Le juge des référés a également mis hors de cause la société Axa France Iard en tant qu’assureur de la société Atelier artistique du béton, et la société Montmirail.

D E C I D E : Article 1er : La requête de la société Atelier Espace Architectural est rejetée.

D, qui n'est pas la partie perdante, la somme que demande la société L'Atelier au titre des frais liés à l'instance.

Par décision du 30 juillet 2021, l’administration a rejeté la demande de la société Atelier Rollet.

Elle soutient que les moyens soulevés par la société Atelier Chaneac architecture ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.

B..., la société Atelier B...

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société par actions simplifiée Atelier ... et associés, la société par actions simplifiée Atelier ... et associés, la société à responsabilité

Sequana architectures, la société Archetique, la société L'atelier 91 Conception, Etudes et Réalisation Ingénierie (L'atelier 91 CERI), la société Blondeau Ingénierie, M.

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société à responsabilité limitée Atelier d'architecture A B et M.

832,21 euros au titre de divers préjudices affectant un bâtiment à usage de dojo qu'elle avait fait construire, ou, à titre subsidiaire, de condamner in solidum la société à responsabilité limitée Atelier

Article 3 : L'Etat versera à la Régie Parcs d'Azur et à l'Atelier Missor deux sommes de 2 500 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

François Point, rapporteur public, - et les observations de Me Doisy, pour la société Ateliers de Fos. Considérant ce qui suit : 1.

La cour administrative d'appel de Toulouse n'est donc pas compétente pour connaître du présent recours de la société Atelier nîmois de métallisation Plasticolor.

D et à l'imputation des sommes dues pour les frais d'expertise aux sociétés Ateliers David, Belliard, Acore Ingénierie et M.

Sur les conclusions d'appel provoqué présentées par la société atelier Ferret architectures : En ce qui concerne l'appel provoqué formé contre la société Tarkett France : 35.

procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La commune de Luz-Saint-Sauveur a demandé au tribunal administratif de Pau de condamner solidairement la société Import et Sport, la société Atelier

Il soutient que les moyens soulevés par la société Ateliers de Reims ne sont pas fondés.

La société Atelier A.

832,21 euros au titre de divers préjudices affectant un bâtiment à usage de dojo qu'elle avait fait construire, ou, à titre subsidiaire, de condamner in solidum la société à responsabilité limitée Atelier

D E C I D E : Article 1er : La requête de la société Atelier Gadbois Architecte est rejetée.