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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re chambre - formation à 3
DCA_23DA01697_20250611
11 juin 2025
11 juin 2025
se trouvait et, en tout état de cause, infondé dès lors que la société requérante n'établit pas que des équipements auraient pu compenser la gêne générée par son projet pour le radar militaire de Doullens
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02455_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
Elle a, dans les jours qui ont suivi, ressenti des douleurs musculaires et articulaires, une asthénie marquée et une grande fatigue.
Source officielle6ème chambre
DCA_21NT00889_20221011
11 octobre 2022
11 octobre 2022
C a été évalué à 20% par l'administration pour des douleurs lombo-sacrées et seuls 5% de cette invalidité ont été attribués à l'accident de service dont M.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA01929_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
Toutefois, lors de la visite de suivi le 25 novembre 2004, Mme C s'est plainte de douleurs dans le membre inférieur droit. Il a été diagnostiqué des douleurs séquellaires de nature neuropathique.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX03094_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
- le tribunal a surévalué le déficit fonctionnel permanent dès lors que selon l’expertise judiciaire, elle ne souffre pas d’insuffisance rénale et qu’il n’existe pas de lien de causalité entre ses douleurs
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA02197_20260203
3 février 2026
3 février 2026
Douleurs ostéoarticulaires : pesanteurs, tiraillements plus ou moins localisés au rachis, calmés par le repos ».
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA03901_20240205
5 février 2024
5 février 2024
Le 30 décembre 2010, lors de ce contrôle, ont été relevés une persistance des douleurs, un taux de béta HCG négatif et lors de l'échographie un petit épanchement au niveau du Douglas.
Source officielle2ème Chambre
DCA_24VE00167_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
C... a souffert de douleurs dorsales, en « récidive », sans que rien de spécifique concernant la nature des efforts réalisés ou de propre à l’intéressé ne soit mentionné.
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA01870_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
par laquelle elle a refusé la publication sur son site internet de l’action de développement professionnel continu (DPC) n° 14511900007 intitulée « L’hypnose médicale dans la prise en charge de la douleur
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA05174_20231229
29 décembre 2023
29 décembre 2023
Sa demande du 22 mai 2020 d'autorisation de conserver son cabinet à Papeete, en zone 1 de ce territoire, comme cabinet secondaire pour des consultations de néphrologie, pour la douleur et l'hydrotomie
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00442_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Après sa sortie du CHU le 28 mai 2015, Mme B a conservé des céphalées, des douleurs au niveau de la nuque et des épaules, ainsi que des douleurs au bras droit d'allure neuropathique avec des hypoesthésies
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA02759_20230216
16 février 2023
16 février 2023
laquelle le maire de la commune de Leuilly-Sous-Coucy a refusé de faire droit à leur demande, présentée le 29 avril 2019, tendant à ce que cesse l'empiétement d'un tiers sur la sente rurale dite de " la Douillette
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA00251_20230828
28 août 2023
28 août 2023
Ils soutiennent que : - le CHU d'Amiens a commis une faute en ne prenant pas en compte les douleurs thoraciques ressenties par Maddy F le 25 mars 2018, alors que cette information avait été communiquée
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
DCA_24TL00085_20240403
3 avril 2024
3 avril 2024
Au cas où elles ne l'auraient pas été compte tenu du barème médico-légal utilisé, majorer ledit taux en considération de l'impact de ces douleurs sur les fonctions physiologiques, sensorielles, mentales
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT01793_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
L'intéressée conserve des séquelles importantes consistant en une paralysie des releveurs du pied gauche accompagnée d'hypoesthésie et de douleurs neuropathiques.
Source officielleJuge des référés
DCA_24BX01578_20241025
25 octobre 2024
25 octobre 2024
2021 ; - malgré une reprise du travail à mi-temps thérapeutique à compter du 7 juillet 2023, progressivement accru jusqu'à une reprise à plein temps le 10 juillet 2024, elle a connu de nouvelles douleurs
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_21VE02585_20220428
28 avril 2022
28 avril 2022
A déclare avoir, le 24 juillet 2018, ressenti une vive douleur au genou droit en descendant des escaliers tournant menant au deuxième étage de son lieu de travail.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04732_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
C ne présentait pas de douleur thoracique intense et durable ; la douleur que M.
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_23BX00803_20230915
15 septembre 2023
15 septembre 2023
Des traitements ont été mis en place sans succès au cours de l'année 2008 pour des douleurs neuropathiques.
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT01481_20251027
27 octobre 2025
27 octobre 2025
La requérante, qui se plaignait de douleurs périnéales persistantes, a repris son activité professionnelle de factrice mais a bénéficié de nombreux arrêts de travail avant d’être reconnue, le 18 février
Source officiellePage 3 sur 105