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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DCA_24NT00134_20251205
5 décembre 2025
5 décembre 2025
perpendiculairement et que les deux bâtiments principaux sont reliés entre eux par une construction close, de quatre niveaux, surmontée d’un toit terrasse, abritant notamment un hall d’accueil, des escaliers
Source officielle6ème Chambre
DCA_24PA03596_20250617
17 juin 2025
17 juin 2025
F auprès de la police, concernant la présence de jeunes dans les cages d'escaliers de son immeuble, qui seraient des frères ou des sœurs d'élèves scolarisés au collège Molière, il n'apporte aucune précision
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01304_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
dossier qu'il a été condamné par le tribunal correctionnel de Bordeaux à quatre mois d'emprisonnement avec sursis le 23 mars 2018 pour des faits commis le 9 janvier 2018 de vol par ruse, effraction ou escalade
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA00108_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
version alors applicable, disposent que : « La surface habitable d'un logement est la surface de plancher construite, après déduction des surfaces occupées par les murs, cloisons, marches et cages d'escaliers
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_23DA00796_20241017
17 octobre 2024
17 octobre 2024
des travaux réalisés au sein du local commercial alors au demeurant qu'il résulte du constat d'huissier qu'une partie des matériaux aurait servi à la réalisation de travaux dans le hall et la cage d'escalier
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_23DA01005_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
trente-six mois d'emprisonnement assortie d'un sursis probatoire pendant une durée de dix-huit mois pour des faits d'extorsion commis au préjudice d'une personne vulnérable, vol par ruse, effraction ou escalade
Source officielle7ème chambre
DCA_23PA05252_20250522
22 mai 2025
22 mai 2025
de ceux qui remplissent au moins l'une des conditions suivantes : / - avoir pour objet d'assurer la stabilité des murs, charpentes et toitures, planchers ou circulations intérieures (notamment les escaliers
Source officielle5ème Chambre
DCA_23PA00586_20240524
24 mai 2024
24 mai 2024
Alors qu'elle purgeait à la maison d'arrêt de Fleury-Mérogis une peine de huit mois d'emprisonnement pour des faits de vol par ruse, effraction ou escalade dans un local d'habitation ou un lieu d'entrepôt
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02471_20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
son siège social à Creuzier-le-Vieux (Allier), exerçant depuis le 3 septembre 2012 une activité de travaux de menuiserie métallique, serrurerie, domotique, automatismes, contrôles d'accès, montes escaliers
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00326_20260109
9 janvier 2026
9 janvier 2026
A... et, d’autre part, que du fait de ce refus d’édition, le centre de droit et de politique comparés Jean-Claude Escarras, a décidé, le 29 mai 2019, de retirer son soutien scientifique à la publication
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22MA01799_20240307
7 mars 2024
7 mars 2024
travaux, Aux débords de toiture d'une longueur inférieure ou égale à 30 cm, Aux clôtures et aux murs de soutènement, Aux rampes d'accès au sous-sol, Aux rampes d'accès pour personnes handicapées, Aux escaliers
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03914_20240611
11 juin 2024
11 juin 2024
2023), de dégradation ou détérioration d'un bien appartenant à autrui (16 mars 2023), de vol par effraction dans un local d'habitation ou un lieu d'entrepôt (26 février et 2 mars 2023) et de vol par escalade
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00234_20240614
14 juin 2024
14 juin 2024
et de l'habitation alors applicable : " () La surface habitable d'un logement est la surface de plancher construite, après déduction des surfaces occupées par les murs, cloisons, marches et cages d'escaliers
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA00994_20241203
3 décembre 2024
3 décembre 2024
A dit souffrir depuis l'opération chirurgicale du 23 janvier 1962 d'une réduction de sa capacité à marcher, à monter des escaliers et à tenir debout de manière prolongée, ainsi que de douleurs chroniques
Source officielle2ème Chambre
DCA_21VE00472_20231027
27 octobre 2023
27 octobre 2023
corps des ouvriers d'entretien et d'accueil des établissements d'enseignement du ministère de l'éducation nationale, a été victime dans le cadre du service, le 11 février 2004, d'une chute dans les escaliers
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_18NC01545_20220629
29 juin 2022
29 juin 2022
A soutient que son état de santé justifie des travaux d'extension de sa maison d'habitation consistant en la création d'une chambre, salle de bains, penderie et escalier pour un coût de 52 066 euros.
Source officielle4ème chambre
DCA_21PA00271_20221212
12 décembre 2022
12 décembre 2022
En effet, les mentions contenues dans ce procès-verbal établissent que les policiers ont trouvé des barricades dans les escaliers pour empêcher leur passage, que l'huissier a été insulté par la requérante
Source officielle6ème Chambre
DCA_21PA02731_20220621
21 juin 2022
21 juin 2022
Elle indique, en effet, que le " syndrome patellaire " dont souffre la requérante " est imputable à sa profession et secondaire à des mouvements répétés de montée et descente des escaliers durant 2 mois
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA00843_20231114
14 novembre 2023
14 novembre 2023
l'instruction que son déficit fonctionnel permanent évalué à 15 % s'accompagne de limitations fonctionnelles importantes, puisque la station debout prolongée, la marche prolongée, la pratique des escaliers
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA04483_20230511
11 mai 2023
11 mai 2023
Cette disposition n'est pas applicable aux servitudes instituées en vue de faciliter la pratique du ski de fond ou l'accès aux sites d'alpinisme, d'escalade en zone de montagne et de sports de nature au
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