CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03232_20220621
21 juin 2022
A B, - et les conclusions de Mme Cécile Cabanne, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_21BX03728_20230620
20 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Pauline Reynaud, - les conclusions de Mme Cécile Cabanne, rapporteure publique, - et les observations de Me Vic, représentant
DCA_22BX00400_20230411
11 avril 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B A, - et les conclusions de Mme Cécile Cabanne, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_22BX00595_20230523
23 mai 2023
B D, - les conclusions de Mme Cécile Cabanne, rapporteure publique, - et les observations du représentant du ministre de l'économie, des finances et de la relance.
DCA_22BX00901_20230606
6 juin 2023
Michaël Kauffmann, - les conclusions de Mme Cécile Cabanne, rapporteure publique, - et les observations de Me Jean-Meire, représentant la commune de Rivedoux-Plage, et de Me Lapprand, représentant
DCA_22BX00911_20230606
Michaël Kauffmann, - les conclusions de Mme Cécile Cabanne, rapporteure publique, - et les observations de Me Varnoux, représentant l'association ADDUUR et autres, et de Me Lapprand, représentant
DCA_19BX04191_20220510
10 mai 2022
D C, - et les conclusions de Mme Cécile Cabanne, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
5ème chambre
DCA_19VE02363_20221215
15 décembre 2022
Par un mémoire en défense enregistré le 31 août 2020, le centre hospitalier de Plaisir, représenté par Me Cabanes, avocat, demande à la cour : 1°) de rejeter la requête de la société Iso France Fenêtres
DCA_19VE02472_20220407
7 avril 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 31 août 2020, le centre hospitalier de Plaisir, représenté par Me Cabanes, avocat, demande à la cour : 1°)de rejeter la requête ; 2°)de mettre à la charge de
DCA_19VE02746_20220407
Par un mémoire en défense, enregistré le 31 août 2020, le centre hospitalier de Plaisir, représenté par Me Cabanes, avocat, demande à la cour : 1°) de rejeter la requête ; 2°) de mettre à la charge
DCA_20BX00354_20221129
29 novembre 2022
I J, - les conclusions de Mme Cécile Cabanne, rapporteure publique, - et les observations de Me Kerjean-Gauducheau, représentant la société Ferme éolienne de la Bussière, et les observations de Me
DCA_20BX00436_20220607
7 juin 2022
DCA_20BX00438_20220711
11 juillet 2022
D E, - les conclusions de Mme Cécile Cabanne, rapporteure publique, - les observation de Me Larralde de Fourcauld représentant Mme C.
DCA_20BX00651_20220510
F G, - et les conclusions de Mme Cécile Cabanne, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_20BX02347_20220927
27 septembre 2022
B C, - et les conclusions de Mme Cécile Cabanne, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_20BX02422_20221025
25 octobre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme F D, - et les conclusions de Mme Cécine Cabanne, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_20BX02716_20221129
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme D C, - les conclusions de Mme Cécile Cabanne, rapporteure publique, - et les observations de Me Lelong, représentant M. et
DCA_20BX02825_20221129
B C, - les conclusions de Mme Cécile Cabanne, rapporteure publique, - et les observations de Me Dedieu, représentant la société Alizarine Proximity.
DCA_20BX02880_20220927
D F, - les conclusions de Mme Cécile Cabanne, rapporteure publique, - et les observations de Me Etienne, représentant la commune de Limoges. Considérant ce qui suit : 1. Le 3 mars 2017, M.
DCA_20BX02908_20230411
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B C, - les conclusions de Mme Cécile Cabanne, rapporteure publique, - et les observations de Me Crecent, représentant l'association
Page 29 sur 48
CATTAN-ATTIAS, Aurélie
Autre jugement et ordonnance — Ouvre la procédure de redressement du patrimoine professionnel avocat exerçant au 81 rue de Monceau 75008 PARIS Mandataire SELAFA MJA prise en la personne de Me Florian LACOUR - Date de cessation des paiements : 11 Décembre 2024 - Mandataire : LACOUR Florian, 41 rue de l'Echiquier, 75010 PARIS - Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans
14/06/2026
Voir →