Manneville, Claude Debersac, Thierry Bigorgne Prignent, Michel Angoustures, Bruno Sorel, Gérard Blosseville, Eric David, Remi Lafon, Patrick Suignard, Loïc Canape, Dominique Villain, Jordi Chatillon, Guy Moreira

Pilven, - et les observations de Me Lenouvel Alvarez, représentant M. B. Une note en délibéré, enregistrée le 29 janvier 2024 a été présentée pour M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Par un mémoire en défense, enregistré le 16 novembre 2023, Mme A, représentée par Me Alvarez de Selding, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 2 000 euros soit mise à la charge de la société

En deuxième lieu, l'inspecteur du travail a relevé que, le 22 avril 2023, en escale à Moorea, M.

D B est né le 7 janvier 1937 à Moorea (îles de la Société). Il a résidé à Moorea jusqu'en 1956, puis a vécu à Papeete de 1956 à son décès, le 2 mars 2016.

’une villa alors que le projet autorisé est finalement composé de deux bâtiments créant six logements ; - la décision querellée méconnait l’article 9 du plan général d’aménagement de la commune de Moorea

est entachée d'une erreur manifeste d'appréciation ; - la délibération est entachée d'une inexactitude matérielle des faits dès lors qu'il était acquis à la date de cette délibération que le projet Altarea

K, Merabet, G, H, F et Moreira B ont demandé au tribunal administratif de Versailles d'annuler pour excès de pouvoir cette décision.

et des mémoires complémentaires, enregistrés le 16 juin 2022 et les 1er juin et 5 juillet 2023, ce dernier mémoire n'ayant pas été communiqué, l'ASL de la ZAC du Hameau de Caïs, représentée par Me Alvarez

lui a enjoint de procéder à la remise en état du domaine public maritime plage de Varari au droit de la parcelle cadastrée KB n° 92 lui appartenant, sise dans la commune associée de Haapiti, île de Moorea

A, représenté par Me Lenouvel Alvarez, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet de réexaminer sa situation dans un délai d'un mois à compter

un arrêté l'assignant à résidence dans le département de la Dordogne pour une durée de quarante-cinq jours, avec obligation de se présenter trois fois par semaine à la gendarmerie de Saint-Martial d'Albarède

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 12 mai 2023 et 17 juillet 2023, Mme A, représentée par Me Alvarez, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal

C ; - les conclusions de Mme Lescaut, rapporteure publique ; - et les observations de Me Moreira Afonso pour les époux B. Considérant ce qui suit : 1.

Pény, - et les observations de Me Lenouvel Alvarez, substituant Me de Guéroult d’Aublay, représentant M. A..., présent. Considérant ce qui suit : 1. M. C...

rapport de Mme Labetoulle, - les conclusions de Mme Dégardin, rapporteure publique, - les observations de Me Barthalais, représentant la commune de Claye-Souilly, - et les observations de Me Semedo Moreira

Par un mémoire en défense, enregistré le 17 décembre 2024, la société Services funéraires de Montpellier Agglomération (SFMA), représentée par Me Alvarez, conclut au rejet de la requête et à ce qu’il soit

délivrer un permis de construire pour deux villas avec piscine, dix bungalows avec piscine et un hangar de stockage, sur une parcelle cadastrée n° 155 section RD, située à Haapiti sur la commune de Moorea-Maiao

Gallaud, - les conclusions de Mme Jurin, rapporteure publique, - les observations de Me Moreira, avocate de Mme A..., et de Me Lecuyer, avocat de la province Sud de Nouvelle-Calédonie.

Dans le plan approuvé par la délibération en litige, la zone " Mollera Larga " n'a plus vocation à être ouverte à l'urbanisation et la superficie urbanisable de la zone " Peu del Bac " a été ramenée à