. / La permanence correspond à l'obligation faite à un agent de se trouver sur son lieu de travail habituel, ou un lieu désigné par son chef de service, pour nécessité de service, un samedi, un dimanche

. / La permanence correspond à l'obligation faite à un agent de se trouver sur son lieu de travail habituel, ou un lieu désigné par son chef de service, pour nécessité de service, un samedi, un dimanche

. / La permanence correspond à l'obligation faite à un agent de se trouver sur son lieu de travail habituel, ou un lieu désigné par son chef de service, pour nécessité de service, un samedi, un dimanche

B n'exerçait pas son activité professionnelle le samedi. Il suit de là que M.

Il résulte de l'instruction, en particulier du rapport d'expertise judiciaire du 31 mai 2018, qu'un important incendie est survenu dans la nuit du vendredi 10 au samedi 11 juillet 2015 sous le pont de

cause et adressées à leur domicile réel, par lettre recommandée avec demande d'avis de réception " Aux termes de l'article 642 du code de procédure civile : " () Le délai qui expirerait normalement un samedi

délibération le prévoyant expressément (cite CE 171377, 258702 et 14MA02849, 00NC00952) ; o l'indemnité " horaires décalés week-end " de 80 euros qui est due aux agents de catégorie C au titre des samedi

. / () Sur son territoire de répartition, l'établissement est tenu aux obligations de service public suivantes : / () 2° Le samedi, à partir de 14 heures, ainsi que le dimanche et les jours fériés, il

Sud Radio se prévaut de ce qu'elle propose quotidiennement au moins six heures d'information et d'émissions à contenu éditorial à dominante parlée du lundi au vendredi, et au moins quatre heures le samedi

direction ne déployant pas toutes les compétences du poste ont amené un surcroît de travail à l'origine d'un premier accident de santé en juin 2020 ; alors qu'il avait travaillé une nouvelle fois un samedi

rapport d'expertise du 11 juillet 2019, ce dernier relève expressément que la société Sodimont n'a constaté aucune difficulté ou impossibilité d'accès au magasin ni aucune perte de chiffre d'affaires, le samedi

B de se présenter tous les jours de la semaine entre 10h00 et 12h00 à l'exception des samedis, dimanches et jours fériés aux services de la gendarmerie nationale.

S'il résulte de l'instruction que pendant la période du 15 mai au 3 juillet 2020, l'école a été ouverte aux enfants et à leurs parents les samedis de 10 heures à 19 heures dans la limite des jauges fixées

alternative aurait pu aboutir à une reconstitution des recettes plus précise ; ainsi, à partir des données informatisées, le pourcentage d'espèces par rapport au chiffre d'affaires des jeudis, vendredis et samedis

En quatrième lieu, le site d'assiette du projet est desservi par deux lignes de bus assurant des dessertes régulières du lundi au samedi (13 à 22 passages par jour).

l'inspecteur du travail par un courrier en date du 26 mars 2020, a pris un certain nombre de mesures, certaines étant également décidées au niveau national s'agissant de la fermeture des plateformes PFC les samedis

deux apprentis mineurs, avaient travaillé en moyenne entre 10 heures 30 et 13 heures 30 par jour sur des amplitudes journalières de 15 heures à 17 heures, du lundi au vendredi ainsi que 8 heures le samedi

C est tenu de verser une contribution mensuelle de 50 euros assortie d'une indexation, destinée à l'entretien et à l'éducation de l'enfant et qu'il dispose d'un droit de visite les samedis des semaines

. / La permanence correspond à l'obligation faite à un agent de se trouver sur son lieu de travail habituel, ou un lieu désigné par son chef de service, pour nécessité de service, un samedi, un dimanche

. / La permanence correspond à l'obligation faite à un agent de se trouver sur son lieu de travail habituel, ou un lieu désigné par son chef de service, pour nécessité de service, un samedi, un dimanche