ses espaces publics, la commune de Miramas a conclu un marché de travaux composé de trois lots, les lots n° 1 et n° 2 portant sur la réalisation d'un plateau multisports, d'un point forme, d'un mur d'escalade

qu'antérieurement à son incarcération, l'intéressé a déjà été condamné à plusieurs reprises pour des faits de détention non autorisée et usage illicite de stupéfiants, vol par ruse, effraction ou escalade

d’un bien appartenant à autrui et de port sans motif légitime d’arme blanche ou de catégorie D commis le 12 juillet 2016, de six mois d’emprisonnement pour des faits de vol par ruse, effraction ou escalade

en journée et avec des interruptions compte tenu du fait que certaines activités (repas, cuisine, art) sont relativement plus silencieuses que les autres ou sont exercées en dehors du site (nage, escalade

B n'aurait pu reprendre le ski, le rugby, le ski nautique et l'escalade qu'il pratiquait avant son accident, les infections nosocomiales sont responsables de l'abandon forcé du vélo et du golf.

ne justifie pas, par les clichés photographiques et les captures d'écran du site internet de cette association, que ses personnels et adhérents utiliseraient le domaine en cause pour des activités d'escalade

109 198,77 au titre de l'acquisition et du renouvellement tous les cinq ans d'une prothèse de course, 117 541 euros au titre de l'acquisition et du renouvellement tous les cinq ans d'une prothèse d'escalade

et à une mesure de confiscation pour des faits de participation à une association de malfaiteurs en vue de la préparation d'un délit puni de dix ans d'emprisonnement, de vol par ruse, effraction ou escalade

2019 de vol par effraction dans un local d'habitation ou un lieu d'entrepôt, des faits de violence avec usage ou menace d'une arme sans incapacité, ainsi que des faits de vol par ruse, effraction ou escalade

A a été condamné le 15 juin 2016 par le tribunal correctionnel de Rennes à un an de prison pour des faits de vol avec ruse, effraction ou escalade dans un local d'habitation ou un lieu d'entrepôt, aggravés

de logement d'une à trois et que la facture comportant le détail des travaux ainsi que les offres de prix mentionnent notamment des travaux de démolition de terrasses, dalles et murs, de pose d'un escalier

De même, il ne saurait être reproché à la défenderesse de ne pas avoir, le 29 avril 2019, désherbé les escaliers et le parvis de la mairie dès lors que l'intéressée était en arrêt de travail pour un syndrome

rénovation et le changement des revêtements de sol, la modification et la création de cloisons, des travaux de peinture et de menuiserie bois, le remplacement des sanitaires, la réfection totale des escaliers

impasse, qui comporte, selon eux, une portion étroite et sinueuse au droit du projet litigieux, situation qui serait encore aggravée par la réalisation d'un local pour les vélos et la réalisation d'un escalier

mois était installée dans une balancelle dans une position dangereuse, qu'un pare-feu n'était alors pas mis en place devant la cheminée et qu'aucune barrière n'empêchait les enfants de descendre un escalier

Mme B C a été victime d'une agression suivie d'une chute dans les escaliers.

son siège social à Creuzier-le-Vieux (Allier), exerçant depuis le 3 septembre 2012 une activité de travaux de menuiserie métallique, serrurerie, domotique, automatismes, contrôles d'accès, montes escaliers

prévoit ainsi de reprendre l’emprise de la construction et n’a été modifié que pour répondre à la demande des services de l’Etat de suppression de la terrasse et de l’enrochement et de la porte et de l’escalier

L’expert a également constaté que le toit terrasse possède un « skydôme » devant servir de désenfumage automatique de l’escalier dont le plastique de l’ouvrant est complètement cassé laissant passer l’

. / Pour les constructions autorisées en dehors des polygones d’emprise figurant au plan de zonage : / - les saillies telles que les balcons ou les escaliers peuvent dépasser des polygones d’emprise prévus