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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
DCA_20PA01641_20230421
21 avril 2023
pourra percevoir des primes de résultats annuelles selon le nombre de rendez-vous avec des clients réalisés, les nouveaux clients obtenus, en dehors des salons, les ventes par l'intermédiaire de croisières
1ère Chambre
DCA_21NT01389_20230113
13 janvier 2023
La SARL Saquerlotte, créée en 1994 et devenue le 26 février 2021 la SARL Blanchet Location de Bateaux, dont l'objet est l'activité d'école de croisières, de courses au large, de charter international,
4ème Chambre
DCA_22VE02496_20230321
21 mars 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - les conclusions de Mme Viseur-Ferré , rapporteure publique, - et les observations de Me Croizier pour la commune d'Auvers-sur-Oise
2ème Chambre
é d'accusationc/Mme B
DCA_25VE01889_20250922
22 septembre 2025
Frémont, rapporteur public, -et les observations de Me Croizier, pour la commune d'Auvers-sur-Oise. Considérant ce qui suit : 1.
7ème chambre - formation à 3
DCA_20LY01471_20220609
9 juin 2022
n'est pas protégé, il n'en est pas dépourvu d'intérêt en raison notamment de la proximité et de la co-visibilité de plusieurs monuments historiques. 13.Il résulte de l'instruction que le hameau de Croizet
DCA_22NT02593_20230707
7 juillet 2023
Il résulte de l'instruction que dans le cadre de son activité " to export cruise " la SARL BLB Tourisme facture à des armateurs et organisateurs de croisières faisant escale dans les ports français diverses
Cour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA01803_20231201
1 décembre 2023
B établit avoir travaillé de janvier à septembre 2016 sur un bateau de croisière, et de janvier à mai, et octobre et novembre 2019, puis au mois de janvier 2020 en qualité d'emploi familial pour un particulier
Juge des référés
ORCA_25BX00225_20250903
3 septembre 2025
A B exerce depuis 1997 la fonction de directeur d'hôtel à bord d'un navire de croisière appartenant à une société américaine. Il n'a déposé aucune déclaration de revenus en France depuis 2001.
DCA_20NT04122_20220415
15 avril 2022
La SAS Pigeon Carrières exploite quatre sites d'extraction à Louvigné-de-Bais et Bais (Ille-et-Vilaine), Martigné-Ferchaud (Ille-et-Vilaine), La Croixille (Mayenne), Montreuil Poulay (Mayenne) et une
1ère chambre
DCA_25PA04050_20260410
10 avril 2026
Jean-François Gobeill, rapporteur public, - les observations de Me Croizier de la SELAS Froger et Zajdela, avocat de la Ville de Paris, et de Me Abbassi substituant Me de la Brosse, avocat de l’association
DCA_20NT00381_20220415
La SAS Pigeon Carrières exploite quatre sites d'extraction à Louvigné-de-Bais et Bais (Ille-et-Vilaine), Martigné-Ferchaud (Ille-et-Vilaine), La Croixille (Mayenne), Montreuil Poulay (Mayenne), et une
8ème chambre
DCA_22PA00823_20231211
11 décembre 2023
signé le 17 octobre 1997, après délibération en ce sens de la commune en date du 3 septembre 1997, dans le cadre d'un projet de construction d'une gare maritime destinée à accueillir des navires de croisières
6ème Chambre
DCA_22PA01684_20231219
19 décembre 2023
Mazzoni, représenté par Me Croizet, conclut, dans le dernier état de ses écritures, au rejet de la requête, à ce qu'il soit enjoint à la ministre de l'Europe et des affaires étrangères de procéder ou de
4ème chambre - formation à 3
DCA_20LY01651_20230202
2 février 2023
Savouré, rapporteur public, - les observations de Me Crozier pour Alpes Isère Habitat, et celles de Me Robert pour la Sarl Aktis Architecte et Urbanisme Durable. Considérant ce qui suit : 1.
1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY01812_20250417
17 avril 2025
stratégique pour la commune, qui a adopté en mars 2016 une orientation d’aménagement et de programmation « quartier durable » couvrant la quasi-totalité de la zone urbanisée située entre l’avenue Ambroise Croizat
4ème chambre
DCA_24PA05237_20260220
20 février 2026
et que les pratiques identifiées relevant de cet usage sont celles correspondant à une navigation de tourisme et de loisir, à savoir les promenades en mer, à l’exclusion des lignes régulières, les croisières
5ème chambre
DCA_21NT01361_20220405
5 avril 2022
Il ressort des pièces du dossier que le port de Penerf, qui comporte une soixantaine de mouillages, est un lieu de départ de croisières en bateaux et de pratique d'activités liées à la mer.
5ème chambre - formation à 3
DCA_25MA01331_20260429
29 avril 2026
Y..., représentés par Me Croizet, demandent à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du 10 avril 2025 ; 2°) d’annuler la décision implicite résultant du silence gardé sur leur demande d’abrogation
DCA_21BX01959_20231221
21 décembre 2023
./ Cette zone est activée durant la saison de croisière 2018-2019 telle que définie au planning officiel communiqué par la capitainerie du GPMG.
DCA_21LY02528_20230525
25 mai 2023
Savouré, rapporteur public, - et les observations de Me Plottin pour la société Teixeira Sdfp, celles de Me Crozier pour l'OPH Alpes Isère Habitat, et celles de Me Jugue pour la société Isis Architecture
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