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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre
DCA_24PA00555_20250718
18 juillet 2025
18 juillet 2025
décrit précisément les anomalies suivantes observées sur le passeport israélien précité : fond d'impression de mauvaise qualité, les micro lignes sont illisibles et particulièrement au niveau des zones bleues
Source officielleJuge des référés
DCA_24TL02662_20250121
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Par ailleurs la commune a produit des photographies du lieu de l'accident montrant la porte sur laquelle sont apposées des bandes bleues visibles par les usagers, des comptes-rendus de son entretien régulier
Source officielleJuge des référés
DCA_24VE00148_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
couteaux, de ciseaux et d'une feuille de boucher qui sont finalement venues à la sortie du lycée professionnel et a participé à la course-poursuite à l'issue de laquelle quatre élèves ont été gravement blessés
Source officielleJuge des référés
DCA_25LY00440_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
Blessé à la jambe droite, M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY01179_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
servitude de passage tous usages existante, ainsi que la servitude de passage tous usages à créer sur le surplus de terrain d’une largeur de 5 mètres, au profit du lot A, et qui délimitent les zones bleue
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00351_20241126
26 novembre 2024
26 novembre 2024
signalisation des véhicules de service des agents de police municipale de celle des véhicules de la police nationale et de la gendarmerie nationale, la couleur de cette signalisation est à dominante bleu
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22MA03039_20240329
29 mars 2024
29 mars 2024
été remis à cette occasion, en méconnaissance de l'article L. 47 du livre des procédures fiscales ; -il a été procédé à un inventaire des espèces présentes en caisse étendu au montant des cartes bleues
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02055_20250516
16 mai 2025
16 mai 2025
échauffourées, il ressort toutefois des pièces du dossier que des rixes à coup de couteau sont survenues les 5 juillet et 21 août 2020, au cours d'ailleurs de laquelle trois fonctionnaires de police ont été blessés
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02625_20221011
11 octobre 2022
11 octobre 2022
C se serait blessé pendant son service le 11 janvier 2018.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02200_20241003
3 octobre 2024
3 octobre 2024
C s'est blessé en pratiquant le football en salle et a présenté un traumatisme du bras gauche, avec une forte douleur et une impotence fonctionnelle totale.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA03101_20241018
18 octobre 2024
18 octobre 2024
Il ressort des pièces du dossier que Mme B, agent du service de maternité du CHU de Nice, s'est blessée au dos alors qu'elle se relevait après s'être penchée pour saisir deux biberons.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01921_20230216
16 février 2023
16 février 2023
méconnaissance des règles de sécurité, alors qu'il était chef d'équipe des services sécurité incendie. 6.Enfin, il ressort des pièces du dossier que, lors d'une intervention sanitaire auprès d'une cliente blessée
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_25MA00771_20250918
18 septembre 2025
18 septembre 2025
projet ne présente pas d'intérêt général ; - l'évaluation environnementale est irrégulière ; - le choix du site n'a pas donné lieu à des études préalables ; - le déclassement de la trame verte et bleue
Source officielle3ème Chambre
DCA_25NT00219_20250425
25 avril 2025
25 avril 2025
l'Etat membre de l'Union Européenne ou partie à la convention d'application de l'accord de Schengen d'où il provient, ou s'il est résident de longue durée dans un Etat membre ou titulaire d'une " carte bleue
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA03815_20240122
22 janvier 2024
22 janvier 2024
Mme A s'est blessée le 14 décembre 2017 à la suite d'une chute survenue alors qu'elle marchait sur le trottoir de la rue Anatole France à Nouméa.
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_23TL02623_20240124
24 janvier 2024
24 janvier 2024
Ces prises de position auraient entraîné des menaces et des actes violents à son encontre, notamment des tirs contre lui au cours desquels il aurait été blessé et l'incendie de son domicile.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_23NT01364_20231011
11 octobre 2023
11 octobre 2023
B, ressortissant soudanais né le 17 avril 1992 à Nil Bleu (Soudan), est entré irrégulièrement en France le 30 octobre 2022.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00840_20240627
27 juin 2024
27 juin 2024
qu'il s'agit d'une parcelle à dominante naturelle, soumise au risque d'inondation, probablement située en zone humide, qui permet une continuité des espèces au travers de la préservation de la trame bleue
Source officielle1ère chambre
DCA_21PA06331_20230504
4 mai 2023
4 mai 2023
Il expose également dans sa partie " justification des choix ", comment cette trame verte et bleue se traduit dans le PLUi, notamment à travers l'OAP thématique environnement, mais également au sein du
Source officielle9ème Chambre
DCA_20PA03157_20220513
13 mai 2022
13 mai 2022
BLe président, S. CARRERE La greffière, E.
Source officiellePage 27 sur 101
SPFPL BLETTERIE
07/04/2026
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CREPERIE LA BLETTERIE
10/03/2026
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SPFPL BLETTERIE
23/12/2025
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19/06/2025
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CAFÉ BLETTERIE
06/04/2025
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