CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

705 résultats pour « Aproma »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX03109_20250220

Admin. Appel

20 février 2025

20 février 2025

dans ses écritures de première instance être la deuxième personne vêtue d'un tee-shirt orange marqué CFDT mentionnée au quatrième paragraphe de la page 5 du procès-verbal du 2 juin 2015, qui s'est approchée

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_23PA04784_20250314

Admin. Appel

14 mars 2025

14 mars 2025

Cette observation révèle que l'approche de Mme D ne correspondait pas aux attentes de son supérieur hiérarchique.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_23TL00703_20250211

Admin. Appel

11 février 2025

11 février 2025

Obligation d'utiliser ses dispositifs sourcing nationaux et/ou locaux et effectuer toutes les démarches actives d'approche directe () et dispositifs passifs d'annonces () ainsi que toutes les opérations

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23NT02704_20250328

Admin. Appel

28 mars 2025

28 mars 2025

territoire ", du critère 3 que l'organisation opérationnelle des moyens humains a été jugée pertinente et en considération de la situation relative à la reprise des agents publics et du critère 4 que l'approche

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_24LY02228_20250911

Admin. Appel

11 septembre 2025

11 septembre 2025

soutient que la requérante a commis une faute de nature à l'exonérer de sa responsabilité dès lors qu'elle connaissait les lieux en sa qualité de riveraine et qu'elle aurait dû s'abstenir de passer à l'aplomb

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_24TL01179_20251104

Admin. Appel

4 novembre 2025

4 novembre 2025

Ces circonstances commandaient, dès lors, de faire preuve de prudence à l’approche de l’ouvrage en litige quel qu’en soit l’état d’entretien.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_24TL02462_20241231

Admin. Appel

31 décembre 2024

31 décembre 2024

F à l'approche de la rentrée scolaire.

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_23DA02267_20241017

Admin. Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

nourriture ont été portées en charges par la SAS Bedding and Sofa International et leur déduction a été remise en cause par l'administration au motif qu'elles avaient été exposées le 23 décembre 2017, à l'approche

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23LY02514_20250506

Admin. Appel

6 mai 2025

6 mai 2025

publiques ou privées destinées à accéder aux constructions doivent avoir des caractéristiques techniques adaptées aux usages qu'elles supportent, aux opérations qu'elles doivent desservir et notamment à l'approche

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_22NT02836_20240702

Admin. Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Ouest de Rhuys " et de la zone naturelle d'intérêt écologique faunistique et floristique de type I du Grand Mont, il ressort toutefois des pièces du dossier que ces parcelles non bâties sont situées à l'aplomb

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_22PA02272_20231120

Admin. Appel

20 novembre 2023

20 novembre 2023

Par ailleurs, l'expert a également relevé dans son rapport l'absence d'affaissement de terrain à l'aplomb du regard des eaux pluviales R alors même que la canalisation en fonte chargée d'évacuer ces eaux

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_22PA04408_20231116

Admin. Appel

16 novembre 2023

16 novembre 2023

Par conséquent, la maire de Paris a pu porter une appréciation globale sur le projet, la seule circonstance que le préfet de police ait, dans une décision du 10 mai 2022, retenu une approche d'ensemble

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22LY03314_20240430

Admin. Appel

30 avril 2024

30 avril 2024

déterminer la part correspondant au coût de l'ancienne toiture au sein de celui des constructions historiques, ce qu'elle seule est en mesure de faire, ni ne propose de méthode de calcul permettant d'approcher

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

DCA_22VE00413_20220428

Admin. Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

. / 5° La réglementation de la recherche, de la poursuite et de l'approche, en vue de la prise de vues ou de son, et notamment de la chasse photographique des animaux de toutes espèces et les zones dans

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23MA00016_20230928

Admin. Appel

28 septembre 2023

28 septembre 2023

Elles doivent par ailleurs permettre l'approche du matériel de lutte contre l'incendie, des services de sécurité, des véhicules de ramassage des ordures ménagères et de nettoiement, permettre la desserte

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX02814_20221011

Admin. Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

Vu: - le décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics ; - l'arrêté du 16 septembre 2009 portant approbation du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_21DA02107_20231010

Admin. Appel

10 octobre 2023

10 octobre 2023

que les infiltrations d'eau constatées dans les locaux, qui ont cessé depuis les réparations, proviennent des fuites sur les parois de regard de visite en pied de la façade avant de l'immeuble n°6 à l'aplomb

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_21VE01378_20230616

Admin. Appel

16 juin 2023

16 juin 2023

sur le terrain d'assiette du projet serait de nature à générer rapidement une remontée de file, créant un risque pour la sécurité des véhicules compte tenu des faibles conditions de visibilité à l'approche

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX01264_20240625

Admin. Appel

25 juin 2024

25 juin 2024

Le plan interdépartemental de protection des forêts contre les incendies (PidPFCI) 2019-2029 approuvé le 16 septembre 2020, document d'approche générale de la problématique feux de forêt à l'échelle du

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_21PA01836_20220610

Admin. Appel

10 juin 2022

10 juin 2022

Ces conventions ne peuvent être exécutées qu'après avoir été approuvées par le président de l'université et votées par le conseil d'administration de l'université.

Source officielle

Page 24 sur 36

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC35 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

APROMA CONSEILS

SIREN 848006730Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

06/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

APROMAINE INDUSTRIE

SIREN 483787628Greffe du Tribunal de Commerce d'angers

21/04/2026

Voir →

Dépôts des comptes

APROMA CONSEILS

SIREN 848006730Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

14/08/2025

Voir →

Dépôts des comptes

APROMAINE INDUSTRIE

SIREN 483787628Greffe du Tribunal de Commerce d'angers

29/01/2025

Voir →

Dépôts des comptes

APROMA CONSEILS

SIREN 848006730Greffe du Tribunal de Commerce de lyon

11/07/2024

Voir →