Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DCA_22TL00184_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_20MA03068_20221128
28 novembre 2022
28 novembre 2022
E, qui a rendu son rapport le 7 septembre 2010.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA02839_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
Il ressort du rapport d'expertise du 31 mars 2018 que le médecin ayant examiné M.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22MA00442_20230421
21 avril 2023
21 avril 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M. D, - les conclusions de M.
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_22MA02920_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
Enfin, l'article R. 123-21 du même code dispose que : " L'autorité compétente pour organiser l'enquête adresse, dès leur réception, copie du rapport et des conclusions au responsable du projet, plan ou
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL21915_20240402
2 avril 2024
2 avril 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M.
Source officielle5ème chambre
DCA_22VE00922_20221116
16 novembre 2022
16 novembre 2022
Le médecin ayant établi le rapport médical ne siège pas au sein du collège. () ".
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_22DA00565_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Il remet obligatoirement un rapport écrit dans les cas prévus aux articles 16, 23, 24 et 33 ci-dessous ".
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03814_20230612
12 juin 2023
12 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marchessaux, - les conclusions de M. Guillaumont, rapporteur public, - et les observations de Me Marchi, représentant M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24NC02471_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
Le président de la formation de jugement a dispensé le rapporteur public, sur sa proposition, de prononcer des conclusions à l’audience. Le rapport de M.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA00175_20240528
28 mai 2024
28 mai 2024
un état de ses vacations, frais et débours. / Dans les honoraires sont comprises toutes sommes allouées pour étude du dossier, frais de mise au net du rapport, dépôt du rapport et, d'une manière générale
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00540_20240308
8 mars 2024
8 mars 2024
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Vincent. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA01481_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dyèvre, rapporteure, - les conclusions de M.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_18NC00386_20231114
14 novembre 2023
14 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M. Barteaux, - les conclusions de M.
Source officielle8ème chambre
DCA_21PA02280_20221114
14 novembre 2022
14 novembre 2022
Cependant, il ressort des termes de ce rapport que le coût des fondations a été évalué et intégré au coût total tant de l'opération de reconstruction que de l'opération de réhabilitation.
Source officielle1ère chambre
DCA_21PA03244_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
des rapporteurs.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA03375_20220602
2 juin 2022
2 juin 2022
Par ailleurs, les renvois opérés entre les observations ne rendent pas le rapport complexe ou inintelligible, alors que le sommaire et les explications méthodologiques du rapport permettent de comprendre
Source officielle4ème chambre
DCA_21PA05703_20220401
1 avril 2022
1 avril 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Heers, présidente, - les conclusions de M. Baronnet, rapporteur public, Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_20MA02187_20220627
27 juin 2022
27 juin 2022
L'expert a déposé son rapport le 14 novembre 2016. 2.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_25LY00771_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : – le rapport de M. Moya, premier conseiller, – les conclusions de M. Rivière, rapporteur public ; – et les observations de Me Bitar pour M.
Source officiellePage 23 sur 3643
Curioni-Rappoport
Cette société n'exerce aucune activité
28/10/2022
Voir →
LA MAISON DE MIREILLE, RAPPOPORT, Mireille
21/05/2015
Voir →
DEC DIFFUSION ECLAIRAGE CONSEIL, RAPPOPORT, ALAIN
31/07/2008
Voir →