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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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3ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01588_20250924
24 septembre 2025
24 septembre 2025
ar un mémoire en défense, enregistré le 17 se tembre 2024, le grou ement hos italier ortes de rovence, re résenté ar Me Brocheton, conclut au rejet de la requête et à ce qu’une somme de 2 000 euros
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_20LY01813_20221024
24 octobre 2022
24 octobre 2022
Procédure devant la cour Par une requête enregistrée le 15 juillet 2020, sous le n° 20LY01813, Mme B, représentée par Me Brocheton, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement n° 1901225 du 12 juin
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02509_20240417
17 avril 2024
17 avril 2024
Avocats, agissant par Me Brocheton, conclut au rejet de la requête, ou à titre subsidiaire, à ce que l'indemnisation allouée au titre de la responsabilité sans faute soit calculée sur la base du barème
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_20MA03750_20230109
9 janvier 2023
9 janvier 2023
François Point, rapporteur public, - les observations de Me Brocheton pour le centre hospitalier Henri Guérin, - et les observations de Me Roger pour la société Engie Energie Services.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00025_20221109
9 novembre 2022
9 novembre 2022
Samuel Deliancourt, rapporteur public ; - les observations de Me Brocheton, avocat, représentant l'hôpital local de Buis-les-Baronnies ; Une note en délibéré, enregistrée le 25 octobre 2022, a été
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_20LY01810_20221021
21 octobre 2022
21 octobre 2022
Procédure devant la cour Par une requête enregistrée le 15 juillet 2020, sous le n° 20LY01810, Mme D, représentée par Me Brocheton, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement n° 1901219-1901317
Source officielle4ème chambre
DCA_24NT02298_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
Le projet s'insère également dans une opération d'aménagement, la ZAC du Brochet.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23NC02844_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés respectivement les 7 septembre 2023 et 10 avril 2024, le centre hospitalier de Troyes, représenté par Me Brocheton, demande à la
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03453_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
Par des mémoires en défense enregistrés le 15 décembre 2022 et 12 avril 2023, le centre hospitalier de Libourne, représenté par la SELARL Brocheton, conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge
Source officielle9ème Chambre
DCA_21PA05086_20231006
6 octobre 2023
6 octobre 2023
ventes reconstituées et les ventes déclarées ne permet pas de déduire un manquement déclaratif ; - c'est à tort que le tribunal a écarté les autres méthodes de reconstitution proposées dites des " brochettes
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01388_20250924
24 septembre 2025
24 septembre 2025
Par une requête et deux mémoires, enregistrés le 15 mai 2024, le 31 juillet 2024 et le 2 octobre 2024, ce dernier non communiqué, le groupement hospitalier Portes de Provence, représenté par Me Brocheton
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22NC00382_20241227
27 décembre 2024
27 décembre 2024
changement de destination d'un bâtiment agricole en une maison à usage d'habitation d'une surface de plancher de 121,10 mètres carrés sur une parcelle cadastrée section AB n° 430, située rue Pascal Brochet
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA03141_20250924
24 septembre 2025
24 septembre 2025
Si Mme A... établit avoir travaillé en qualité de « cuisinière », auprès de la société « Sushi&Brochette », entre les mois d’octobre 2020 à août 2021, sans préciser toutefois les conditions dans lesquelles
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02122_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
Par un mémoire en défense enregistré le 14 août 2023, le centre hospitalier de Libourne, représenté par Me Brocheton, conclut au rejet de la requête et demande à la cour de mettre à la charge de Mme B
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_24DA00114_20260122
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Degand, rapporteur public, - et les observations de Me Brochet représentant la SEML Séminor. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02884_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
Stillmunkes, président-assesseur, * les conclusions de Mme Cottier, rapporteure publique, * et les observations de Me Brocheton, représentant le centre hospitalier Lucien Hussel de Vienne.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01145_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
des travaux dans le ruisseau de la " Noue-de-la-Marcelle ", situé sur le territoire de la Commune de Mersuay, ayant entrainé une modification du lit du cours d'eau et détruit des zones de frayères à brochets
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_25DA00154_20260424
24 avril 2026
24 avril 2026
Groutsch, rapporteur public, et les observations de Me Brochet pour la commune de Bolbec.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01578_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
Par des mémoires en défense enregistrés le 17 juillet 2024 et le 4 octobre 2024, le centre hospitalier de Pau, représenté par Me Brocheton, demande à la cour : 1°) par la voie de l'appel incident, d'annuler
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02971_20260210
10 février 2026
10 février 2026
Bordeaux métropole, approuvé le 16 décembre 2016 ; - le projet requiert la délivrance d’une dérogation « espèces protégées » pour les espèces présentes sur le site et notamment la grande naïade, le brochet
Source officiellePage 3 sur 4