C et Mme B se bornent à affirmer qu'il convient de retenir un offert toutes les trois consommations, sans produire le moindre élément à l'appui de cette allégation.

M. et Mme C se bornent à affirmer qu'il convient de retenir un offert toutes les trois consommations, sans produire le moindre élément à l'appui de cette allégation.

Par ailleurs, et en l’absence de toute autre pièce tendant à corroborer la réalité des évènements traumatisants qu’il invoque, les certificats médicaux qu’il produit, qui se bornent à reprendre son récit

A B se prévaut de l'état de santé de sa fille, les certificats médicaux produits se bornent à mentionner que l'état de santé de l'enfant, née prématurément le 21 juin 2024, nécessite un suivi particulier

le collège de médecins de l’OFII a constaté en ce sens, à la date de son avis, la disponibilité d’un traitement adapté en Algérie, les certificats médicaux plus récents produits par la requérante se bornent

utilisés pour l'exercice de la compétence " voirie " au jour du transfert de cette compétence ; * c'est à tort que le tribunal a jugé que les conventions des 8 octobre 2018 et 16 septembre 2019 se bornent

Les requérants se bornent à soutenir, sans l’établir, que la perception de cette somme aurait été inscrite en comptabilité.

Toutefois, et ainsi que le soutient la commune, ces numéros SIRET comportent tous le numéro d’identité attribué à la société ACS et se bornent à identifier les établissements de ladite société.

Au surplus, ces certificats se bornent à mentionner de manière générale que la prise en charge de cette pathologie ne peut être faite dans le pays d'origine, alors que le préfet a produit des pièces dont

de prise en charge adéquate, les complications peuvent comprendre la cécité, l'insuffisance rénale terminale, les infarctus, les accidents vasculaires cérébraux et les amputations ", ces éléments se bornent

site d'information " lesessentielsactu.com " produisent un contenu, notamment sous la forme de " Faits marquants " ou d'éditorial, celui-ci ne peut être qualifié d'original dès lors que les auteurs se bornent

entrées subissaient la polyvalence et la hausse de leur charge de travail, dans un contexte d'absentéisme de l'encadrement, doublée d'une problématique relationnelle, les conclusions de cette enquête se bornent

Compte tenu de ces éléments, et alors que les requérants se bornent à faire valoir, sans apporter aucun élément à l'appui de leurs allégations, que la société Kovan Limited pouvait elle-même développer

Il ressort des pièces versées au dossier que les courriers de l'ASP en date du 27 juin et du 19 septembre 2019 se bornent à inviter l'intéressée à compléter son dossier dans un délai de trente jours, à

Elle soutient que : - les mentions figurant à l'article 2 de la décision attaquée lui font grief car elles ne se bornent pas à l'informer des dispositions légales en vigueur mais constituent une condition

soutient qu'en retenant que les mesures de suspension litigieuses étaient motivées par l'existence de poursuites pénales, alors que les mesures de prolongation des 31 janvier 2019 et 30 avril 2019 se bornent

Toutefois, la plupart des certificats médicaux qu'il produit se bornent à attester que son état de santé nécessite des soins réguliers.

Dans ces conditions, ni le courrier du principal du collège du 15 octobre 2019, ni celui de la rectrice de l'académie de Versailles du 13 décembre 2019, qui se bornent à rappeler la réglementation applicable

En l'espèce, ainsi qu'il a été dit au point 1 ci-dessus, les consorts K se bornent à demander à la cour l'annulation du jugement du 10 novembre 2021 mettant fin à l'instance, sans conclure à l'annulation

Toutefois, ni les courriers de la société, qui se bornent à relater de façon imprécise la tenue des rencontres informelles entre le maire et son gérant, ni les réponses de la commune à ses différents courriers