C présentait un risque imminent d'effondrement sur la voie publique et de dégradations connexes sur les propriétés voisines et, d'autre part, que l'escalier d'accès de l'immeuble de M.

la restructuration interne de l'habitation par le remaniement de l'ensemble des cloisons intérieures qui a eu pour effet d'augmenter de six à neuf le nombre des pièces, la construction d'un nouvel escalier

perpendiculairement et que les deux bâtiments principaux sont reliés entre eux par une construction close, de quatre niveaux, surmontée d’un toit terrasse, abritant notamment un hall d’accueil, des escaliers

F auprès de la police, concernant la présence de jeunes dans les cages d'escaliers de son immeuble, qui seraient des frères ou des sœurs d'élèves scolarisés au collège Molière, il n'apporte aucune précision

version alors applicable, disposent que : « La surface habitable d'un logement est la surface de plancher construite, après déduction des surfaces occupées par les murs, cloisons, marches et cages d'escaliers

des travaux réalisés au sein du local commercial alors au demeurant qu'il résulte du constat d'huissier qu'une partie des matériaux aurait servi à la réalisation de travaux dans le hall et la cage d'escalier

de ceux qui remplissent au moins l'une des conditions suivantes : / - avoir pour objet d'assurer la stabilité des murs, charpentes et toitures, planchers ou circulations intérieures (notamment les escaliers

son siège social à Creuzier-le-Vieux (Allier), exerçant depuis le 3 septembre 2012 une activité de travaux de menuiserie métallique, serrurerie, domotique, automatismes, contrôles d'accès, montes escaliers

travaux, Aux débords de toiture d'une longueur inférieure ou égale à 30 cm, Aux clôtures et aux murs de soutènement, Aux rampes d'accès au sous-sol, Aux rampes d'accès pour personnes handicapées, Aux escaliers

et de l'habitation alors applicable : " () La surface habitable d'un logement est la surface de plancher construite, après déduction des surfaces occupées par les murs, cloisons, marches et cages d'escaliers

A dit souffrir depuis l'opération chirurgicale du 23 janvier 1962 d'une réduction de sa capacité à marcher, à monter des escaliers et à tenir debout de manière prolongée, ainsi que de douleurs chroniques

corps des ouvriers d'entretien et d'accueil des établissements d'enseignement du ministère de l'éducation nationale, a été victime dans le cadre du service, le 11 février 2004, d'une chute dans les escaliers

A soutient que son état de santé justifie des travaux d'extension de sa maison d'habitation consistant en la création d'une chambre, salle de bains, penderie et escalier pour un coût de 52 066 euros.

En effet, les mentions contenues dans ce procès-verbal établissent que les policiers ont trouvé des barricades dans les escaliers pour empêcher leur passage, que l'huissier a été insulté par la requérante

Elle indique, en effet, que le " syndrome patellaire " dont souffre la requérante " est imputable à sa profession et secondaire à des mouvements répétés de montée et descente des escaliers durant 2 mois

l'instruction que son déficit fonctionnel permanent évalué à 15 % s'accompagne de limitations fonctionnelles importantes, puisque la station debout prolongée, la marche prolongée, la pratique des escaliers

En deuxième lieu, s'il est constant que la commune a procédé à la démolition de l'escalier situé en façade arrière du bâtiment, qui faisait office d'issue de secours de la salle de réception située au

Elle ne justifie pas suffisamment de ce qu'elle avance, toutefois, en se prévalant de douleurs au genou droit consécutives à une chute dans un escalier, survenue en 2020 ayant entraîné plusieurs arrêts

pour des faits de détention non autorisée d'arme, munition ou de leurs éléments de catégorie B commis entre le 1er mai 2020 et le 26 mai 2020 ainsi que pour des faits de vol par ruse, effraction ou escalade

d'intérêt général pour outrage à une personne dépositaire de l'autorité publique et provocation directe à la rébellion, le 3 janvier 2019 à deux mois d'emprisonnement pour vol par ruse, effraction ou escalade