Ce plan de masse fait apparaître () les plantations maintenues, supprimées ou créées () ".

local d'urbanisme de la commune de la Plaine des Palmistes applicables à la zone N.

L'article 3 du règlement de la consultation prévoyait ainsi le développement du " caractère attractif du site de la plage de Pampelonne au plan touristique, la qualité de l'architecture, des activités

La société « O A... » a mis en place, le 26 novembre 2002, un plan d’épargne d’entreprise (PEE).

Ce plan de masse fait apparaître les travaux extérieurs aux constructions, les plantations maintenues, supprimées ou créées et, le cas échéant, les constructions existantes dont le maintien est prévu.

à se placer à l'échelle de l'ensemble du territoire couvert en prenant en compte l'ensemble des prescriptions du document supérieur, si le plan ne contrarie pas les objectifs qu'impose le schéma, compte

public de coopération intercommunale lorsqu'il est doté de la compétence en matière de plan local d'urbanisme, en collaboration avec les communes membres (). ".

L'orientation d'aménagement et de programmation thématique n° 1 : " Environnement et santé " du plan local d'urbanisme intercommunal de Plaine Commune prévoit que : " 4.2.4 Développer les continuités entre

« à la surface du terrain non artificialisé en plein terre, plantée ou à planter.

En dernier lieu, l'article UA 13.2 du règlement du plan local d'urbanisme, relatif aux espaces boisés classés - espaces libres - plantations, prévoit que dans les espaces libres, dispose que : " Les espaces

de sauvegarde de l'emploi de la société Place du Marché.

Ce plan de masse fait apparaître les travaux extérieurs aux constructions, les plantations maintenues, supprimées ou créées et, le cas échéant, les constructions existantes dont le maintien est prévu.

C... ne faisaient pas état de la largeur réelle de la piscine et des plages attenantes, faute notamment de relevé topographique du terrain et des constructions envisagées et de plan de masse coté dans

de l’avifaune de plaine.

C A à l'encontre de ce jugement, en ce qui concerne les vices tirés de la méconnaissance des articles UB 8 et UB 13 du plan local d'urbanisme et l'illégalité de la construction de " places de parking publiques

S'agissant du plan d'ensemble : 20.

Les plans du projet révèlent que cette voie conduit à un espace réservé à deux places de stationnement et que l’espace de dégagement y faisant face ne permet pas d’assurer le retournement aisé des véhicules

du 28 novembre 2014, le préfet a approuvé ce plan.

Les dispositions de l'article UA 13 du règlement du plan local d'urbanisme citées au point 4 du présent arrêt ont pour but d'imposer l'aménagement d'un espace collectif planté permettant le repos, la détente

UP1 du plan local d'urbanisme de Bordeaux Métropole ; - le projet méconnaît les dispositions de l'article 3.3.2 du règlement de la zone UP1 du plan local d'urbanisme de Bordeaux Métropole.