réduite, l'accès au local de l'Athlétic Club Narbonne Méditerranée, les pentes d'accès au restaurant, l'accès au local de la direction, le nombre insuffisant de places assises réservées en tribune, les escaliers

impacts paysagers extrêmement limités, / ' les aménagements de surface ne compromettant pas le caractère naturel, paysager et historique des lieux (allées, bassins d'agrément, murets en pierres sèches, escaliers

B a croisé le jour du vol ces deux mêmes élèves dans les escaliers vers 17h00 en train de courir en cachant quelque chose et semblant vouloir fuir ou échapper à quelqu'un.

date d'achèvement des travaux permettant une utilisation effective du bien au 31 décembre 2017, avec eau courante, électricité, installations sanitaires, tout à l'égout, climatisation, ascenseur et escalier

Par un arrêté du 30 mai 2005, le président du conseil général de Guyane a reconnu que la chute dans les escaliers de Mme B le 21 février 2005 était imputable au service.

des appelants, le ministre relève que le parking se trouve au premier sous-sol de l'immeuble dans lequel se situe l'appartement et qu'il est seulement accessible pas les ascenseurs communs et les escaliers

souterrain constituerait une modification substantielle du projet nécessitant une nouvelle demande dès lors que le parking prévu par la société pétitionnaire au niveau moins un n'est accessible que par des escaliers

l'encontre d'un copropriétaire de la résidence auquel ils avaient cédé, en 2008, moyennant l'euro symbolique, le fond de la cave (lot n° 5), à charge pour ce tiers de procéder à la réfection d'un escalier

situé au 28 rue du Général Delestraint (XVIème arrondissement), consistant en la réalisation d'une extension à rez-de-chaussée, l'installation d'un abri de jardin, la création d'une terrasse et d'un escalier

Il résulte de l'instruction que Mme A a été placée en arrêt de travail depuis la décompensation psychiatrique survenue à la suite d'une chute dans les escaliers, sur son lieu de travail, dont elle a été

immeuble » : (…) c) tout élément installé et faisant partie intégrante d’un immeuble ou d’une construction sans lequel l’immeuble ou la construction est incomplet, tel que portes, fenêtres, toitures, escaliers

sentier de promenade composé de plusieurs circuits, un cheminement au fond des gorges, deux belvédères, un parc de stationnement, une via ferrata, une passerelle dédiée à la via ferrata, trois sites d'escalade

vérificateur n’a pas appliqué de taux de perte pour les achats des autres produits (poulet, steaks de 45 grammes, steaks de 90 grammes, steaks de 100 grammes, steaks de 180 grammes, nuggets, agneau et escalopes

du juge des référés du tribunal administratif de Versailles du 13 mai 2013 que ces désordres se manifestent par des infiltrations d'eau et des tâches sur les faux plafonds et parquets de la cage d'escalier

communauté urbaine et à la faire dépendre seulement de l'initiative de la commune, et pourrait constituer un détournement de pouvoir ; - en supprimant la rue Guichard et en la remplaçant par un escalier

Peuvent excéder du volume ainsi défini, les pignons, les cheminées, les cages d'escaliers ou d'ascenseurs, les lucarnes ainsi que toutes autres saillies traditionnelles et éléments architecturaux ".

Les baies secondaires sont définies comme : « Baies éclairant une pièce secondaire (pièce destinée à la cuisine, hall, escaliers, toilettes, salle de bain,…).

Les façades comportent des terrasses en décrochements successifs et un recul partiel plus ou moins marqué, constitutif d'un fractionnement, et la construction présente une structure en escalier à l'angle

Par ailleurs, il ressort des pièces du dossier et notamment d'un procès-verbal de constat d'huissier du 17 février 2022 que l'escalier situé contre la façade ouest n'a pas fait l'objet de travaux. 14

De même, le ministre ne démontre pas davantage que l'offre serait irrégulière au motif que les sapines d'accès de la candidate qui dit disposer de cet équipement ne comporteraient pas d'escalier, en méconnaissance