ressort des pièces du dossier que cette plate-forme sous laquelle est implantée la buse, qui a fait l'objet d'un traitement paysager et d'un aménagement permettant un accès privatif à la plage par un escalier

clocheton " ont consisté en d'importants travaux de plomberie, de maçonnerie, avec notamment la création d'une cuisine, d'une salle de bains aux lieu et place d'un grenier, avec mise en place d'un escalier

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l'étude du cabinet IBC, et portant sur un curage du bâtiment, opération consistant à déposer l'ensemble des huisseries extérieures et intérieures, les réseaux, les cloisons dans les parties communes, l'escalier

Ayant chuté dans les escaliers sur son lieu de travail le 9 juillet 2019, il a adressé le 12 juillet 2019 à l'administration une déclaration de reconnaissance d'imputabilité au service en faisant état

2016 constitués par une terrasse en béton armé utilisée en sa partie supérieure à des fins de jardin d'agrément, un appontement situé sous cette terrasse entièrement bâti sur le sol de la mer et un escalier

A pouvait reprendre le travail sur un poste aménagé à mi-temps thérapeutique, sans conduite, manutention, marche ou station debout prolongées et montée ou descente d'escalier.

lot mentionnée à l'article 46 de la loi du 10 juillet 1965 est la superficie des planchers des locaux clos et couverts après déduction des surfaces occupées par les murs, cloisons, marches et cages d'escalier

un logement de pleine emprise au troisième étage d’un immeuble situé 57, rue Rouget de l’Isle à Montreuil, grâce à la suppression de la terrasse de 30 m2 existant à ce niveau, à la prolongation de l’escalier

de reprise des plages de la piscine, de 5 259,82 euros au titre des travaux complémentaires dans le cadre du lot n° 11 " CVC/Plomberie ", et de 3 431 euros au titre des travaux de réalisation d'un escalier

également de l'instruction, notamment du rapport d'expertise, qu'à la même date, la société Arcadi Pla n'avait toujours pas achevé dans les règles de l'art seize prestations contractuelles portant sur les escaliers

La société BC.n ne peut dès lors utilement soutenir que les escaliers ne feraient pas partie des circulations au sens du CCTP pour justifier sa demande de paiement au titre de la pâte de verre qu'elle

A ne peut sérieusement minimiser la gravité en alléguant qu'ils ne correspondaient qu'à une " bousculade " de sa victime " durant quelques secondes dans l'escalator du métro ", ni utilement faire valoir

ses affluents en amont de la confluence du Rieumajou à Barat, sur la Pique en amont de la confluence de l'One, sur tous les affluents de la Pique, sur l'One et ses affluents et sur le ruisseau de l'Escalère

somme de 140 216,18 euros doit être déduite ; - les frais d'aménagement de la circulation à l'intérieur de son logement, de l'adaptation de la salle de bain et de l'installation d'un fauteuil monte-escalier

En quatrième lieu, si la société requérante soutient que les garde-corps, escaliers et cloisons mobiles constituent des biens meubles aisément démontables qui ne font pas corps avec le bâtiment, il ressort

Les règles d’implantation s’appliquent au corps principal du bâtiment, les encorbellements, saillies de toiture, balcons, escaliers extérieurs non fermés n’étant pas pris en compte dans la limite de 1

participer à plusieurs réunions ; elle a par ailleurs été isolée du point d'information jeunesse qui a été fermé au public, sans climatisation ni chauffage et dans lequel il n'a pas été posé une rampe d'escalier

aquaponique dans les anciens réservoirs d'eau de Grenelle, avec pose partielle de serres en surplomb des bassins, implantation de deux conteneurs pour le fonctionnement de l'exploitation, et construction d'escaliers