Chabert, président, - les conclusions de M.

Chabert, président, - les conclusions de M.

C n'a pas déposé une demande de permis pour régulariser les travaux de construction d'une maison existante mais seulement un permis de construire afin de rénover cette maison et de procéder à une extension

Chabert, président, M. Haïli, président assesseur, Mme Lasserre, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 février 2024. La rapporteure, N.

Chabert, président de chambre, - M. Haïli, président assesseur, - Mme Lasserre, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 mars 2024.

Chabert, président de chambre, M. Teulière, président assesseur, Mme Restino, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 octobre 2025.

D un permis de construire pour la réalisation d'une maison individuelle et d'un garage sur leur parcelle cadastrée section B n° 720 et 724.

Chabert, président, M. Haïli, président assesseur, Mme Lasserre, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 22 juillet 2024. La rapporteure, N.

En outre, les deux maisons situées au nord et les deux maisons situées au sud ne peuvent pas non plus être qualifiées de groupes d'habitations existantes du fait de leur caractère épars.

administratif de Nîmes d’annuler la décision du 6 septembre 2021 par laquelle le maire de Pouzilhac leur a délivré un certificat d’urbanisme opérationnel déclarant non réalisable la construction d’une maison

Le 4 novembre 2020, Mme A a déposé une demande de permis de construire une maison individuelle avec garage sur le territoire de la commune de Mons-la-Trivalle (Hérault).

Chabert, président, M. Teulière, président assesseur, M. Jazeron, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 novembre 2024. Le rapporteur, T.

B A a demandé au tribunal administratif de Toulouse d'annuler l'arrêté du 7 février 2020 par lequel le maire de Larra a refusé de lui délivrer un permis de construire une maison individuelle avec un garage

Enfin, la présence d'une seule maison en face de la parcelle de l'autre côté de la route ne permet pas de considérer que le projet de M. et Mme C d'édifier sur leur terrain une maison individuelle constitue

C un permis de construire une maison individuelle. Le 25 septembre 2020, M.

Chabert, président de chambre, - M. Teulière, président assesseur, - M. Jazeron, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 décembre 2024.

à ces maisons sont, pour la plupart, au moins partiellement prévus en dehors de cette même bande, si bien que les maisons en cause ne respecteraient plus, sans ces garages, les obligations prescrites

E et Mme A B pour la réalisation d'une maison individuelle avec garage et piscine sur un terrain situé quartier Lamothe.

B pour la réalisation d'une maison individuelle et de la décision portant rejet de son recours gracieux.

Chabert, président, M. Haïli, président assesseur, M. Jazeron, premier conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 octobre 2023. Le rapporteur, F.