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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX02067_20230223
23 février 2023
23 février 2023
B par différents chefs d'établissement de diverses académies étaient fondés sur les lacunes professionnelles constatées de manière constante depuis 2004.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA00564_20220517
17 mai 2022
17 mai 2022
Compte tenu de cette lacune, le permis de construire du 8 septembre 2011 méconnaissait les dispositions précitées de l'article R. 111-2 du code de l'urbanisme. 8.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX01151_20220524
24 mai 2022
24 mai 2022
contraintes et exigences fonctionnelles et techniques relatives à l'entretien et à l'utilisation de l'ouvrage, en particulier des bas de portes de l'unité Alzheimer ; le rapport d'expertise ayant relevé des lacunes
Source officielle1ère Chambre
DCA_21NT01450_20230505
5 mai 2023
5 mai 2023
À l'issue de la dernière inspection du 13 décembre 2019 et au vu du rapport émis par les inspecteurs le 17 décembre 2019, confirmant le constat des lacunes dans les enseignements dispensés par l'école,
Source officielle1ère Chambre
DCA_21NT01452_20230505
5 mai 2023
5 mai 2023
À l'issue de la dernière inspection du 13 décembre 2019 et au vu du rapport émis par les inspecteurs le 17 décembre 2019 confirmant le constat des lacunes dans les enseignements dispensés par l'école,
Source officielle1ère Chambre
DCA_21NT01453_20230505
5 mai 2023
5 mai 2023
À l'issue de la dernière inspection du 13 décembre 2019 et au vu du rapport émis par les inspecteurs le 17 décembre 2019 confirmant le constat des lacunes dans les enseignements dispensés par l'école,
Source officielle5ème Chambre
DCA_21PA04211_20230317
17 mars 2023
17 mars 2023
La seconde méthode mobilisée par cette étude ne saurait suppléer à ces lacunes en ce que, concernant la généralité des sociétés notées B pour des prêts de maturité de 5 ans et appliquant un ajustement
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_24DA01139_20250402
2 avril 2025
2 avril 2025
rapport établi à l'issue de l'inspection du 31 mai 2021 dont il n'est pas démontré qu'il serait entaché d'erreurs de fait, le jury académique n'a pas, au regard de la nature et de l'importance des lacunes
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_21VE03344_20220822
22 août 2022
22 août 2022
l'accueil des usagers, du respect des règles de politesse et de la gestion d'un public difficile, ainsi que de l'appui apporté aux autres agents instructeurs du service, il présentait de sérieuses lacunes
Source officielleJuge des référés
ORCA_24TL00311_20240904
4 septembre 2024
4 septembre 2024
Pour remettre en cause cet avis, l'appelant verse au dossier plusieurs certificats médicaux qui, bien qu'un daté du 15 juillet 2019 indique de façon laconique que le " traitement anti psychotique à action
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00265_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
traité l'ensemble de ces problématiques ; - l'arrêté méconnaît l'article 50 de l'arrêté du 12 août 2010 dès lors qu'aucune étude acoustique n'a été réalisée ; le dossier comporte sur ce point une lacune
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22MA02421_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
Il résulte de ces dispositions qu'une telle évaluation ne peut être considérée comme étant appropriée si elle comporte des lacunes et ne contient pas de constatations et de conclusions complètes, précises
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01700_20240220
20 février 2024
20 février 2024
présenté était complet s'agissant de la présentation des capacités techniques et financières du pétitionnaire ; le mémoire technique complémentaire déposé par le pétitionnaire n'était entaché d'aucune lacune
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA00701_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
Eu égard à la consistance du projet, cette lacune est de nature à avoir nui à la parfaite information du public et entache ainsi d'illégalité l'autorisation attaquée.
Source officielle3ème chambre
DCA_20PA04101_20220411
11 avril 2022
11 avril 2022
Ces lacunes ne sauraient être compensées par la circonstance que le jugement avant dire droit du 19 septembre 2017 a écarté les fins de non recevoir opposées par la commune du fait d'un défaut d'intérêt
Source officielle1ère Chambre
DCA_22VE02607_20250527
27 mai 2025
27 mai 2025
Les autres pièces ne permettaient pas davantage, vu les lacunes de leurs mentions, de justifier de la remise aux stagiaires, avant leur inscription définitive, des documents prévus à l'article L. 6353-
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
DCA_22VE02793_20230914
14 septembre 2023
14 septembre 2023
Par ailleurs, l'utilité de l'expertise technique est suffisamment établie par les parties qui, d'une part, font référence aux lacunes et contradictions des témoignages recueillies dans le cadre de l'enquête
Source officielle2ème Chambre
DCA_20NT03750_20220415
15 avril 2022
15 avril 2022
La circonstance que les plans de masse n'ont pas été cotés en trois dimensions ne constitue, compte tenu de la consistance des projets, qu'une lacune mineure qui n'a pu fausser l'appréciation de l'administration
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00984_20230407
7 avril 2023
7 avril 2023
Ils soutiennent, dans le dernier état de leurs écritures, que : - une nouvelle expertise serait utile compte tenu des lacunes et insuffisances de l'expertise précédemment ordonnée en référé ; - ils
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02410_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Enfin, si le rapport établi le 26 mars 2018 par le directeur général adjoint sur la manière de servir de Mme B relève de nombreuses lacunes, telle que le faible niveau d'analyse démontré dans ses fonctions
Source officiellePage 29 sur 40