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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Juge des référés
ORCA_24PA03899_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Pour atteindre ce niveau cible, les établissements de crédit des Etats membres participants doivent, aux termes de l’article 70 du règlement, verser des contributions individuelles ex ante composées, d
Source officielleJuge des référés
ORCA_24PA03966_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Pour atteindre ce niveau cible, les établissements de crédit des Etats membres participants doivent, aux termes de l’article 70 du règlement, verser des contributions individuelles ex ante composées, d
Source officielleJuge des référés
ORCA_24PA05017_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Pour atteindre ce niveau cible, les établissements de crédit des Etats membres participants doivent, aux termes de l’article 70 du règlement, verser des contributions individuelles ex ante composées, d
Source officielleJuge des référés
ORCA_24PA05018_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Pour atteindre ce niveau cible, les établissements de crédit des Etats membres participants doivent, aux termes de l’article 70 du règlement, verser des contributions individuelles ex ante composées, d
Source officielle5ème chambre
DCA_23NT00230_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
A cet égard, alors que le projet contesté vise selon la notice architecturale à la construction d'une " " antenne " technique de Saint-Briac Nautic, non destinée à recevoir du public " afin de réaliser
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA03057_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
ressort des pièces du dossier que l'ARCOM a retenu la candidature de A Nova en raison de sa programmation musicale éclectique, principalement destinée à un public jeune-adulte et adulte, mettant à l'antenne
Source officielle2ème Chambre
DCA_24VE00496_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
. / Sont considérés comme locaux techniques : les locaux abritant chaufferies, climatisations, machineries d'ascenseur des immeubles, groupes électrogène, équipements liés au fonctionnement des antennes
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA02084_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
management et son fonctionnement en système clanique et en réseau ", d'autre part, " le fonctionnement de l'unité territoriale de prévention et d'action sociale (UTPAS) d'Avesnes-Fourmies et de son antenne
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00772_20260204
4 février 2026
4 février 2026
Fortin s’est senti isolé, et se réfugiait à l’antenne de Val-Thorens pour ne pas rencontrer son adjoint au centre de secours.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA01843_20260205
5 février 2026
5 février 2026
Bourneville, Heudebouville et Incarville ont occupé ces gares et ont empêché la perception du péage dû par les automobilistes en maintenant les barrières en position ouverte et parfois en débranchant des antennes
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY00306_20240111
11 janvier 2024
11 janvier 2024
constructions principales si elles visent l'objectif de performance énergétique supérieur à 10% par rapport à la norme RT2012 ; / - pour des installations mentionnées à l'article UA2 (par exemple : éoliennes, antennes
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22MA03131_20240603
3 juin 2024
3 juin 2024
. / Il a pour objet de déterminer les conditions techniques et financières dans lesquelles les eaux usées des communes limitrophes peuvent être admises dans les antennes amont du réseau d'assainissement
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22NC02417_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
B est établie pour l'année 2008, elle ne l'est ensuite à nouveau qu'en mars et décembre 2011 par des attestations de l'antenne de la Mission Locale de Touraine, en avril 2013 avec la reconnaissance de
Source officielle9ème Chambre
DCA_22PA05390_20240329
29 mars 2024
29 mars 2024
équipe, la nécessité d'un projet fédérateur pour redonner une dynamique et une motivation à l'équipe avec notamment un renouvellement du matériel de travail des brancardiers, une réorganisation par antennes
Source officielle9ème Chambre
DCA_22PA05393_20240329
29 mars 2024
29 mars 2024
équipe, la nécessité d'un projet fédérateur pour redonner une dynamique et une motivation à l'équipe avec notamment un renouvellement du matériel de travail des brancardiers, une réorganisation par antennes
Source officielle9ème Chambre
DCA_22PA05396_20240329
29 mars 2024
29 mars 2024
équipe, la nécessité d'un projet fédérateur pour redonner une dynamique et une motivation à l'équipe avec notamment un renouvellement du matériel de travail des brancardiers, une réorganisation par antennes
Source officielle9ème Chambre
DCA_22PA05397_20240329
29 mars 2024
29 mars 2024
équipe, la nécessité d'un projet fédérateur pour redonner une dynamique et une motivation à l'équipe avec notamment un renouvellement du matériel de travail des brancardiers, une réorganisation par antennes
Source officielle2ème Chambre
DCA_24VE00772_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
intervenir les bailleurs sociaux sur son territoire, en dépit de son soutien, financier notamment ; le préfet de l’Essonne a sollicité le retrait d’un permis de construire accordé le 9 août 2018 à la société Antin
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20LY00903_20221012
12 octobre 2022
12 octobre 2022
L'étude d'impact des dangers et de l'évaluation quantitative des risques sanitaires, conduite par le laboratoire indépendant Antea Group, compte tenu en particulier de l'absence d'augmentation des concentrations
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20LY00912_20221012
12 octobre 2022
12 octobre 2022
L'étude d'impact des dangers et de l'évaluation quantitative des risques sanitaires, conduite par le laboratoire indépendant Antea Group, compte tenu en particulier de l'absence d'augmentation des concentrations
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