.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_20VE01838_20221201

Admin. Appel

1 décembre 2022

1 décembre 2022

Les activités ayant un caractère de recherche fondamentale, qui pour apporter une contribution théorique ou expérimentale à la résolution des problèmes techniques, concourent à l'analyse des propriétés

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX00781_20250627

Admin. Appel

27 juin 2025

27 juin 2025

déchéance cochléaire " qui se poursuit longtemps après le retrait du milieu bruyant et précisent que ces lésions progressives sont dues à des destructions des cellules sensorielles par apoptose ; une thèse

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_24PA02629_20251114

Admin. Appel

14 novembre 2025

14 novembre 2025

Ce parcours peut comprendre de la formation pratique et théorique.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_24PA03324_20250923

Admin. Appel

23 septembre 2025

23 septembre 2025

Il est accompli de façon continue ou par périodes fractionnées et doit être achevé, au plus tard un an après la formation théorique dispensée dans le cadre du master. ».

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_24LY01241_20250403

Admin. Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

directeur général de l'agence régionale de santé de leur résidence professionnelle () / Un décret en Conseil d'Etat précise les modalités d'application du présent article et les conditions de formation théorique

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_24MA03170_20260123

Admin. Appel

23 janvier 2026

23 janvier 2026

/ 2° La convocation est accompagnée de la fiche de poste de l'intéressé et d'un exemplaire de la fiche d'entretien professionnel servant de base au compte rendu ; / 3° Le compte rendu porte sur les thèmes

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_22NT01415_20231031

Admin. Appel

31 octobre 2023

31 octobre 2023

l'instruction que l'employeur affiche, trois semaines en avance, un planning prévisionnel hebdomadaire de travail, signé par les salariés, qui comporte leurs horaires de travail journalier, les heures théoriques

Source officielle

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Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

Jean-François LE COULS & Laurence AVENEL-THEZE, Notaires associés

SIREN 312327828GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES

03/06/2022

Voir →

Modifications et radiations RCS B

Jean-François LE COULS & Laurence AVENEL-THEZE, Notaires associés, STE EN LIQUIDATION

SIREN 312327828GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES

Modification survenue sur l'administration, cessation d'activité, dissolution de la société.

03/06/2022

Voir →

Modifications et radiations RCS B

Jean-François LE COULS & Laurence AVENEL-THEZE, Notaires associés

SIREN 312327828GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES

Modification de la dénomination. Modification de représentant..

16/11/2016

Voir →